Dépot des plaintes Ghent

Messire Arcalion,

Le 4 février de cette année, une manifestation a été organisée devant la Mairie.. Les meneurs ne sont autres que Messires Flavio10 et Guigui77260 pour qui je demande la comparution devant nos tribunaux pour trouble à l'ordre public.

Voici leur dossier...

FAIT le 22.02.1455

Le prévenu , Guigui77260 , a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Le prévenu , Flavio10 , a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Réquisitoire de l'accusation , fait par De StAubain Procureur

EDIT : DSA 06.02.1455

Messire Arcalion,

En ce 9 Février 1455, je vous demande la comparution de Messire Nizi pour trouble à l'ordre pour n'avoir pas respecté le décret prohibant la vente de fruits dans notre ville de Ghent.

Vous trouverez les éléments dans le dossier ci-joint.

EDIT 06.03.1455 DSA : Le prévenu , NIZI , a été condamné à une amende de 10 écus.

Bonjour mr le procureur,
J'aimerais porté a votre attention deux dossiers pour trouble a l'ordre public.
Le premier concerne Messire Azzarin qui s'est rendu coupable de 3 aggressions.
Le second concernant messire Ren99 , ce dernier trouvant amusant de venir en taverne afin d'insulter tout les citoyens qu'il rencontre.
Je vous laisser decider si ces dossiers sont valables pour etre traduits en justice.

PS: desolée je n'arrive pas a mettre les liens..

EDIT : DSA 06/03/1455

Ren99 est MORT le 23 Février

Bonjour monsieur le procureur , j'aimerais porter a votre atention le cas d'esclavagisme de tchar.Un petit tour au tribunal semble necessaire.
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/Chateau-de-Bruges-Kasteel-van-Brugge-c10/Tour-de-Gruuthuse-Prevote-c1/Force-de-Police-du-Comte-des-Flandres-FPF-f42/Bureau-du-Lieutenant-de-Ghent-f5/Tchar-esclavagisme-a-traduire-en-justice-t2618.htm

EDIT 26/02/1455 : DSA FAIT
EDIT 06/03/1455 DSA : Le prevenu , Tchar , a été RELAXER apret " dedommagement a été fait" .
Réquisitoire de l'accusation fait par De StAubain Procureur

Recapitulatif des affaires a traduire en justice.

Audrey54: vente illegale (ma)
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/Chateau-de-Bruges-Kasteel-van-Brugge-c10/Tour-de-Gruuthuse-Prevote-c1/Force-de-Police-du-Comte-des-Flandres-FPF-f42/Bureau-du-Lieutenant-de-Ghent-f5/Audrey54-MA-a-traduire-en-justice-t2619.htm

EDIT De StAubain le 17/03/1455 : Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Tatatemporis: esclavagisme
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/Chateau-de-Bruges-Kasteel-van-Brugge-c10/Tour-de-Gruuthuse-Prevote-c1/Force-de-Police-du-Comte-des-Flandres-FPF-f42/Bureau-du-Lieutenant-de-Ghent-f5/Tatatomtemporis-esclavagisme-a-traduire-en-justice-t2630.htm

EDIT De StAubain le 17/03/1455 : Le prévenu a été relaxé.

Frati: brigandage
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/Chateau-de-Bruges-Kasteel-van-Brugge-c10/Tour-de-Gruuthuse-Prevote-c1/Force-de-Police-du-Comte-des-Flandres-FPF-f42/Bureau-du-Lieutenant-de-Ghent-f5/Frati-BRIGANDAGE-t2676.htm

DOSSIER Audrey54 & Tatatemporis

FAIT le 05/03/1455


Pour les dossiers , brigandages apret renseignement pris , vous devez vous adressez au PREVOT des MARECHAUX , merci

cas d'esclavagisme Angel55

https://chateaudebruges.forum2jeux.com/Chateau-de-Bruges-Kasteel-van-Brugge-c10/Tour-de-Gruuthuse-Prevote-c1/Force-de-Police-du-Comte-des-Flandres-FPF-f42/Bureau-du-Lieutenant-de-Ghent-f5/Angelle55-escalvagisme-a-traduire-en-justice-t2679.htm

EDIT De StAubain le 17/03/1455 : Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

Double cas d'esclavagisme Paulvalentin
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/Chateau-de-Bruges-Kasteel-van-Brugge-c10/Tour-de-Gruuthuse-Prevote-c1/Force-de-Police-du-Comte-des-Flandres-FPF-f42/Bureau-du-Lieutenant-de-Ghent-f5/Paulvalentin-esclavagisme-en-cours-t2685.htm

EDIT De StAubain le 17/03/1455 : Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

EDIT DSA : FAIT le 06/03/1455

Bonjour mr le procureur , je vous transmet le dossier de Kahia

Il y a dans ce dossier deux infractions , elle a vendu des legumes a + de 10 ecus , et de plus elle ne produit pas de legumes.
Je vous laisse donc decider de l'inculaptaion approprié.

EDIT : FAIT le 17.03.1455

Dossier de damelilit esclavagisme ICI

EDIT : FAIT le 17.03.1455

Mr le procureur , Damelilith vient enfin de daigner repondre a mon courrier , etant donné que le proces est lancé et que pres de 15 jours se sont ecoulés , je pense repondre a cette dame qu'elle devra se defendre devant le juge.J'attend votre accord.

Infraction a la vente Louplille

EDIT DSA : FAIT le 20/03/1455

Affaire Eugedius , le prevenu a deja etait rappellé a l'ordre par deux fois , il recidive pour la 3eme fois. Je pense qu'un proces s'impose.
Eugedius

EDIT : FAIT le 05.04.1455

DSA

Seraphina89 , vente de blé a 15 ecus. Dossier

Juste deux dossiers mr le procureur , Eugedius attend depuis dimanche

Pour le prochain procureur , dossier a mettre en procès.

Zubrowska

Latot38

Ombra

Dossier à mettre en procés: Zellouille Légume

Charges:
Zellouille est LVL3 légume, mais meunier né le 14 mars 2005 gent
Vend 7 légumes à 12 ecus
Courrier type envoyé

Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 4. Touble public.
Article 1. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité
et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.

les témoins et les personnes impliquées :
OPJ Madpompon

Mis en accusation le 1er Mai 1455

Dossier à mettre en procés: Stuna Esclavagisme

Charges:
Stuna est LVL1 légume né le 14 aout 2006 Ville de Gent.
Esclavagisme: embauche à 14 écus pour 0 PI
Courriers types envoyés

Preuves:




Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

les témoins et les personnes impliquées :
Lovedenous , OPJ: Madpompon
Mis en accusation le 1er Mai 1455

Dossier à mettre en procés: Mikaeline decret blé

Charges:

A vendu 15 sacs de blé a 13 écus.

Suivi du dossier:
Courrier type envoyé
Un courrier l'informant du décret blé en vigueur et un autre de rappel lui a été envoyé. Ce personnage n'est pas en retraite et est donc pleinement conscient de son infraction
Mikaeline est sourde aux messages et ne repond pas

Preuves:




Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- La vente de blé au dessus de 12,5 écus est interdit sur le territoire de la commune Ghentoise pendant toute la période de la guerre qui oppose l' armée de sa Majesté Royale Charles LevanIII contre les armées bretonnes et angevines. Ce décret a pour objectif de fournir du pain pour les soldats flamands sur le front breton.

les témoins et les personnes impliquées :
Sergent Guigui
Mise en procès le 4 Mai 1455

Dossier à mettre en procés: Matyber decret blé

Charges:

A vendu 12 sacs de blé a 13 écus.

Suivi du dossier:
Courrier type envoyé
Un courrier l'informant du décret blé en vigueur et un autre de rapel lui a été envoyé. Ce personnage n'est pas en retraite et est donc plainement conscient de son infraction.
Est sourde aux courriers du sergent guigui

Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- La vente de blé au dessus de 12,5 écus est interdit sur le territoire de la commune Ghentoise pendant toute la période de la guerre qui oppose l' armée de sa Majesté Royale Charles LevanIII contre les armées bretonnes et angevines. Ce décret a pour objectif de fournir du pain pour les soldats flamands sur le front breton.

les témoins et les personnes impliquées :
Sergent Guigui
Mise en procès le 4 Mai 1455

Dossier à mettre en procés: Zellouille légume

Charges:



Vente de 4 légumes à 10,05 écus. + volonté manifeste en taverne de ne pas respecter les decrets et de racheter les légumes. Je signale qu'il vient juste d'etre condamné pour les memes faits. Je rajouterai , en plus, insulte à agent assermenté.

Preuves:







Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.



les témoins et les personnes impliquées :
Lieutenant Madpompon, Sergent Guigui
Mis en accusation le 5 Mai 1455