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| Sujet: Valdy contre Michel.galabru ** Coupable ** Sam 26 Nov 2005 - 13:17 | |
| - Acte d'Accusation a écrit:
- Valdy a constaté à Antwerpen :
26-11-2005 10:30 : Vous avez acheté à Michel.galabru 10 sacs de blé pour 13,60 écus. 26-11-2005 10:30 : Vous avez acheté à Michel.galabru 4 sacs de blé pour 13,60 écus. 26-11-2005 10:30 : Vous avez acheté à Michel.galabru 5 sacs de blé pour 13,95 écus. Or le Sieur Michel.galabru n'est pas cultivateur de Blé.
Conformément au Décret de Protection des Denrées, le Sieur Michel.Galabru est accusé de Spéculation - Trahison, pour vente de marchandises appartenant à la Liste Rouge décrite dans le décret, sans les avoir lui-même produite et sans autorisation préalable.
Dernière édition par le Mar 29 Nov 2005 - 17:17, édité 1 fois |
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| Sujet: Re: Valdy contre Michel.galabru ** Coupable ** Mar 29 Nov 2005 - 17:17 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- Valdy a constaté à Antwerpen :
26-11-2005 10:30 : Vous avez acheté à Michel.galabru 10 sacs de blé pour 13,60 écus. 26-11-2005 10:30 : Vous avez acheté à Michel.galabru 4 sacs de blé pour 13,60 écus. 26-11-2005 10:30 : Vous avez acheté à Michel.galabru 5 sacs de blé pour 13,95 écus. Or le Sieur Michel.galabru n'est pas cultivateur de Blé.
Conformément au Décret de Protection des Denrées, le Sieur Michel.Galabru est accusé de Spéculation - Trahison, pour vente de marchandises appartenant à la Liste Rouge décrite dans le décret, sans les avoir lui-même produite et sans autorisation préalable. - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Très haut,
Je n'agis pas sous ma responsabilité mais sous celle d'un maire qui m'a mandaté. Vous ne trouverez pas trace d'enrichissement personnel. Je travaille dur dans cette ville, il y a beaucoup de travail et je l'assure volontiers. Si vous souhaitez me chasser, pas besoin de tout ce tralala. Une invitation claire aurait suffit. - Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Pourrions-nous savoir quel maire vous a mandaté ? Pouvez-vous l'inviter à venir témoigner en votre faveur ?
Si mandat il y a effectivement, je demande la relaxe. Le cas échéant, sans témoignage de ce Maire, je demande une amende de 400 écus (260 écus pour rembourser marchandises achetées + 140 écus d'amende) - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Très bien.
J'ai pris contact avec ce respectable maire, et il réserve sa réponse pour cause d'élections. Je vous demande un peu de patience. - Enoncé du verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Sieur Michel.galabru, Conformément au Décret de Protection des Denrées, je vous condamne à une amende de 400écus comme l'accusation demande si dessus Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus. Juge = Valdy Procureur = Mariemagnes |
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