[TAOP marché - Récidive] Sophi37 - 02/01/62 [COUPABLE]

Gosselin avait suivi les instructions et venait déposer un dossier de plainte dans le bureau du Procureur. Après multiples récidives, il avait été demandé une plus grande sévérité pour parvenir à calmer la contrevenante.

Voici le dossier d'une certaine Sophi37, un peu trop indolente à l'encontre de nos brimades face à ses infractions répétées.

Citation :

Sophi37

Charges:
TAOP légumes, vente entre le BP et le TBP.
Multiples récidives, elle en est à sa 4ème infraction, toujours la même, vente à 10,90 écus au lieu de 11 écus.
Passif d'esclavagiste.

Suivi du dossier:
Gosselin sur la récidive et l'esclavagisme.
Nolaine sur une affaire, Kpdp sur une autre.
Conciliations proposées à chaque fois sauf sur la récidive, mise en procès immédiate.

Preuves:
Khalidia, témoin de tous les délits.
Récemment :

Khalidia a écrit:

31/12/1461 21:50 : Vous avez acheté à Sophi37 6 légumes pour 10,90 écus.
02/01/1462 00:30 : Vous avez acheté à Sophi37 4 légumes pour 10,90 écus.

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Décret municipal :
Vendre entre le TBP et le BP est interdit
TBP = très bas prix : Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté).
Denrée (TBP) ............... (BP)
Légumes (8,50) ............ 11 écus

Les témoins et les personnes impliquées :
Infractant : Sophi37
Témoin(s) : Khalidia
Maréchal(e) en charge de l'affaire : Gosselin

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Sophi37, en date du 2 janvier 1462, à Tournai.

Cette femme a donc été prise en flagrant délit sur le marché de Tournai par Khalidia, le maire de la ville, en train de vendre ses fruits à un prix non autorisé par le décret municipal en vigueur sur la grille des prix. Prix de vente à 10.9 écus au lieu de 11 écus... ce qui constitue une infraction mineure, vous en conviendrez. Le problème ici est que notre accusé est multi-récidiviste. Elle a été rappelée à l'ordre plusieurs fois, et il s'agit là de sa quatrième infraction, toujours la même.

Ces faits constituent un trouble à l'ordre public.

La loi enfreinte :
Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

L'extrait du décret municipal dont il est question :
Vendre entre le TBP et le BP est interdit
TBP = très bas prix : Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté).
Denrée (TBP) ............... (BP)
Légumes (8,50) ............ 11 écus



Accusé, veuillez vous lever.

Je dois d'abord vous féliciter : vous êtes mon premier dossier de cette année 1462 ! J'espère que cela ne signifie pas que nous allons vous revoir tout au long de cette année. S'il n'est pas trop tard pour prendre une résolution, je ne saurais que trop vous conseiller de prendre celle de ne plus enfreindre nos lois.

Ensuite, je vous informe que :

1- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : Gargote > Corpus Législatif et décrets flamands

2- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Sera appelée à témoigner:
Khalidia, témoin de l'infraction
Gosselin, maréchal en charge du dossier, pour confirmer l'infraction et la récidive. J'aimerais également que notre maréchal nous informe si la contrevenante avait compris ou non la loi lors de ses infractions précédentes.


Ascalion d'Abancourt
Le 3 janvier 1462
Procureur des Flandres

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Une chanson en tête, la juge dodeline de la tête aux interventions passablement démunie de l'accusée... "Parole, parole, parole... parole, parole, parole... encore des mots, toujours des mots rien que des mots... des mots faciles, des mots fragiles... " Décidément, fallait il qu'ils soient ainsi pris pour des buses...*

Damoiselle Sophi,


Selon les témoins de l'accusation, les faits qui vous sont ici reprochés ne sont pas issu d'un acte isolé. J'espère que vous avez conscience du fait que vous ennuyez passablement le maire de Tournai en la personne de Khalidia ici présent, mais aussi le procureur et moi même dans la mesure où vous "semblez" reconnaître votre faute.

Malheureusement pour vous, puisque que vous avez obstinément refusé de vous aligner sur les prix qui régissent le marché de Tournai, et ce depuis un moment, il est temps de sévir un peu.


Ainsi, pour exemple et leçon, la cour vous condamne à 30 écus d'amende et 1 journée dans nos geôles.

Puissent elles vous faire méditer un peu.

Fait à Bruges,
Le 10 Janvier 1462,
Par Niwiel Castel Volturno.

*Autographe en bas du verdict, et disparition mystique de la juge dans les méandres des couloirs du tribunal.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 30 écus.