Niwiel vs Bruges (RELAXE)

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Niwiel en date du 12/05/1461 à Bruges.

Il lui est reproché d'avoir enfreint le décret suivant :

| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question. Les Maréchaux, dans le cadre de la procédure de conciliation, sont dispensés de cet accord municipal.

|Des Tavernes.
Toute denrée alimentaire en vente dans une taverne est considérée comme une denrée en vente sur le marché, et se doit de respecter les règles qui régissent celui-ci.

Pièces apportées au dossier :
https://i.servimg.com/u/f81/18/29/39/73/niwiel10.jpg
https://i.servimg.com/u/f81/18/29/39/73/niwiel11.jpg
http://hpics.li/a72cc6a

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre public.

Niwiel vend du pain en taverne depuis quelques jours.
Elle est bouchère et non boulangère, elle n'a donc pas le droit de vendre de pain, mais de la viande.

La bourgmestre de Bruges le lui a signifié personnellement, et lui a demandé de retirer ses pains.
Un courrier lui a été envoyé, mais elle refuse d'obtempérer.

Non contente de vendre du pain illégalement en taverne, Niwiel se permet de racheter du pain et du maîs municipal plus que de raison;
pour venir ensuite dire que la mairie ne fait rien pour alimenter le marché en pain et en maïs : Diffamation !

Ces faits sont passibles de la prison.

¤¤¤¤
Accusé Niwiel, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez contacter Skal, bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 12/05/1461, par le bourgmestre de Bruges.

Accusé Niwiel, la Cour écoute votre défense !

Première défense

Citation :

*échevelée, fatiguée et surtout tirée du lit à 3h30 pour une affaire qu'il aurait été dommage de raté si la mairie avait glissé des doigts de cette chère Odelinda, Niwiel écoutait la plaidoirie... endormie. Oui oui, endormie. Un léger filet de bave lui coulait le long du menton, mais au point où elle en était, c'est à dire en chemise de nuit, elle ne craignait plus grand chose.*

Accusée levez vous ? Oups pardon, j'avais pas remarqué que j'étais de ce côté du tribunal cette fois... fichtre.

*Elle se gratta la joue réfléchissant aux propos qu'on pouvait lui reprocher. Ah ça y est, elle y était. La bourgmestre ne supportait pas d'être contestée, du coup, le premier truc venu tombait parfaitement bien ! Bon de fait, Niwiel, en grande habituée du tribunal, avait bien sur tout écouté avec la plus grande attention, et ce fut un sourire d'ange qui glissa sur son visage quand, ignorant purement et simplement la plaignante, elle se tourna vers le juge. Discrètement, elle essuya me filet de bave qui était quand même là et s'inclina poliment. Pas de "votre honneur" qui tienne, c'était réservé aux juges anglois. *

Madame la juge, je vous salue.

Je ne peux nier le fait d'avoir enfreint ces lois malheureusement. J'avoue à ma décharge que le corpus est tellement dense et... comment dire ça... aberrant par moment, que je n'ai pas eu le courage d'en prendre connaissance dans son intégralité.

Cependant : ma taverne est ouverte depuis fin avril, et à aucun moment la Bourgmestre n'ai venu m'avertir de ce fait avant que je ne commence à être publiquement en désaccord avec elle.

*Par habitude, la brune voulait se mettre à déambuler devant la juge faisant les cent pas, mais avec la place qu'elle occupait ce jour... le tout se serait réduit à trois pas de chaque côté. Foutue journée, elle avait hate de retourner au fond de son lit.*

La Bourgmestre m'a effectivement accusé, et ce devant témoin, je peux donc le prouver, d'avoir vendu du pain en taverne. Quand ça ? Il y a trois jours. Si vous comptez bien, ça fait exactement trois semaines que j'ai à mon menu du pain.

Lorsque la Bourgmestre est venue me voir en prônant le décrêt municipale, j'ai tout de suite couru à la mairie pour vérifier ses dires. Et savez vous ce que j'y ai trouvé ? Rien du tout. Nulle notification quant à cette fois. Je pense très sincèrement qu'il s'agit là d'un détournement avéré afin de me faire tomber. Si le terme exact avait été employé, je me serais bien entendu rangée, en fervente défenseur des lois, il serait contre ma nature de ne pas les appliquer. Or la Bourgmestre le savait pertinemment et n'aurait jamais eu l'occasion de me sortir du lit si j'avais pris acte de mon erreur.

Passons à la suite, qui d'ailleurs est des plus délectables. Chère Odelinda, je réponds à tout mes courriers pour ma part, et les ouvre tous. Alors puisque nous sommes au tribunal et qu'il s'agit de défendre mon honneur devant une manipulation éhontée voici les deux derniers courriers que j'ai reçu de la Bourgmestre :

*tend ses deux lettres au greffier qu'il les apporte à la juge*

Citation :: Expéditeur : Odelinda
Date d'envoi : 01/05/1461 - 14:43:07
Titre : Taverne et Tournoi
Bonjour Niwiel.

Les tournois doivent commencer, si je ne me trompe pas.
si vous avez besoin d'un coup de main pouir l'oirganisation, je suis peu disponible, mais prête à vous adier, tout naturellement.

Depuis quelqeus jour,s vous êtes en taverne de ramponneau, et vous allez l'être plus encore durant le tournoi. Je ne vous tiens donc nullement rigueur de ne plus trop être en taverne municipale.
En revanche, je vais vous remplacer à la municipale par moi-même, le temps du tournoi.
(Je n'arrive pas à parler et jouer dans les tavernes de poker avec mon navigateur grrr)

A ce sujet, j'aimerais savoir si votre taverne de ramponneau sera détruite, comme celle des voyageurs normands à l'issue du tournoi.

Cordialement,
Odelinda.

Citation :: Expéditeur : Odelinda
Date d'envoi : 01/05/1461 - 17:12:20
Titre : Re: Re: Taverne et Tournoi
Oui, c'est bien si Bruges a une nouvelle taverne.
De plus, nous n'avions plus de taverne de cartes, depuis la fermeture de Huet.

Je pensais que vous la fermeriez aussi à l'issue du tournoi.
Je comptaius vous rembourser l'intégralité du cout de la taverne à savoir 100 écus de construction. C'est aussi pour votre effort pour les tournois.

Ne soyez pas trop optimiste, une fois le tournoi terminé et les voyageurs partis, il ne restera que peu de joueurs ici, comme avant.

Les nouveaux, nous les devont surtout aux visiteurs et futurs joueurs des tournouis.
On avait pas euy de naissance depuis presque deux mois, malgré la présence de quelques brugeois, dont nous faisons partie, mais trop peu nombreux.

La défense de la ville est faite tous les jours. Les courriers ne datent pas d'aujourd'hui.
Vous ne le recevez pas, car vous êtes une politicienne, et vous passez la plupart de votre temps à critiquer tout ce que je dis et fais, sans avoir tous les éléments, vous n'e^tes donc toujours pas une personne de confiance, sur qui àon peut compter.

Il n'y a aucune politique de l'autruche de ma part. Ca c'est celle du comté, qui n'a répondu à aucune des demandes de Bruges depuis 4 mois.
Vous reprenez les mensonges du comté, sans aucune connaissance réelle de la situation de Bruges. La vérité, c'est que je me remue tous les jours pour vous tous.
Je parle oui, à un fou sanguinaire, qui nous traite tous de mauvais payeurs, c'est très difficile d'en obtenir la paix et quoi que ce soit de lui.

Ce qui est dommage, c'est que les FSF m'ont promis de me tuer il y a plusieurs mois,
comme ils l'ont fait avec leurs anciens opposants, en armée illégale;
et qu'ils n'ont cesse de me provoquer, m'insulter, diffamer sur moi depuis, au lieu de travailler avec moi, sur des projets "Vitamine" ou autres, pour promouvoir notre comté.

Ils dégoutent chaque jour un peu plus, les flamands qui aimaient leur comté, et qui le désertent, tôt ou tard.
Vous aimez me piquer avec Hemma, mais vous rirez moins s'ils arrivent à mettre Bruges par terre, ils vont déjà vider le marché, et me traiter d'incapable.
Ils ont déjà commencé dès ce matin à la permanence de mon bureau, avec leurs accusations ridicules. Et ce n'est que le début d'un cauchemar éveillé pour moi et les pauvres brugeois, qui doivent écouter ce sombre flot de mots déplacés et blessants.

Bruges est pourtant l'avant dernière ville en bonne santé financière. Dk est presque ruinée. Tournai et Anvers en fort déclin. Gent en maintien.
Le marché risque vite de ne plus ressembler à rien, et vos impôts vont vite exploser.
Vous voulez devenir comtesse, Hemma est présidente d'un parti, elle est contente.
Mais vous rirez beaucoup moins de reprendre une situation catastrophique, laissée par un conseil insultant et guerrier; et les bonnes volontés de Bruges parties trouver un ailleurs ou les gens leur parlent sans les insulter à chaque phrase.

Cordailement,
Odelinda.

*L'accusée respire, reprend son souffle, attend que lecture se fasse et enchaine*

Je ne vous fais bien sur pas état de la diffamation qui est omniprésente dans le seconde lettre, ce n'est pas le propos. Mais jamais j'ai n'ai reçu courrier m'expliquant en quoi j'étais en tord. A priori, l'accusation essai de se donner d'avantage de poids. Serait elle en manque d'argument convainquant ?

*De fait, Niwiel ne trouvait plus du tout la situation drôle. Une fois de plus leur Bourgmestre se ridiculisait devant tout le comté tout ça pour essayer de la faire piquer. La prochaine fois, elle aura meilleur compte de se renseigner quant au CV des gens. Faire tomber une ex procureur et juge, ça tient de l'exploit.*

Vous oubliez ceci Donà Odelinda : Je rachète effectivement pain et maïs à la mairie, mais savez vous que je le revends bien moins chère au plus démunie ? Ma taverne ne me fait rien gagner, qu'on se le dise. Je ne me suis pas fait d'argent dessus. Pas une seule fois. Tout simplement parce que trouver du maïs à 3 écus 30 ou du pain à 6 écus 30, vendu par la mairie en plus ! C'est aberrant. Là où j'étais, on prenait garde d'avoir du pain à tout les prix pour tous quitte à instaurer un décret municipale, donc affiché en votre mairie cette fois, afin que seuls certain privilégiés aient le droit de racheter le dit pain à ce prix là.

Je serais curieuse de savoir quand je vous ai accusé de ne rien faire pour le marché dans la mesure où je sais pertinemment qu'il n'y a que vous qui l'alimentez. C'est d'ailleurs la seule chose qui paraisse étrange, à croire que tout nos boulangers sont en grève. Alors pour l'amour de Dieu, vos crises de diffamation aiguë, vous les rangez dans votre poche, et vous allez les servir à quelqu'un qui les mérite vraiment.

Madame la Juge, comme vous pouvez le constater, je n'ai nulle besoin de défense, l'accusation est plus que bancale. J�appellerai d'ailleurs se procès "un règlement de compte personnel".

Bien entendu, maintenant que j'ai pris acte de la loi concernant le rachat et la vente, une fois ce procès clos, j'irais retirer mes produits, puisque, de toute évidence, je n'obtiendrai pas l'autorisation municipale.

D'ailleurs, pour finir, je tiens à préciser que le fameux jour où Donà Odelinda m'a mis le grappin dessus afin de me dire que j'étais dans l'illégalité avec mon pain et que j'allais devoir le retirer, à aucun moment elle n'a fait mention d'une autorisation municipale à quérir. Cette omission, si elle n'avait été commise, nous aurait épargné bien des tracas, et m'aurais probablement évité d'être tirée du lit à 3h30 du matin, chose que j'aurais trouvé fort délectable, je vous l'avoue.

Donc ici et ce jour, au 12 mai de l'an de grasce 1461, je plaides coupable devant la loi, mais je plaides surtout "piégée". Je doute que la justice Flamande cautionne cette vile manipulation qui vise à envoyer d'honnêtes citoyens en prison.

Pour l'heure je ne ferais pas appel à témoin. Ah et j'oubliais.

*tend un papier*

Voici ce à quoi ressemble exactement l'annonce municipale à ce jour et ce depuis le 10 mai 1461, jour où la Bourgmestre m'a alpagué en taverne.

Citation :: >>> Bienvenue à Bruges <<<

Il est fortement déconseillé d'aller à la pêche.
La mairie exporte les poissons au compte-gouttes. Il faut du temps que pour les acheteurs prennent de nouvelles commandes.
La mairie ne garantit plus l'achat de vos poissons à 16.50 écus.
Allez à la mine d'or systématiquement, quand elle est ouverte.

Suite à la maladie incurable du tribun Astralior, son Excellence LucioBello lui succède afin que les jeunes continuent d'être bien accueillis.

Forgerons au travail ! Les couteaux et sceaux ne doivent jamais manquer sur le marché. Une bête, ça n'attend pas un jour !

Un roulement entre bénévoles de Bruges est mis en place pour défendre la ville.
Ces économies permettent une matrise des levées d'impôts.

La Vicomtesse & Médecin Lafred annonce a ouvert un cabinet, mais elle ne peut pas encore vous soigner, elle fait des études pour cela.
Elle est à la recherche de pavot blanc, ingrédient nécessaire pour les consultations poussées.

Libéralisation du marché du luxe ! Vendez et achetez des produits de luxe comme vous l'entendez, aucune autorisation de la Mairie ne sera désormais nécessaire. Plus d'infos en Halle.

La Mairie peut embaucher des Artisans de tous types (Tisserands, meuniers, etc...). Salaire fixé à 22 écus par journée de travail. Prérequis : savoir utiliser un mandat. Contactez le bourgmestre pour écouler vos produits.

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Equipe municipale actuelle :

Tribun : LucioBello
Garde-pêche : Odelinda
Percepteur des impôts : Odelinda
Responsable de l'animation : vacant
Responsable du cadastre : Niwiel

Maréchaux de la brigade brugeoise : Faust, Hemma (à contacter après le bourgmestre si vous pensez être témoin d'une infraction sur le marché.)

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Voici les priorités d'embauches conseillées :

- Milice : Pour défendre le village des révoltes - Vous ne pouvez être blessé, l'embauche est sans risques.
- Fonctionnaires (Point Etat) : Ces embauches permettent à la ville ou au comté de faire fonctionner les institutions, le commerce, la justice, etc..
- Mine d'or : Pour augmenter les finances du comté et ainsi faire baisser vos impôts à venir.
- Embauche pour bêtes : Un animal n'attend pas, il doit être tué le jour même.

Toutes les autres activités ne sont pas prioritaires, et ne sont pas intéressantes pour le comté actuellement en rande difficulté.

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Choix d'orientation à BRUGGE :

¤ Pour les champs, voici les meilleurs choix d'orientation dans l'ordre :
- Maïs - Potager - Moutons.

A éviter donc, les élevages qui fournissent de la viande, surtout les vaches, qui produisent du lait dans une ville de pêche.

¤ Quelle échoppe choisir ?

Forgeron - Charpentier - Boucher

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Lois et décrets principaux en vigueur :
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**** Décret relatif à la grille salariale ****

Le salaire minimum brut d'un ouvrier non qualifié est de 15 écus.
Le salaire minimum brut d'un ouvrier qualifié est de 19 écus.

Un ouvrier est dit qualifié dès que l'embauche requiert au minimum une caractéristique.

**** Décret relatif à l'achat et la vente du poisson ****

¤ Le poisson peut être vendu de deux façons :
=> Soit à la mairie à 16.50 écus ou moins.
=> Soit au public à 17.50 écus ou plus.

Le poisson à 16.50 est réservé à l'achat pour la mairie.
Le poisson à 17.50 et plus est libre à l'achat.

**** Décrets relatifs aux achats-ventes sur le marché ****

Prix de rachats de la mairie.

Régulièrement :
Sac de Blé <= 11.50 écus
Sac de Maïs <= 3 écus
Pain <= 6 écus
Poisson <= 16.50 écus

Ponctuellement :
Pelote de Laine : 11 écus
Sac de Farine : 14 écus
Peau : 15 écus

Rachat automatique :
Carcasse de Cochon : 14 écus
Carcasses de Vache : 28 écus

Boulasse :
Bois: <= 4,20 écus

¤ La vente des Fruits, bois et minerai de fer, sont réservés à la mairie.
Si vous souhaitez en vendre, contacter le bourgmestre pour arrangement.

¤ Tout produit mis sur le marché en deçà de 3 écus, est exclusivement réservé à la mairie.

**** Marchand ambulant ****

Doivent se présenter au bourgmestre et demander son autorisation AVANT de déposer quoi que ce soit sur le marché.

L'ensemble des décrets est consultable sur le panneau réservé en ville. (Sur le forum de Bruges.)
Le non respect des lois vous expose à des poursuites judiciaires.
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Le comté recrute :
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La Maréchaussée recrute des Maréchaux, URGENT !
Contactez Kolopi4, Prévot des Flandres.

Vous aimez les voyages, l�aventure ne vous fait pas peur ? Devenez MA pour la ville ou le Comté.

Vous aimez l�action, vous aimez protéger et avez envie de gravir les échelons ? Engagez-vous dans l�Ost Comtal. Contactez Lorin56.

La Mairie recrute aussi des gens qui veulent faire vivre la ville.

Dans tous les cas, contactez rapidement le bourgmestre, qui se fera un plaisir de vous orienter, diriger vers la bonne personne, et lancer votre carrière.
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- Viens boire la chope de l'amitié et du partage quotidien, en taverne municipale, les meilleures affaires, potins, projets collectifs, animations y naissent.
Viens remplir ton ventre, ta boulasse, et les caisses de la mairie en buvant avec modération en taverne municipale.

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Cordialement,
Bourgmestre Odelinda.

[hrp](je ne fais pas de screen, je trouve ça anti-rp, je vous demande juste d'avoir confiance en ma bonne foi de joueuse.) [/hrp]

Pas de réquisitoire

Dernière défense

Citation :: *Se lève une dernière fois*

Je pense que tout a été dit. Et hum... bien sûr je demande à être relaxée hein.

*Sourit amusée. C'est qu'elle ne souhaitait pas vraiment aller en prison pour une erreur de débutante. Qui n'était pas sienne, soit dit en passant.*

Témoignage

Citation :: Krattos

Krattos était appelé à la barre pour éclaircir cette affaire ridicule.

Votre honneur, mes salutations.

Nous sommes ici aujourd'hui pour une affaire ridicule qui est tout bonnement une mauvaise lecture de notre bon Corpus Legislatif.
Nous avions prévenu la Bourgmestre d'attendre consultation du Procureur pour confirmer que cette plainte n'aboutira à rien, cependant elle n'a point voulu entendre mot et nous voici ici devant vous, pour rien si j'ose dire.

Il est reproché à Niwiel ici présente de vendre en sa taverne du pain, alors qu'elle n'est pas boulangère.

*Krattos fait taire quelques gens qui rient dans le public de l'affaire ridicule*

Votre honneur, qu'est ce qu'une taverne? Et bien une taverne est un établissement qui est un intermédiaire entre le marché et nos bons villageois. Nous pouvons déguster en taverne de bons produits du terroire, bien présentés et dans un bel établissement.
Il va de soit que si chaque tavernier ne pouvait vendre que se qu'il produisait, nos aurions en ville la taverne "AU bon cochon" qui vendrait de la viande, "Au bon épi" qui vendrait du maïs, "La bonne miche" qui vend que du pain, et j'en passe.
CEpendant, non ! Les lois flamandes sont claires. Il existe des resctrictions sur les tavernes, c'est un fait! En effet, pour les villes qui ont des Bas Prix ou Très Bas Prix, il est interdit pour le tavernier de vendre aux prix interdits du marché, c'est un fait.
Mais il est impossible d'accuser un tavernier d'escroquerie !

*Krattos sort le décret et le lit*

Malycia avait fait ce décret sur les tavernes qui disait concrètement:

-Toute denrée alimentaire en vente dans une taverne est considérée comme une denrée en vente sur le marché, et se doit de respecter les règles qui régissent celui-ci.

Cependant, là n'est pas le problème ! La suite du décret est:

- Par contre on ne peut accuser un tavernier d'escroquerie tels qu'il est stipulé dans l�article 3 du deuxième opus du livre II du CL.

Voilà, nous y sommes ! On ne peut PAS accuser un tavernier d'escroquerie! A partir de là, je vous lis la description de l'escroquerie de notre Corpus:

De l�Escroquerie :

- | Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question. Les Maréchaux, dans le cadre de la procédure de conciliation, sont dispensés de cet accord municipal.

VOILA, nul ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui-même ! Il s'agit donc d'escroquerie, est le décret sur les tavernes précise bien qu'on ne peut PAS accuser un tavernier d'escroquerie, sinon quoi nous n'aurions plus de tavernier en Flandres votre honneur !

Je ne vois là qu'une très mauvaise interprètation de notre CL de la part de la Bourgmestre qui n'avait que l'intention d'éliminer une de ses ennemies. Il y a en Flandres, et même à Bruges, des taverniers qui vendent des denrées qu'ils ne produisent pas, elle le Bourgmestre ne met en procès qu'une personne qu'elle n'aime pas. Sans être passé par la Maréchaussée !

Votre honneur, il n'y a aucune trace écrite de preuve de conciliation, d'envoi de courrier. Aucune trace d'un tel dossier à la Maréchaussée ! Il s'agit ici d'une initiative personnelle et injustifiée.

Je vous demanderai donc la relaxe de cette honnête tavernière brugeoise votre honneur.

Verdict !

Citation :: Accusée, levez-vous !
Je passerai sur la scandaleuse absence de réquisitoire, qui parle d'elle-même.
Etant donné la défense et les témoignages entendus, étant donné le décret comtal que voici :

Des Tavernes.
Toute denrée alimentaire en vente dans une taverne est considérée comme une denrée en vente sur le marché, et se doit de respecter les règles qui régissent celui-ci.
Par contre on ne peut accuser un tavernier d'escroquerie tels qu'il est stipulé dans l’article 3 du deuxième opus du livre II du CL.
Article 3 :
Est considéré comme Escroquerie : la spéculation. La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques. (adapter selon l’acte)

modification du 29 août 1455

Cette disposition est effective dès à présent.

Qu'on se le dise !

Fait au château de Brugge en ce 18 Novembre de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Malycia
Comtesse des Flandres.

Nous déclarons l'accusée INNOCENTE des faits de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC.
Que celle-ci soit lavée de tout soupçon.

Appel peut être fait de ce verdict à la cour d'appel (forum 1).

Je rappelle que l'accusée est noble.
Or, voici ce que disent les loys héraldiques du royaumen chapitre IV, opus 1

Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.

Voici ce que rajoute notre codex, livre 1, opus 6, article 1-4 que voici

Le fait d'être roturier et d'avoir injustement accusé (relaxe) un noble est un acte passible d’un procès pour Trouble à l’Ordre Public, ceci afin de laver l'affront et l'honneur du à son rang. Le procureur est tenu d'informer le roturier des risques qu'il prend lorsqu'il porte plainte.
Sont seuls distraites de cet article les relaxes pour vice de procédure.

Dame Niwiel peut donc porter plainte contre son accusatrice, son innocence ne provenant pas d'un vice de procédure.

Justice est faite !

Fait à Bruges,
le 20 mai de l'an de grasce 1461
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

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