Arthrite - achat ill. poisson - 07/05/1457

Contrevenant :



Infraction :

Récidive
Achat de poisson à 17,50 écus.

Preuve :

07-05-2009 12:00 : Vous avez vendu à Arthrite 1 poisson pour 17,50 écus.
(preuve donnée par le maire)

Témoin :

Doudou

Procédure :

Mise en procure le 07/05/1457

Loi enfreinte :

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
- Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Arrêté municipal sur la pêche :
- Le poisson ne peut être vendu qu’à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l’acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.

Suivi du dossier :

Courrier envoyé le 7 mai 1457 à Arthrite :

Citation :

Bonjour,

Il est apparu au service de police de Bruges que vous n'avez pas respecté une nouvelle fois le décret concernant l'achat du poisson. En effet, le poisson qui se trouve sur le marché au prix de vente de 17.50 écus est exclusivement réservé à la mairie .
Vous n'avez pas respecté ce décret, en achetant 1 poissons au prix de 17.50 écus à Doudou le maire de Bruges.

Il est apparu aussi que vous êtes déjà fiché au casier judiciaire Flamand pour plusieurs infractions dont l'achat de poisson à 17.50 écus.

Je transmet donc l'affaire au procureur et il est possible qu’un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif de trouble l'ordre public et pour récidive.

Cordialement,
Touf2skunk
Lieutenant de Police de Bruges

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Arthrite en date du 07 Mai 1457 à Bruges .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Achat de poisson à 17,50 écus.

*Sort ses preuves*

07-05-2009 12:00 : Vous avez vendu à Arthrite 1 poisson pour 17,50 écus



Loi enfreinte:

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
- Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Arrêté municipal sur la pêche :
- Le poisson ne peut être vendu qu’à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l’acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 10 Mai 1457 par le Procureur Xiangying