lilin
Nombre de messages : 918 Localisation : Gent/Gand/Ghent Date d'inscription : 10/10/2005
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| Sujet: Lieutenant d'Antwerpen contre Little_girl_z ** Coupable ** Jeu 17 Nov 2005 - 12:29 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- Pour avoir violé l'Article 22 du livre Quarte du Code Civil Flamand en embauchant le citoyen flamand Mmjse à un salaire inférieur à la grille Salariale de la ville d'Antwerpen.
Je demande à ce que la dame Little_girl_z soit jugé pour "Esclavagisme".
elle proposait à la mairie deux offres pour 19 points de caractéristique : - la 1ère était payée 22 écus - la 2nde 21 écus
- 11/11 19:23 : Little_girl_z embauche Mmjse pour 21,00 écus - 11/11 18:43 : Little_girl_z embauche Loubill pour 22,00 écus
Pour 19 points de carac une salaire minimum de 24 écus est obligé par la grille salariale d'Antwerpen.
Mon sergent Zemonkey et moi-meme l'avaient envoyé des courriers, sans réponse ou résultat
Je demande donc qu'elle est mis en état d'accusasion pour esclavagisme - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Vu les faits et étant donné que l'accusé ne s'est pas manifestée devant le tribunal, je requiers une amende de 20 écus à son encontre.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Mmjse à la barre a écrit:
- oui je pense que l'accusée dot etre punie pour ne pas recommencer
- L'accusation a appelé Jeanjacob à la barre a écrit:
- Comme dit l'acte d'accusation, little_girl_z avait mis 2 offres d'emploi, tous les deux non conforme a la grille salariale.
la grille salariale d'Antwerpen:
- 0-4 de carac : 16 écus minimum - 5-9 de carac : 18 écus minimum - 10-14 de carac : 20 écus minimum - 15-18 de carac : 22 écus minimum - 19 de carac : 24 écus minimum
Elle voulait embauché des paysans avec 19 points de caractéristique donc normalement elle devait demander 24 écus minimum, elle les a donné 22 et 21 écus
Vu que litte girl z a déja plus de 40 PR, elle a déja beaucoup d'experience avec les offres
Je demande donc que little girl z soit juger pour esclavagisme - Enoncé du verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dame Little_girl_z,
je vous condamne à une amende de 20écus detail: 10écus d'amende + 5écus des 2 salaires restant + 5écus Frais de Dossier Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. Juge = Valdy Procureur = Lilin | |
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