| TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] | |
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Odelinda
Nombre de messages : 102 Date d'inscription : 22/09/2012
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Krattos
Nombre de messages : 2394 Date d'inscription : 29/04/2009
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| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Ven 10 Mai 2013 - 19:08 | |
| Vos dossiers sont vraiment à déféquer, prenez le temps de faire les choses bien au lieu de "porter plainte" pour rien. - Citation :
- Des Tavernes.
Toute denrée alimentaire en vente dans une taverne est considérée comme une denrée en vente sur le marché, et se doit de respecter les règles qui régissent celui-ci. Par contre on ne peut accuser un tavernier d'escroquerie tels qu'il est stipulé dans l’article 3 du deuxième opus du livre II du CL. Article 3 : Est considéré comme Escroquerie : la spéculation. La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques. (adapter selon l’acte)
modification du 29 août 1455
Cette disposition est effective dès à présent.
Qu'on se le dise !
Fait au château de Brugge en ce 18 Novembre de l'an de grâce 1458, Par Sa Grandeur Malycia Comtesse des Flandres. Un tavernier ne peut pas vendre à des prix en dessous des BP ou TBP dans les villes où il y en a. Cependant ils ont le droit de vendre d'autres denrées sans avoir peur d'être accusé comme vous le faites. Il ne font qu'un minimum de bénéfices et cela permet aux gens de manger des repas variés en taverne.
Plainte inutile.. | |
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Odelinda
Nombre de messages : 102 Date d'inscription : 22/09/2012
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Odelinda
Nombre de messages : 102 Date d'inscription : 22/09/2012
| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Dim 12 Mai 2013 - 2:33 | |
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Kolopi4
Nombre de messages : 1506 Date d'inscription : 28/04/2011
Feuille de personnage Rang Social: Artisan Ville: Dunkerque Grade: Maréchal des logis chef
| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Dim 12 Mai 2013 - 4:41 | |
| Bourgmestre Odelinda cette plainte est ma foi ridicule. Vous ne prouverez ici que vous ne souhaitez que mettre en procès cette femme, juste parce qu'elle s'oppose à vous. N'allez pas chicoter où ce n'est pas nécessaire.
Je pense qu'il ne faut pas envoyer ce dossier devant les tribunaux qui sont déjà bondés. Mais ce sera au procureur de trancher lors de son retour mercredi. | |
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Krattos
Nombre de messages : 2394 Date d'inscription : 29/04/2009
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| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Dim 12 Mai 2013 - 9:50 | |
| Laisse tomber Kolo, la cruche ne veut rien entendre et envoie le dossier en procure. Un torchon aussi bien fait que lorsqu'elle était proc'. | |
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Odelinda
Nombre de messages : 102 Date d'inscription : 22/09/2012
| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Dim 12 Mai 2013 - 18:46 | |
| - Kolopi4 a écrit:
- Bourgmestre Odelinda cette plainte est ma foi ridicule. Vous ne prouverez ici que vous ne souhaitez que mettre en procès cette femme, juste parce qu'elle s'oppose à vous. N'allez pas chicoter où ce n'est pas nécessaire.
Je pense qu'il ne faut pas envoyer ce dossier devant les tribunaux qui sont déjà bondés. Mais ce sera au procureur de trancher lors de son retour mercredi. Prévôt Kolopi.
Elle vide le marché de pains et le revend plus cher en taverne, c'est de la spécualtion ! De plus, elle ne produit pas de pains, elle n'a pas le droit d'en vendre, point.
La loi est la loi. que ce soit Niwiel ou Pépin condamné pour le même genre de faits, ou dugenou.
Elle déstabilise le marché, elle endreint la loi, réveillez vous. | |
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Krattos
Nombre de messages : 2394 Date d'inscription : 29/04/2009
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| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Dim 12 Mai 2013 - 18:49 | |
| La spéculation, l'escroquerie, tout ça est autorisé à un tavernier. Z'êtes une vraie catastrophe avec la loi vous. Vous avez bien l'enfreindre, mais pas la respecter et la lire c'est fou.
bref, je suis intervenu au tribunal, ce procès sera une relaxe. | |
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Odelinda
Nombre de messages : 102 Date d'inscription : 22/09/2012
| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Dim 12 Mai 2013 - 19:06 | |
| Ce n'est pas du tout ce que vous avez dit à Pépin. Là vous l'avez bien faite appliquer la loi pour sa taverne. Quelle hypocrite vous êtes maréchal krattos. Votre petite protégée de votre liste comtale est une personne qui fraude la loi, point. |Des Tavernes. Toute denrée alimentaire en vente dans une taverne est considérée comme une denrée en vente sur le marché, et se doit de respecter les règles qui régissent celui-ci.
Ceci est la loi, et elle dit exactement le contraire de ce que vous affirmez. Une fois de plus, votre intervention et stupide, et vos insultes sont inqualifiables. Vous prenez la maréechaussée pour un cirque, vous êtes indigne d'en faire partie. | |
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Krattos
Nombre de messages : 2394 Date d'inscription : 29/04/2009
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| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Dim 12 Mai 2013 - 19:24 | |
| Aller aller du calme, vous avez toujours été nulle en justice, vous n'y pouvez rien.
Lancelot a été mis en procès, avec procédure préalable par conciliation, parce qu'il vendait SOUS le prix du BP, soit à un prix illégal.
Ici ça n'a totalement rien à voir, vous mélangez tout ma pauvre. Bref, ma plaidoirie explique bien en quoi vous etes en tort. Lisez là et qu'on boucle cette affaire. | |
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Slystaline
Nombre de messages : 817 Date d'inscription : 18/02/2010
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| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Mar 14 Mai 2013 - 19:41 | |
| Une folle. Nous avons à faire à une folle. | |
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Odelinda
Nombre de messages : 102 Date d'inscription : 22/09/2012
| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Mer 15 Mai 2013 - 23:26 | |
| Vous mélangez bien des choses, maréchal Krattos. Les lois, les noms, Lancelot.. n'a pas de taverne, votre haine anti-lancelot, anti-pépin, et maintenant anti-Odelinda vous fait dire n'importe quoi. | |
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Krattos
Nombre de messages : 2394 Date d'inscription : 29/04/2009
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| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Jeu 16 Mai 2013 - 6:23 | |
| Oui Lancelot Pépin.. Enfin bref, les dossiers préalables étaient corrects.
Votre torchon est erroné, vous ne savez pas lancer un procès c'est tout.
Allez prendre des cours de lecture du CL. | |
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blanche30
Nombre de messages : 2436 Age : 34 Localisation : antwerpen Date d'inscription : 27/10/2009
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| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] Lun 20 Mai 2013 - 22:23 | |
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| Sujet: Re: TOP Niwiel vente pain en taverne 10.05.1461 [RELAXE] | |
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