Dépôt de plaintes de Bruges [Août - Décembre 1456- ]

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 70 écus.

TOP Lafine86 - poisson

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Joule007.

Il lui est reproché d’avoir vendu un couteau à 19 écus sur le marché de Bruges

Voici les preuves de la forfaiture :

https://2img.net/r/ihimizer/img176/9937/joule007dk6.gif

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3,
Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Il est interdit de vendre hors des limites imposées par la grille.
Les produits qui ne sont pas mentionnés conservent un cours libre.
La mairie se réserve le droit de modifier cette grille en fonction de la situation du marché.

Grille de prix (min, max)
Maïs : 3,30 – 3,60
Blé : 13 ecus max

Farine : 14,80 – 15,50
Pain : 6,40 – 6,65
Légumes : 9,50 – 10,50
Fruits : 9,50 – 10,50
Carcasses de cochon : 15 – 15,50
Carcasse de vaches : 30 – 31,50
Viande : 17,50 – 18,00
Laine : 12,50 – 13,50
Couteaux : 17 – 18,50
Peaux : 18 – 22

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Guichard sera appelé à témoigner.

° La conciliation n’a pas aboutie.

Fait à Bruges, le Lundi 1er Septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

TOP Lebasi - blé/récidive

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus

Prévenu :



Infraction :

Insultes et Menaces à mon encontre (Dolonov pour ceux qui ont pas suivi^^) le 05 septembre 1456.
Demande de procés faite par Dolonov le 05 septembre 1456.

Preuves :



Pour la seconde image, il est juste dis "escroc", mais je signale qu'il parlait bel et bien de moi.

Témoins :

Touti (un peu occupée HRP à ce moment), Maryse, Joie, Cockatoo, Doudou.

PErsonnes Présentes en plus des Témoins :

Prévenu : Akuruchi
Plaignant : Dolonov

Loi enfreinte :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Explication :

Alors que j'expliquais le pourquoi du comment de l'amende que Cockatoo recevait, Akuruchi s'en ai mélé en dénigrant (plus ou moins insulter^^) la police. Puis alors que Cockatoo mettait plus ou moins de coeur à comprendre et à payer, le sieur en question s'interposait en soit disant défenseur de la dame en "m'insultant" d'escro (je laisse la faute^^ ce qui passe comme c'est du RP), ce qu'il répéta plusieurs fois. Ensuite il me menaça à l'aide de son épée, et resta sourd aux demandes des autres de rester calme. Il abandonna un peu plus tard tout de même.

Remarques

**Cela fait la deuxième fois qu'il me menace à l'arme blanche.
La première fois j'ai laissé coulé tout en lui demandant que ça ne se reproduise pas.
2té présent à ce moment : Maryse, Joie, Dolonov, Akuruchi.
Ca ne sera peut-être pas pris en compte, mais je tenais à signaler que l'on a déjà prévenu une fois Akuruchi.
**Akuruchi est trés nettement porté sur la violence encers toutes sortes d'objet et personnes qu'il aime mordre... allez savoir pourquoi.

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Akuruchi.

Alors que le sergent Dolonov expliquait à la Dame Cockatoo pourquoi elle recevait une amende, Akuruchi s'en est mêlé en dénigrant la police. Puis le sieur en question s'interposait en soit disant défenseur de la dame en "insultant" l’agent d'escro (SIC), ce qu'il répéta plusieurs fois. Ensuite il le menaça à l'aide de son épée, et resta sourd aux demandes des autres de rester calme.

Ce n’est pas la première fois que l’accusé menace l’agent Dolonov.

Voici les preuves de la forfaiture :




Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Joie et Dolonov seront appelés à témoigner.

Fait à Bruges, le lundi 8 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

TOP Joule007 - couteau

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Je voulais lancer le procès, mais Lebasi est mort ...

ok on ferme alors

Procès ayant opposé Akuruchi au Comté de Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Contrevenant :



Infraction :

Vente d'un fruit à 13 écus à la place de 10.50.

Preuve :



Amende :

2.50+2.50*50% = 3.75 écus.
(achat d'un pain à 10.30 plus le fruit à 13écus).

Suivi du dossier :

Citation :

Bonjour,


Je me présente, Dolonov, Sergent de police, délégué au marché.

Vous avez été pris en infraction en vendant un fruit à 13 écus à la place de 10.50
C'est pourquoi, vous écopez d'une amende de 3.75 écus. Pour vous en acquitter, vous devrez rachèterez votre fruit à 13écus puis vous achèterez un pain à 10.30 écus.

Nous avons un délai de 4 jours pour régler cette affaire. Au delà, le dossier sera transféré au tribunal.

De plus je vous demanderais de retirer les 24 autres fruits qui sont sur le marché à 13écus si ce sont les vôtres.
Si ils ne vous appartiennent pas, dites le moi.

Afin qu'aucune erreur ne se reproduise, je vous invite à consulter la grilles des prix en mairie.


Bonne continuation,
Dolonov,
police de Bruges.

Citation :

Il est interdit de vendre hors des limites imposées par la grille.
Les produits qui ne sont pas mentionnés conservent un cours libre.
La mairie se réserve le droit de modifier cette grille en fonction de la situation du marché.

Grille de prix (min, max)
Maïs : 3,30 - 3,61
Blé : 12 - 12,76
Farine : 14,60 - 15,21
Pain : 6,20 - 6,61
Légumes : 9,50 - 10,51
Fruits : 9,50 - 10,51
Carcasses de cochon : 15 - 15,51
Carcasse de vaches : 30 - 31,51
Viande : 17,50 - 18,51
Laine : 12,50 - 13,51
Couteaux : 17 - 18,51
Peaux : 18 - 22,01

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Gauderic en date du 08 octobre 1456 à Bruges

Il lui est reproché d’avoir :

1)vendu un fruit à un tarif interdit par décret municipal. [13 écus au lieu de 10.50]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img410/2715/preuve081008uu7.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


Op. 3.
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Dolonov sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 12 juillet 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

M'dame le Procureur, le procès est lancé
cependant, la date d'établissement de l'acte d accusation est pour le moins surprenante !
J'ai bêtement recopié vos lignes ...

oui, effectivement... j'ai corrigé cela dans tous les dossiers dont je me souvenais, manifestement celui-ci m'a échappé...

Bonsoir dame Rosa,

Sergent Dol viens de mettre au dossier de gauderic ceci, messire Gauderisc lui a écris hier (le 15/10/1456);

-----------------------------------------------------------

Citation :

Citation :

Bonjour,


Je ne s'avais pas qu'il existait des tarifs pour vendre car au fur et à
mesure que j'avance j'apprend des choses sur le fonctionnement, je
viens d'aller voir à la mairie les listes de ventes.

J'ai retiré mes marchandises de l'étale en achetant un et en retirant l'autre.

Je n'ai pas encore acheter de pain car je ne l'ai pas trouver à 10.30.
Je vais tout de même acheter un pain au tarif le plus cher que je
trouverai.

Pour ne plus faire d'erreur j'ai copié le barème des tarifs.

Bonne journée et merci de votre vigilance.

j'ai reçu ça hier.

Evidemment, ce n'est pas mon légume qu'il a acheté, mais le sien... (enfn, je suppose)
Avant de témoigner, je voulais savoir si je devais lui mettre quand même l'amende, ou alors suspendre mes transactions et aller au tribunal ?

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Je vous conseille de mettre l'amende, qu'il prenne le pain. Vous me tenez au courant, et j'en tiendrais compte dans mon réquisitoire.

Rapport de mon sergent Dolonov dame Rosa, fait sur le dossier de messire Gauderic

Citation :

Voila de ma part.
Je dépose quand même mon blabla en justice.

Citation :

Bonjour,

Vous avez peut-être vu qu'un procès à votre encontre avait démarré comme vous n'aviez pas répondu dans les temps (un jour près, c'est balot^^).

Sur ordre du procureur, je mets tout de même le pain à 10.30 et le fruit à 13 écus afin que vous les achetiez, et ceci sera pris en compte lors du réquisitoire.

Sachez néanmoins que du fait que les autres fruits ont été vendu, votre bénéfice s'élèverait à 50écus (ou quelque chose du genre). Donc l'amende n'est pas suffisante par rapport au "tord subi" à Bruges. Mais c'est le procureur et e juge qui décideront de la suite.

Bonne continuation,
Dolonov,
Sergent de Bruges.

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Il a acheté les produits : aujourd’hui le 18/10/1456

Citation :

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