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 Badgone - récidive 2 Esclavagisme - en cours

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2 participants
AuteurMessage
Karpatz

Karpatz


Nombre de messages : 1141
Date d'inscription : 17/05/2008

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Grade: Maréchal des logis Maréchal des logis

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MessageSujet: Badgone - récidive 2 Esclavagisme - en cours   Badgone - récidive 2 Esclavagisme - en cours EmptyJeu 30 Avr 2009 - 20:34

Citation :
Charges:
Présentation du contrevenant (Badgone, Né(e) le 30 Juin 2008, niv 1, Dunkerque)
embauche à moins de 15 écus

Suivi du dossier:
karpatz
montant de l'amende demandée : récidive en procès directement

Preuves:
Badgone - récidive 2 Esclavagisme - en cours Badgone5

Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier

Courrier reçu/envoyé :
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xiangying

xiangying


Nombre de messages : 361
Localisation : Dunkerque
Date d'inscription : 06/01/2008

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Rang Social: Artisan
Ville: Dunkerque
Grade: Caporal d’Infanterie

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MessageSujet: Re: Badgone - récidive 2 Esclavagisme - en cours   Badgone - récidive 2 Esclavagisme - en cours EmptyJeu 30 Avr 2009 - 22:17

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Badgone en date du 30 Avril 1457 à Dunkerque .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Embauche à moins de 15 écus

*Sort ses preuves*
https://2img.net/r/ihimizer/img520/4969/badgone51.jpg


Loi enfreinte:
Op. 2. De l�esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 30 Avril 1457 par le Procureur Xiangying
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Badgone - récidive 2 Esclavagisme - en cours
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