Renard69-Top vêtement-22/01[en procés]

Charges:

Description de l'infraction
Vente de 3 bas pour homme a 70 écus
Suivi du dossier:
courriers envoyés, suivi des dossiers Smithy59,Amende demandée (en procés)
Preuves:



Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

(Vêtements et armes)

- Braies à plus de 85.00 écus
- Chemises à plus de 145.00 écus
- Chausses à plus de 31.50 écus
- Ceintures à plus de 44.00écus
- Bas à plus de 55.00 écus
- Chapeaux à plus de 63.00 écus

les témoins et les personnes impliquées :
Lieutenant Smithy59
personne impliqué:
Renard69

Cher messire,

je me voit dans l'obligation de vous mettre en proces car vous avez vendu preuve:
21-01-2009 21:40 : Vous avez acheté à Renard69 1 bas pour homme pour 70,00 écus.
21-01-2009 21:40 : Vous avez acheté à Renard69 1 bas pour homme pour 70,00 écus.
21-01-2009 21:40 : Vous avez acheté à Renard69 1 bas pour homme pour 70,00 écus. alors que le decrets:
21-01-2009 21:40 : Vous avez acheté à Renard69 1 chemise pour homme pour 150,00 écus.
21-01-2009 21:40 : Vous avez acheté à Renard69 1 chemise pour femme pour 150,00 écus.
21-01-2009 21:40 : Vous avez acheté à Renard69 1 braies pour 95,00 écus.

Citation:
(Vêtements et armes)

- Braies à plus de 85.00 écus
- Chemises à plus de 145.00 écus
- Chausses à plus de 31.50 écus
- Ceintures à plus de 44.00écus
- Bas à plus de 55.00 écus
- Chapeaux à plus de 63.00 écus
Ayant enfrai ces loi je vous met en proces

Cordialement Smithy59 Lieutenant de police de Gent.

On lui propose pas la concialiation .
On replace la marchandise avec amende et on l'oblige à racheter

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Renard69 en date du 21 Janvier 1457 à Gent .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
violation d’un arrêté municipal


*Sort ses preuves*
http://img9.imageshack.us/my.php?image=090122125407805231.jpg
http://img9.imageshack.us/my.php?image=0901220436111797101.jpg
http://img9.imageshack.us/my.php?image=0901220435227393731.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

(Vêtements et armes)

- Braies à plus de 85.00 écus
- Chemises à plus de 145.00 écus
- Chausses à plus de 31.50 écus
- Ceintures à plus de 44.00écus
- Bas à plus de 55.00 écus
- Chapeaux à plus de 63.00 écus

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 06 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !