Comté contre Karo coupable

Sujet: Comté contre Karo **coupable** Dim 26 Mar 2006 - 21:56

Acte d'accusation a écrit:: Pour avoir embauché un travailleur pour un salaire dérisoire, vous êtes accusé d'esclavagisme.
(Art 21 L 4 du CC des Flandres)
Je signale que l'accusé est multi-récidiviste (11 fois).

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin : Police (pas de témoignage)

Elendir a écrit:: Que dire...
j'ai du envoyer 20 messages à karo pour faire cesser ce scandale
à chaque fois un procès ou l'accusée ne s'est pas présentée
tamagoschiste et fraude...

Je ne sais pas s'il y a quelquechose de prévu pour les maxi récidivistes mais les 2 jours de prison de la dernière fois n'ont même pas suffit...
alors que faire ?

(HRP : police est en vacances jusqu'à dmanche !)
au revoir monsieur le juge et monsieur...euh madame le procureur !

Elendir

Verdict a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Infraction d'première catégorie, avec circonstances aggravantes d'multi-récidive.

Accusée r'connue coupable, avec circonstances aggravantes.

Condamnation : 3 jours d'prison et 48 écus d'amende (comprenant réparation du dommage soit 3 écus, frais de justice soit 5 écus et amende majorée pour récidive soit 40 écus)

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Procureur : Kristof
Juge : Radek

Comté contre Karo **coupable**