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 | | Sujet: Valdy contre Defre94 ** Coupable ** Lun 12 Déc 2005 - 16:34 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- Pour avoir inscrit le Sieur Valdy dans une liste électorale qui (je cite) "réunit les bandits de toutes espèces, détrousseurs, politiciens, membres d'organisations criminelles...".
Conformément à l'Article 41 du Code Civil : Toute menace, insulte, chantage, diffamation envers le Conseil ou un de ses membres sera considérée comme haute trahison.
Un procédure pour Haute Trahison est ouverte à l'encontre du Sieur Defre94 pour Diffamation contre un membre du Conseil. - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Ceci est mon programme électorale, peu importe le détail de celui-ci, aucun texte de loi ne précise que l'on a pas le droit de mentionner de membres dans une liste sans son accord, celui-ci peu tout à fait refusé, ce que je comprendrais. Néanmoins, prouvez moi que je suis en tort. Je demande à ce qu'un autre juge prenne cette affaire, car vu l'acharnement du juge actuel, je crains un procès de vengeance uniquement.
- Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Il est à noter Sieur Defre94 que vous n'êtes point accusé ici pour avoir créé une liste afin de vous présenter au Comtales (ceci est pleinement autorisé).
Vous êtes accusé ici car vous annoncez allègrement et ouvertement que les membres de cette liste sont des Brigands, mais même devant ce Tribunal, vous n'amenez aucune preuve de vos dires.
Or, tant que vous n'apporterez pas de preuves sérieuses et concrètes, vos propos seront considérés comme diffamatoires.
Nous pourrons noter que 3 Conseillers comtaux sont cités dans cette liste, et donc diffamés.
Je demande à ce que Sieur Defre94 soit condamné à 4 jours de prison (1 jour par Conseiller diffamé + 1 pour avoir insulté le Roy) et à faire des excuses publiques aux différentes personnes qui se sont trouvées insultées par ces propos ! - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Je fais part de vos actions solitaires sur mon cas, veuillez contacter mon avocat, je demande à ce que ce procès soit annulée pour vice de procédure, vous ne pouvez pas être la victime et le juge actuelle, vous n'avez aucune autorisation pour prendre des sanctions ou même prononcée une peine sur cette affaire.
- La défense a appelé GROUCHY à la barre a écrit:
- J'ai été contacté par messire defre94 et je suis d'accord avec lui.
J'ai donné mon accord pour participer à cette liste. - L'accusation a appelé Valdy à la barre a écrit:
- je suis pour me faire remplacé en tant que Juge pour cette affaire puisque sa me concerne
cette liste est une honte pour toutes les personnes nommé sur cette liste (CharlesMauriceDeT., Valdy, Sirjames, GROUCHY, Levan, Mortaurat, Nikator, Tricia, Francky, PSGgirl, Lordion) car vous dites que nous sommes tous des brigants et ce n'est pas le cas
donc c'est de la diffamation envers plusieur personnes dont 3 Conseillé Comtale des Flandres et surtout envers sa majesté notre bon Roy Levan
je demande que c'est homme soit jugé pour Diffamation (l'Article 41 du Code Civil)
et qu'il soit condamné à la peine de Mort + une amende pour avoir causé un préjudice moral aux victimes (en comptant toutes les victimes et leurs classe social)
il y a quand même 3 conseillé des Flandres , d'autre qui sont conseillé mais pas en Flandres, mais surtout aussi le Roy de France, notre majesté Levan
Valdy - Enoncé du verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Votre action s'étant voulue symbolique, la condamnation le sera également.
Conformément à l'Article 41 du Code Civil, vous êtes condamné à une amende de 1 Ecu et à une peine de 1 jour de prison, ainsi qu'à faire des excuses publiques aux personnes que vous avez diffamées, à l'endroit même où vous avez manqué à la loi.
En cas de non respect de ces consignes, vous serez considéré comme récidiviste.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 1 écu. Juge = Armoria
Procureur = Mariemagnes |
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