La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -25%
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 ...
Voir le deal
749.99 €

 

 Prévôt contre Vertefeuille _ Gent ** Coupable **

Aller en bas 
AuteurMessage
lilin

lilin


Nombre de messages : 918
Localisation : Gent/Gand/Ghent
Date d'inscription : 10/10/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Imleach
Grade: Aucun

Prévôt contre Vertefeuille _ Gent  ** Coupable ** Empty
MessageSujet: Prévôt contre Vertefeuille _ Gent ** Coupable **   Prévôt contre Vertefeuille _ Gent  ** Coupable ** EmptyJeu 13 Oct 2005 - 13:23

Bonjour votre Honneur,

Je porte à votre connaissance l'affaire suivante : Affaire Vertefeuille 01. Il s'agit d'un cas d'esclavagisme. Ce sire a engagé Vale46_bap pour un salaire de 12 écus le 11 Octobre de l'an de grâce 1453, dans la bonne ville de Gent.

Preuve du délit

A sa décharge, il s'agit selon ses dires d'une erreur de manipulation comptale.

Propos de Vertefeuille


Fiche de Vertefeuille a écrit:
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Gent

Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 57

Vertefeuille cultive du blé.
Dernière connexion le 12 Octobre 2005 à 18h22
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Prévôt contre Vertefeuille _ Gent  ** Coupable ** Empty
MessageSujet: Re: Prévôt contre Vertefeuille _ Gent ** Coupable **   Prévôt contre Vertefeuille _ Gent  ** Coupable ** EmptyJeu 13 Oct 2005 - 14:03

Suite à la demande d'un villageois de Gent, un procès a été ouvert le 11 octobre.

La Cour attend le témoignage de Vale46_bap.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Prévôt contre Vertefeuille _ Gent  ** Coupable ** Empty
MessageSujet: Les minutes du procès   Prévôt contre Vertefeuille _ Gent  ** Coupable ** EmptyLun 17 Oct 2005 - 7:58

Acte d'accusation a écrit:
11/10 13:03 : Vertefeuille embauche Vale46_bap pour 12,00 écus
J'introduis donc une requête contre Sieur Vertefeuille pour Esclavagisme.

1ère Plaidoirie de la Défense a écrit:
messieur les jurés ,votre honneur;je me prepare a semer mon champs de ble moi meme et je clique par megarde sur le bouton embaucher ,je me dit ce n est pas grave (oubliant le salaire).Puis plus tard je reçoit une letre m annonçant que j ai mis un salaire trop bas et je vois que mon ofre est prise .Je plaide coupable et je suis pres a dedomager cette noble personne ayant accepter mon offre .
j ai honte...
Réquisitoire de l'accusation a écrit:
Madame le Juge,
Nous nous trouvons ici face à homme repentant, soucieux de réparer son erreur.
Je demanderais donc l'obligation de réparation auprès de la personne lésée, et une amende de 5 écus pour que le Sieur Vertefeuille se souvienne des conséquences de son geste.
Dernière Plaidoirie de la Défense a écrit:
je suis pres a payer cette amende
Témoin de l'accusation a écrit:
Vale46_bap ne s'est pas présenté à la barre
Verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire VerteFeuille,
Vos aveux et votre honte sont tout à votre honneur.
Néanmoins votre victime est morte !
Toutefois, je ne crois pas que vous en soyez pleinement responsable.
Je vous condamne donc à verser la différence de salaire, à savoir 4 écus, à titre d’amende au Comté, votre victime Vale46_bap ne pouvant plus être remboursée.
Jugement rendu selon la Charte du Juge, paragraphe « Le silence de la Loi ».

Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus.


Procureur = Mariemagnes
Juge = Tricia
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Prévôt contre Vertefeuille _ Gent  ** Coupable ** Empty
MessageSujet: Re: Prévôt contre Vertefeuille _ Gent ** Coupable **   Prévôt contre Vertefeuille _ Gent  ** Coupable ** Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Prévôt contre Vertefeuille _ Gent ** Coupable **
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Mairie de Gent contre Mystserge ** Coupable **

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser