Albery - TOP - Pain [Coupable]

Sujet: Albery - TOP - Pain [Coupable] Mer 10 Sep 2008 - 22:47

pino a écrit:: *Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Albery.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img134/6568/alberycs3.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img397/7219/alberych5.jpg

https://i.servimg.com/u/f39/10/09/00/83/albery10.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3,
Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Le prix maximal d’un pain est fixé a 6,60ecus maximum sur le sol Ghentois.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° La conciliation n’a pas eu lieux pour cause de récidive.

Fait à Bruges, le mercredi 10 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Sujet: Re: Albery - TOP - Pain [Coupable] Mar 23 Sep 2008 - 22:46

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je voudrais bien savoir quand j'ai vendu du pain à plus de 6.60 euros la miche soit 13.20 écus pour une paire ?

ALBERY

réquisitoire l'accusation

Citation :: *Pino se leva et s'adressa a l'accusée*

Quand?

*Pino pris les preuves et les lit à voix haute*

https://2img.net/r/ihimizer/img134/6568/alberycs3.jpg
https://i.servimg.com/u/f39/10/09/00/83/albery10.jpg

Le 7 et le 8 septembre de cette année. Ca me semble pas trop eloigné que pour l'oublier quand meme.

*Pino se tourna vers le juge*
Votre Honneur, l'accusée ne semble pas vouloir avouer les fait. Pire, elle semble presque metre en doute les preuves fournies et le travail des agents flamands. Je demanderai donc une peine de 15 écus qui me semble juste dans ce cas si.

¨*pino se rassoit*

Fait a bruge,
le jeudi 23 septembre 1456
Par Pino van Westmalle,
Procureur des Flandres

Sujet: Re: Albery - TOP - Pain [Coupable] Lun 6 Oct 2008 - 20:30

Albery - TOP - Pain

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.