La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -15%
(Adhérents Fnac) LEGO® Star Wars™ ...
Voir le deal
552.49 €

 

 Affaire Katang - Demande d'Appel ** Pas de suites **

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité




Affaire Katang - Demande d'Appel  ** Pas de suites ** Empty
MessageSujet: Affaire Katang - Demande d'Appel ** Pas de suites **   Affaire Katang - Demande d'Appel  ** Pas de suites ** EmptyVen 21 Oct 2005 - 20:37

Message de Sieur Katang au Procureur a écrit:
madame le procureur

la juge tricia vient de rendre un jugement à mon encontre. elle me condamne:

**Je vous condamne donc au 5 écus d’amende réclamé par le Procureur pour avoir dérangé le tribunal pour rien. La justice en ce Comté est une affaire sérieuse**

Alors que vous madame le procureur vous vouliez me faire comdamner pour:

**Les faits sont clairs, vous avez souffleté Sieur Négaste lors d'un passage de celui-ci à la taverne, le tout sans justification, ni excuses.
Je demande donc que vous soyez condamné à présenter publiquement des excuses au Sieur Négaste, et une amende de 5 écus pour vous apprendre le respect de vos proches et voisins.**

Il s'agit d'un casus contradictoire important et évident, s'est pour cela que je désire porter plainte contre le juge Tricia pour ce motif, car j'ai l'impression qu'elle a juger une autre affaire et pas celle pour laquelle j'étais mis en accusation.

veuillez agreer madame le procureur l'expression de mes salutations distinguées

sieur katang


Dernière édition par le Mar 25 Oct 2005 - 9:14, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Affaire Katang - Demande d'Appel  ** Pas de suites ** Empty
MessageSujet: Re: Affaire Katang - Demande d'Appel ** Pas de suites **   Affaire Katang - Demande d'Appel  ** Pas de suites ** EmptyVen 21 Oct 2005 - 20:38

Réponse du Procureur à Katang a écrit:
Monsieur Katang,

J'ai bien pris note de votre remarque et de votre volonté de faire appel à la décision de Madame le Juge Tricia.
Malheureusement, les appels ne sont pas pris en compte dans cette Cour. Il faudra que vous alliez la présenter à La Cour du Royaume, devant les Pairs désignés par le Roy.
Eux seuls ont autorité pour rejuger une affaire.
Pour cet appel, il vous faut vous rendre sur le forum à la "Curia Regis", Salle "La Cour d'Appel des Royaumes". Toute la procédure d'appel y est résumée, mais il vous faudra faire appuyer votre demande d'un membre du Conseil (je vous conseille de contacter notre Comte Biquette afin qu'il vous parraine ou qu'il vous conseille).

J'espère avoir répondu à votre attente, le cas échéant, je reste à voter disposition pour d'autres informations.
Marie - Procureur des Flandres
Revenir en haut Aller en bas
Sire Mat
Invité




Affaire Katang - Demande d'Appel  ** Pas de suites ** Empty
MessageSujet: Re: Affaire Katang - Demande d'Appel ** Pas de suites **   Affaire Katang - Demande d'Appel  ** Pas de suites ** EmptySam 22 Oct 2005 - 11:19

Il commence à me gongler le Katang avec son vice de forme qui de plus n'existe pas. Si je met je réclame les 5 écus demandé par le procureur pour avoir dérangé le tribunal pour rien, c'est mon verdict agrémenté de l'amende du Proc. POINT.
Mariemagnes a écrit:
Ce tribunal n'est pas un théatre !
Rien ne vous empêche de monter un spectacle sur la place de votre village, mais la Justice est une chose sérieuse, et un procès a ses règles, que nous nous efforçons d'appliquer ici.
Les faits sont clairs, vous avez souffleté Sieur Négaste lors d'un passage de celui-ci à la taverne, le tout sans justification, ni excuses.
Je demande donc que vous soyez condamné à présenter publiquement des excuses au Sieur Négaste, et une amende de 5 écus pour vous apprendre le respect de vos proches et voisins.


Katang a écrit:

madame le juge.

vous venez de me condamner pour:

**Je vous condamne donc au 5 écus d’amende réclamé par le Procureur pour avoir dérangé le tribunal pour rien. La justice en ce Comté est une affaire sérieuse**

Alors que le procureur voulait me faire condamner pour:

**Les faits sont clairs, vous avez souffleté Sieur Négaste lors d'un passage de celui-ci à la taverne, le tout sans justification, ni excuses.
Je demande donc que vous soyez condamné à présenter publiquement des excuses au Sieur Négaste, et une amende de 5 écus pour vous apprendre le respect de vos proches et voisins.**

Il s'agit d'un casus contradictoire évident, s'est pour cela que je vous demande de rejuger toute l'affaire ou de l'annuler.

veuillez agreer madame le juge l'expression de mes salutations distinguées

sieur katang
******************************************************

Hrp j'espère que vous jouerez le jeu, mais une erreur dans l'argumentations de votre décision à été commise qui remets en cause ce jugement.

Katang a écrit:
pour les 5 écus je n'en que faire lol, je ne suis pas à 5 écus prèt.

Quand à lapin, il ne m'a poussé a rien car je prends mes décisions tout seul.

mais il est dommage que tu ne veux pas reconnaitre que tu as commis un vice de forme pour le jeu ( tout le monde peut se tromper surtout dans le domaine de la justice, j'en sais quelque chose lol). Ce qui est jugé est jugé, s'est pour ça que je désire introduire un procès contre toi pour m'avoir lèsé pour vice de forme (sans faire de cirque comme tu l'a vu dans mon 2eme témoignage) en me basant juste sur les faits et ça tout en RP.
Es tu prètes à relever le défit? je ne réclamerai que 5 écus et des excuses publics

amitiés
katang
futur avocat

Katang a écrit:
madame le juge. vous me dites.

1) Tout d'abord il n'y a pas de vice de forme

2 )une affaire ne peu être rejugé deux fois

3) tu peux faire appel à la Cour d'Appel des Royaumes mais pour 5 écus je ne pense pas qu'il accepte l'affaire.
******************************************************
HRP
1) Oh que si lol, hyper flagrand le vice de forme. S'est mème pour cela que dans la vrai vie plus de 80% des jugements sont rendus sans argumentations par les juges ( ils veulent pas être emmerdés) indiquant seulement la sentance.

2) oui et non. Mais bon, la je porte plainte contre toi parce que j'estime que tu m'as lèsé.

3)jai déja expliqué à Marie que je ne comptais pas utiliser cette procédure, car trop compliqué et longue(comme dans la vraie vie encore une fois) et que je serais mort avant.

4) n'oublions pas que ce n'est qu'un jeu, et que si tu trouves que je t'embète de trop n'hésite pas à me le dire et je laisserai tomber, mais quel dommage pour le fun...

bien amicalement à toi
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Affaire Katang - Demande d'Appel  ** Pas de suites ** Empty
MessageSujet: Re: Affaire Katang - Demande d'Appel ** Pas de suites **   Affaire Katang - Demande d'Appel  ** Pas de suites ** EmptyMar 25 Oct 2005 - 9:13

Le Sieur Katang a renoncé à ses poursuites.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Affaire Katang - Demande d'Appel  ** Pas de suites ** Empty
MessageSujet: Re: Affaire Katang - Demande d'Appel ** Pas de suites **   Affaire Katang - Demande d'Appel  ** Pas de suites ** Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Affaire Katang - Demande d'Appel ** Pas de suites **
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Affaire Fahrenheit_381 ** Coupable **
» Celma contre Defre94 ** Sans suites **
» Maire de Tournai contre Charles ** Sans suites **

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser