Bourgogne contre Archimbaud (Traité Lilin) **relaxé**

Acte d'accusation a écrit:

*Selon le traité de coopération judiciare conclu entre la Flandre et la Bourgogne, la Flandre jugera souverainement la plainte déférée par le parquet bourguignon.

La plainte étant:
Le 8 février 1454, dans les heures qui ont suivi l’élection du Duc de Bourgogne par les 12 conseillers ducaux, le dénommé Archimbaud a publiquement appelé le peuple bourguignon à résister et à lutter contre ceux qu’il a plusieurs fois qualifiés de « traîtres » et de « magouilleurs ». Il visait ainsi, non seulement le duc élu, mais également – puisque ne faisant aucune distinction dans ses propos – l’ensemble du Conseil ducal.

Bien qu’il se défende de vouloir organiser un bain de sang, il a clairement appelé, à plusieurs reprises, à la révolte et a promis la souffrance pour les seuls partisans de chaque camp. Vous pourrez constater la teneur particulièrement agressive et vindicative des propos d’Archimbaud dans l’exemplaire de son message que voici http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=100896 et dont je reproduis l’intégralité à la fin du présent réquisitoire.

Archimbaud a répandu son appel à la révolte, par voie d’affichage, dans toutes les places publiques de Bourgogne. Il s’y annonce clairement comme le porte parole et le meneur de cette fronde illégale et injustifiée.

Depuis son annonce, Archimbaud n’a de cesse de renouveler ses accusations et ses calomnies dès qu’il en voit l’opportunité, nuisant ainsi au bon ordre public et au bon fonctionnement des institutions gouvernantes de Bourgogne. Il entretient par la même occasion le doute et la subversion dans l’esprit des Bourguignons.

Vous l’aurez compris : de par la teneur de ses propos, de par ses intentions clairement et publiquement affirmées, Archimbaud met en péril la sécurité de la Bourgogne et fait planer une menace permanente sur son territoire, ses habitants et ses institutions.

C’est pourquoi je demande que le sieur Archimbaud soit jugé pour trouble à l’ordre public et pour actes de sédition, sans circonstances atténuantes, et condamné comme il se doit.

Mahefik
Procureur de Bourgogne
Dijon, le 14 février 1454

*Archimbaud, escorté de deux gardes, entre dans la cour. Il reste de marbre, respectueux du déroulement de ce procès. Après l'acte d'accusation, le juge Lordion lui donne la parole.*

Première plaidoirie de la défense a écrit:

Monsieur le juge, monsieur le procureur,

Je me présente devant en tant qu'accusé par la Bourgogne. Je suis parti de Bourgogne le 22 janvier de cette année pour Béziers, au Languedoc. J'y ai assumé ma tasche d'ambassadeur, mais les circonstances politiques sur place, la démission du maire, m'ont incité à partir de cette région pour les Flandres. J'arrive donc le 30 janvier dans les Flandres. Puis, les élections de Bourgogne surviennent et je profite du changement de conseil pour donner ma démission de l'ambassade. En effet, habitant Antwerpen, je ne peux que difficilement représenter la Bourgogne au Languedoc et en Bourbonnais-Auvergne.

Je rappelle ces faits à la cour pour situer les circonstances de mon appel du 8 février. Le 8 février dernier, choqué comme beaucoup de Bourguignons par le choix du nouveau Duc de Bourgogne parmi les deux listes arrivées en deuxième et troisième position. Ce Duc, qui n'a pas encore presté allégence au Roy et qui a appelé à la révolte les Bourguignons et les voisins de la Bourgogne de façon explicite et à une date précise.
En Bourgogne : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=93525
Au Berry : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=94205
En Bourbonnais-Auvergne : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=94207
En Tourraine : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=94208
En Anjou : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=94209
Au Poitou : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=94210
En Dauphiné : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=94213
Et mesme dans le Saint Empire Germanique,
en Franche Comté : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=94214
et en Savoie : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=94215

La cour comprendra j'espère pourquoi je qualifie un homme qui appelle des non bourguignons à venir prendre d'assaut le chasteau de Dijon de "traistre". Le terme de "magouilleur" provient des alliances de couloir que sa liste et la liste VIENS ont monté ensemble pour prendre le pouvoir. Comme présenté ici :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=102699,
nous pouvons voir que le parti VIENS était présent sur les deux listes.

Je tiens en outre à réagir aux propos de messire Mahefik. Je n'ai pas considéré que tout le conseil était responsable de la situation, comme nous pouvons le voir dans mon message du 9 février, dont je me permets de vous retranscrire ces deux extraits :
"Certains membres du nouveau conseil commencent déjà à montrer leur visage : menaces, pressions, chantages, pistonages, mensonges, attaques personnelles. Je n'ai pas besoin de vous les nommer, vous avez suivi les débats. Ceux qui se présentent comme démocrates révèlent leur visage de despote. La tromperie n'aura duré que peu de temps. "
et plus loin :
"Cependant, ne jetons pas la pierre à l'ensemble du conseil. Certains jouent le jeu de la démocratie. Il va falloir trier en fonction des actes."

De plus, je n'appelle pas à une révolte spécifiquement :
le 9 février : "Nostre résistance n'a pas pour but la révolte. Seule la justice et le respect des institutions priment. Nous resterons vigilants, prests à prendre les armes s'il le faut, mais nous préférons que les choses s'arrangent dans la paix, pour éviter le sang, celui des soldats, celui des révoltés."
le 13 février : j'en appelle certes à prendre les armes, mais ne demande pas d'assaillir le chasteau de Dijon. Je demande au peuple de se rallier à un mouvement de résistance face aux dérives du pouvoir. Face à la surdité de certains de nos dirigeants. Certes, j'emploie l'expression "Révoltons-nous", mais cette expression est comprise comme étant le cri du coeur d'un peuple baffoué, un appel à un soulèvement populaire et non à une attaque spécifique contre le chasteau.

Messire Mahefik déclare que je n'ai "de cesse de renouveler [mes] accusations et [mes] calomnies dès que [j'en vois] l'opportunité.
J'ai écrit au nom de ce mouvement de résistance, mouvement qui n'est par ailleurs responsable d'aucun débordement, en tout 4 messages :
Mes appels du 8, 9 et 13 février et en réponse aux déclarations de messire Jacknight. La cour possède déjà un exemplaire de chacune de ces interventions. 4 messages en une semaine, que l'on peut comparer à plus d'une vingtaine de messages sur la gargote bourguignone qui expriment aussi le scandale que ces manipulations politiques ont soulevé. Le doute est déjà présent en Bourggne, comme vous pourrez le constater. Je ne donne pas à la cour l'ensemble des remarques et interventions qui expriment mes deux derniers points tant ils sont nombreux dans les sujets :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=103480
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=103498
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=101626
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=102699
pour ne citer que les principaux.

Enfin, je demande que la cour compare l'appel à la révolte que le nouveau postulant duc, car je le rappelle, il n'a pas presté allégence au Roy, que messire Jacknight donc, a lancé le 18 janvier en Bourgogne et ailleurs et mon acte de refus de laisser passer les actes de certains.
En effet, messire Jacknight n'a reçu aucune accusation pour ces faits et m'accuse moi-mesme pour quelque chose que son prédécesseur a pardonné.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Seconde plaidoirie de la défense a écrit:

*Archimbaud, étonné, voit que le juge Lordion lui donne la parole. Le procureur Kristof n'avait pas fait part des arguments de l'accusation.*

Monsieur le juge,

Il semble que les arguments que la défense a opposés à l'accusation ait eu raison de celle-ci. Il semble qu'en effet ce procès, demandé

hastivement par la Bourgogne, en ne respectant pas la procédure du traité Lilin, se distingue surtout par la volonté de quelqu'un, messire

Jacknight, qui veut faire taire toute opposition.

Le procès n'a pas suivi la procédure du traité Lilin comme l'a démontré dame Armoria.
On ne peut non plus me considérer comme fuyard. Je suis parti de Bourgogne avant le résultat des élections. Je connaissais l'existence du

traité Lilin, j'en suis un signataire en tant que témoin pour la Bourgogne.

L'accusation a tenté de dresser un portrait de moi comme étant un assoiffé de pouvoir et de sang. Pourtant, en Bourgogne comme en Flandres,

je n'ai fait que défendre mes idées et m'engager corps et asme pour aider à améliorer les conditions de vie de chacun.

Si je suis coupable d'une chose, c'est de l'ambigüité non voulue de mes propos envoyés par écrit en Bourgogne. Ce n'est pas la révolte que

j'ai souhaitée. J'ai souhaité et souhaite toujours la démission de ceux qui ont pris le pouvoir en Bourgogne en abusant d'un système.

Je n'ai pas rajouté de l'huile sur le feu, ceux qui devraient démissionner le font eux-mesme, par leur incapacité à rassembler les

Bourguignons. Par leur incapacité à reconnaistre la vérité en face. J'ai uniquement donné un coup de pied dans la fourmilière, en usant de

mots couchés sur le papier, un usant de l'arme du juste, la vérité.

Par cet acte, je me suis fait l'objet de leur courroux. L'objet du courroux d'un homme, Jacknight, qui a ouvertement appelé les Bourguignons

et certains non Bourguignons à attaquer le chasteau de Dijon. C'est à juste titre que je le nomme traistre à la Bourgogne. Il n'a pas été

pousuivi par le conseil bourguignon à l'époque et me poursuit maintenant pour des circonstances bien moins claires.

Ainsi, vues les circonstances non valides de l'application du traité Lilin, vu le silence de l'accusation et vue la faiblesse des faits qui

me sont reprochés, je demande la relaxe.

Je présente à la cour de Flandres et à la cour de Bourgogne mes excuses pour le dérangement.

Premier témoin de la défense a écrit:

*Armoria entre dans la salle d'un pas décidé, tenant quelques parchemins roulés et fermés d'un ruban. Ayant à la demande du juge décliné ses identité, adresse et qualité, elle est appelée à débuter son témoignage.*

Monsieur le juge, monsieur le procureur,

Je ne parlerai pas ici de la personnalité de messire Archimbaud, d'autant qu'on pourrait mettre en cause mon objectivité de par les relations que nous entretenons. C'est d'ailleurs pour cette même raison que j'ai demandé à être démise de ma charge de procureur.

Je ne parlerai pas non plus de la situation en Bourgogne, bien qu'en tant qu'ambassadrice, je la connaisse sans doute mieux que quiconque ici, hormis Archimbaud lui-même. J'ai bien conscience du fait que, même ici, dans l'enceinte de cette cour, je suis toujours conseillère des Flandres et donc tenue par mon devoir de réserve et m'abstiendrai donc de tout commentaire concernant ce qui se passe en Bourgogne.

En outre, je ne parlerai pas de tout cela pour une autre raison : parce que c'est totalement inutile.

Si je défends Archimbaud, c'est en vertu du traité Lilin, co-signé par la Bourgogne et les Flandres, sur lequel j'ai travaillé pendant plus de deux mois aux côtés de messire Persan, et qui a permis au duc Jacknight de demander à ce qu'il soit jugé.

*Armoria fait la lecture du traité Lilin*
Article I, alinéa 1 : "1. Si un accusé, pour essayer d'échapper à la justice, fuit dans une province ayant ratifié ce traité (...)"
Or, Archimbaud n'a pas fui : il avait quitté la Bourgogne bien avant son appel, avant même les élections.

Article II, alinéa 2 : "Inculpation sur demande du Comté/Duché sur le territoire duquel l'infraction a été commise."
Or, ce n'est pas le Duché de Bourgogne qui a contacté le Comtesse Mariemagnes, c'est le Duc en son nom propre.

Oui, Archimbaud appelle à la révolte. Non, il ne s'en cache pas. Oui, pour la seconde affiche, on peut parler de préméditation, puisqu'il a eu le temps de la réflexion entre ses deux appels.

Mais je ne vous parle pas ici du fond, je vous parle de la forme. Je ne vous parle pas d'un délit, je vous parle de la bonne application de la loi.

Pour les raisons citées plus haut, ce procès est entaché de vices de procédure et, à ce titre, ne peut et ne doit aboutir qu'à un non-lieu.

*Armoria saisit deux messages qui lui ont été envoyés par pigeons voyageurs.*

A présent, je vais, avec votre permission, vous faire à présent lecture de deux témoignages de deux Bourguignons, connaissant non seulement l'accusé, mais également les tenants et les aboutissants de la situation.

"Bonjour,
En qualité de maraine, d'amie et de confidente d'Archimbaud je vous apporte mon temoignage.
De toutes les personnes que je connaisse, Archimbaud est le plus droit et le plus juste. Il s'engage dans les meilleures causes et les defend avec force et conviction.
C'est un homme dévoué qui a pris le parti d'aider ses concitoyens du mieux qu'il le peut, que cela soit en diffusant des calculs économiques sur la rentabilité des champs, en représentant la Bourgogne en tant qu'ambassadeur ou encore en soutenant des programmes electoraux audacieux que cela soit au niveau municipal ou ducal.
Il s'est aussi fait la voix d'un certain nombre de bouguignons qui ont été plus que choqués par l'attitude du conseil et ses intrigues de couloir incessantes. Il souhaite avant tout que tout le monde puisse s'exprimer librement et que le conseil en place accepte la critique.
J'espère que vous saurez voir l'homme juste et droit qu'il est.
Je vous prie d'agréer l'expression de mon respect.
Corouine, de Cosne en Bourgogne."

"Je connais Archimbaud personnellement depuis longtemps et ce n'est pas la personne décrite par le procureur de Bourgogne, le sieur Mahefik. Certes, Archimbaud a fait placardé des affiches signées de sa main en terre bourguignonne, certes il a un avis tranché sur l'élection du duc de Bourgogne et le donne, certes il parle de se révolter, mais jamais de prendre les armes contre la Bourgogne ou même le Duc de Bourgogne. Car ne vous y trompez pas. Ce que réclame Archimbaud n'est pas une révolte, pas une attaque du château ducal, comme on vous le dit, mais bien un soulèvement populaire, pour que le Duc et ses conseillers entendent enfin le peuple de Bourgogne, pour que le peuple enfin se libère de ses entraves et agisse, réagisse !
Archimbaud n'agit que dans le but de servir sa terre natale, la Bourgogne, comme il l'a toujours fait en aidant les uns et les autres de ses conseils, de ses analyses économiques, de son bon sens, de son temps. C'est un ami fidèle sur lequel on peut compter en toute circonstance. Ce n'est pas un criminel comme on cherche à vous le faire croire. C'est un homme épris de justice qui lutte pour que le duché qu'il aime ne sombre pas dans l'obscurantisme.

Persan"

Monsieur le juge, monsieur le procureur, sachant que vous connaissez aussi bien que moi la loi et la façon dont elle doit être appliquée, je ne doute pas un instant que vous déciderez d'un non-lieu dans cette affaire où la procédure n'a pas été respectée.

*Armoria tend au greffier les documents dont elle vient de faire lecture, salue la Cour d'un signe de tête et va prendre place dans le public, derrière Archimbaud.*