Clyde - LP 25 septembre

Contrevenant :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Clyde_

Infraction :

Dans la nuit du 19 au 20 septembre, le contrevenant est entré sur le territoire Flamand sans détenir de laisser passer. Sa demande a été refusé parce qu'il avait déjà perpétré des larcins sur les terres flamandes.

Loi enfreinte :

Citation :

Par la Présente, Sly Staline, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :


--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, c'est-à-dire l'Organisation criminelle Fatum, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes et le départ de tous les étrangers présents sur le territoire.

--- Les étrangers présents sur le territoire qui n'ont pas de laisser-passer dans les 24 prochaines heures se verront intimer l'ordre de quitter immédiatement le territoire, et cela dès le lendemain matin.

--- Ceux qui recevront dès ce soir une missive leur demandant expressément de quitter le territoire, devront le faire dès demain soir au plus tard

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, et aux étrangers recommandés par des Flamands en cas d'accord explicite du Conseil, sur demande à la Prévôté (Lani44).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.


Votre Meister.


Fait à Bruges,
Le 17 juillet 1461,
Par Sly Staline
dirigeant le Conseil comtal flamand.

Preuves :

Voir le rapport du guet du maréchal chef Kolopi de la nuit du 19 au 20 septembre 1461
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/t15156p135-rapport-de-guet-brigade-de-duinkerque-dunkerque-1461

Casier judiciaire :

Citation :

Le 25/04/1461 Bruges, TOP Brigandage, Procès : 3 jours de prison

Procédure :

Envoi direct au procureur

Suivi du dossier :

Kolopi maréchal chef de Dunkerque
Zeliejeanne Connétable

Courrier envoyé au contrevenant le (25 septembre) :
Bonjour,
Je vous informe que vous êtes présentement sur le territoire flamand alors que les frontières sont fermée. Vous ne disposez toujours pas de laisser passer. Vous êtes arriver le 20 septembre. Le temps est désormais écoulé et je vous devrez faire fasse à la justice flamande.
Kolopi, Maréchal chef de Dunkerque.

** Nevgerel entra en trombe dans le prétoire**

Attention votre Honneur, accrochez-vous à vos liquettes, on est parti pour un racing-procure d'une bordée de procès !

Allez hop c'est parti ! C'est tous des procès pour des histoires de Laissez-passer.

En tout d'abord nous avons le dénommé Clyde. Entré sur le territoire dans la nuit du 19 au 20 Septembre sans LP et dont la demande a été refusé en raison d'un casier judiciaire déjà chargé.

Cette intrusion consitue une infraction au Corpus Législatif, je cite :

Citation:

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

Décret : du 17 juillet 1461 fait à Bruges par le Comte Slystaline
--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, c'est-à-dire l'Organisation criminelle Fatum, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes et le départ de tous les étrangers présents sur le territoire.
--- Les étrangers présents sur le territoire qui n'ont pas de laisser-passer dans les 24 prochaines heures se verront intimer l'ordre de quitter immédiatement le territoire, et cela dès le lendemain matin.
--- Ceux qui recevront dès ce soir une missive leur demandant expressément de quitter le territoire, devront le faire dès demain soir au plus tard
--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.


Voici la preuve de son intrusion

Voir le rapport du guet du maréchal chef Kolopi de la nuit du 19 au 20 septembre 1461
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/t15156p135-rapport-de-guet-brigade-de-duinkerque-dunkerque-1461

Vola le courrier envoyé par le maréchal Kolopi :
Courrier envoyé au contrevenant le (25 septembre) :
Bonjour,
Je vous informe que vous êtes présentement sur le territoire flamand alors que les frontières sont fermée. Vous ne disposez toujours pas de laisser passer. Vous êtes arriver le 20 septembre. Le temps est désormais écoulé et je vous devrez faire fasse à la justice flamande.
Kolopi, Maréchal chef de Dunkerque.

et pour finir son casier judiciaire

Citation:
Le 25/04/1461 Bruges, TOP Brigandage, Procès : 3 jours de prison


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

- Vous avez le droit de faire appel à notre interprète Messire Copiécollé Googletranslate pour obtenir un équivalent des discours tenus dans votre euh... oui je crois que ça s'appelle aussi une langue.

Le maréchal Kolopi témoignera devant cette cour


Cet acte a été rédigé à Tournai, le 26 Septembre de l An de Grâsce 1461 par Nevgerel, procureur des Flandres.

**Le Procureur ajouta pour finir, accompagnant d'un geste explicite de la main afin d'être sûr d'être compris**

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Clyde a écrit:

Ou est ce qu'il faut rire?

Réquisitoire de l'accusation

Nevgerel a écrit:

La justice mon vieux, ça va commencer par vous indiquer un endroit où vous pourrez rire tout à votre aise sans nous fatiguer les oreilles.

Quand on s'amuse à brigander, on la ramène pas sur des questions de moralité.
Je ne sais pas ce que vous entendez pas racisme, mais si vous vous considérez d'une autre race que l'humain, il faudra nous prévenir : on envoie au mitard les ruffians de votre espèce dans l'idée bien optimiste qu'ils puissent faire un examen de conscience et se bonifier, mais en revanche le bétail malade, on l'abat.

Quant à votre dernière demande : oui c'est ben exact, je me fous de votre tourloupidou, largement, pleinement et publiquement.

Vous ne méritez rien d'autre : brigand de métier et voyageur clandestin, vous venez étendre des sarcasmes au prétoire pour faire audace ensuite de vous insurger ?
Vous êtes très loin d'un discours qui plaiderait en votre faveur et même tout au contraire vous laissez amplement entendre votre orgueil à vous trouver, on ne sait comment, digne dans votre infamie.

Je réclame quatre jours de gnouf pour cet individu. Si la peine ne luit fait pas entendre raison, au moins apprendra-t-il peut-être à aller faire le guignol ailleurs.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Clyde_ à la barre

Voici son témoignage :

Clyde a écrit:

Le procureur a dit:

Vous avez le droit de faire appel à notre interprète Messire Copiécollé Googletranslate pour obtenir un équivalent des discours tenus dans votre euh... oui je crois que ça s'appelle aussi une langue

*********************************************************
Dites moi, juste pour savoir..c'est quoi ces insinuations douteuses a la limite du racisme?
Vous vous croyez a ce point supérieur que vous méprisez les étranger en vous foutant d'eux?
C'est ca la justice ici?

L'accusation a appelé Kolopi4 à la barre

Voici son témoignage :

Kolopi a écrit:

*Alors un autre procès pour la même bande.*

Alors comme je l'ai déjà mentionné j'ai croiser l'accusé ainsi que ses collègues dans la nuit du 19 au 20 septembre. Puisqu'il avait déjà un casier judiciaire, je l'ai tout de suite transmis à la connétable pour qu'elle juge qu'il ne pouvait pas rester sur le territoire.

C'est pas mal tout.

*Retourne s'asseoir*