[TOP] Pepin - Incitation révolte - 13 avril 1461 [COUPABLE]

Titre : [type d'infraction = TOP, esclavagisme, spéculation, etc.] Nom du contrevenant - infraction détaillée - date [statut du dossier : en cours, classé, procure]
__________

Contrevenant : Pepinlesage

Fiche du personnage entre balises :

Infraction :

Le contrevenant a en place public inciter à la révolte

Loi enfreinte :

Livre II Chapitre II Opus 3 Article 2.

Citation :

| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le château ou la mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les terres flamandes.

Preuves :



Casier judiciaire :

Citation :

- 22/11/1458. TOP LP : Procès => 30 écus

Procédure :

Euh rien on va lui faire voir de quoi la justice est capable!

Suivi du dossier :

Kolopi4

Monsieur le Prévôt est très occupé, j'espère que cela permettra d'aider

Titre : [ TOP] Pepinlesage - incitation à la révolte - 14/04/1461 [ PROCURE]
__________

Contrevenant : Pepinlesage

Fiche du personnages :

Le contrevenant a en place public incité à la révolte

Loi enfreinte :

Livre II Chapitre II Opus 3 Article 2.

Citation:
| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le château ou la mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les terres flamandes.


Preuves :



Infraction :


Casier judiciaire :

Citation:
- 22/11/1458. TOP LP : Procès => 30 écus


Procédure :

Euh rien on va lui faire voir de quoi la justice est capable!

Suivi du dossier :

Kolopi4

Merci Kolo, merci Faust! On va s'occuper de son cas.

Mes respects votre Honneur, la forme? La pêche??

**Le procureur fait claquer ses doigts, puis fait un V de la victoire, toujours badin, souriant, il salue tout le monde de la tête. Puis son regard se fige sur Pépin. On peut lire beaucoup de mépris et pas mal d'agacement au fond de la rétine de Sly.**


Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Pépinlesage, dict Pépin le 13 avril et le 14 avril 1461 sur la place publique de notre Comté (en gargote) et ceux devant moultes moultes témoins.
Le factieux Pépin, sans doute par ennui et manque de notoriété, n'a rien trouvé de mieux à faire aprés avoir insulté et diffamé entre autre le conseil comtal à fait des appels à la révolte.

Voici les preuves de son forfait :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=899950Pepinuchrevolte1.png



http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=125486Pepinucherevolte2.png




Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :
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Livre II Chapitre II Opus 3 Article 2.

Citation:
| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le château ou la mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les terres flamandes.
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*Le Procureur se tourne vers l Accusé, haut, fort et clair, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Kolopi4, Prévôt des Maréchaux présent pendant les faits sera appelé à la barre.
°Le Maréchal Faust, présent également comme bon nombre de Flamands

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 16 avril de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers l'accusé, entre le gauguenard et le blasé, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute !

Le procureur, en train de rédiger l'acte, sourit en entendant le Maréchal.

J'vous le fait pas dire. Tenez prenez une bière et lisez ça si vous voulez voir le niveau du coco.

https://chateaudebruges.forum2jeux.com/t15209-krattos-contre-pepin-plaintes-de-pepin

Tourloupidou c'est pour "gu.eule" ^^

et défection pour me.rde, bref comment foutre en l'air un sujet de conversation!!

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L accusé ne daigne pas se défendre. En meme temps qu aurait t il pu arguer tant les faits sont contre lui? Ces faits. Décidément toujours aussi tétus... Des centaines de Flamands ont pu entendre ses appels à la révolte.
C est extremement grave et sa punition doit etre exemplaire.

Livre II Chapitre II Opus 3 Article 2.

Citation:
| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le château ou la mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les terres flamandes.

Sanction exemplaire eu égard à la gravité de la faute. Qui dit exemplaire dit sanction maximale.
Mais raccord avec ce que prévoit la charte des juges... Comme toujours.
Cette charte prévoit que les va-nu-pieds, en cas de délit non répété peuvent être puni de 3 jours de prison.
Je demande de ce fait à ce que Pepin soit enfermé pendant 3 jours dans notre géole la plus sombre et la plus odorante.

J ai terminé votre Honneur.
Que justice soit faite. Pour punir ce qui doit etre punit. Pour edifier la jeunesse et leur prouver que quand on combat la Loy, le Loy gagne.

Krattos a écrit:

T'as 2 jours ouvrables à chaque fois pour faire passer les choses, ... Si des sales types comme pépin mettent une semaine à répondre fait passer hein.. N'attends pas des lustres pour eux.. Y sont en tort toute manière..

Je sais Krat' mais je lui laisse le temps de se défendre, afin que la sanction soit totalement indiscutable.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Faust07 à la barre
Voici son témoignage :

**Le Maréchal des Logis Chef de Bruges entre dans la salle et dévisage l'accusé**

Mon témoignage est simple, lors de mes gardes habituelles en gargotte, par deux reprises le dénommé Pepinlesage a incité à la révolte les 13 et 14 avril 1461. Sans compter les insultes envers les Flandres.

Je pense ne rien avoir à ajouter, tout est clair dans le terme: "révolution".
Si vous avez besoin d'autres informations.

***Faust repart à sa place pour écouter la fin du procès***

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

L accusé ne daigne pas se défendre. En meme temps qu aurait t il pu arguer tant les faits sont contre lui? Ces faits. Décidément toujours aussi tétus... Des centaines de Flamands ont pu entendre ses appels à la révolte.
C est extremement grave et sa punition doit etre exemplaire.

Citation :

Livre II Chapitre II Opus 3 Article 2.

Citation:
| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le château ou la mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les terres flamandes.

Sanction exemplaire eu égard à la gravité de la faute. Qui dit exemplaire dit sanction maximale.
Mais raccord avec ce que prévoit la charte des juges... Comme toujours.
Cette charte prévoit que les va-nu-pieds, en cas de délit non répété peuvent être puni de 3 jours de prison.
Je demande de ce fait à ce que Pepin soit enfermé pendant 3 jours dans notre géole la plus sombre et la plus odorante.

J ai terminé votre Honneur.
Que justice soit faite. Pour punir ce qui doit etre punit. Pour edifier la jeunesse et leur prouver que quand on combat la Loy, le Loy gagne

Citation :

Considérant que les appels à la révolte tout à fait explicite fait par Pépin ont eu lieu sur la gargote flamande, au vu et au su de tous.

Considérant que ces faits sont corroborés par le Maréchal des Logis Faust, comme ils auraient pu l etre par tous les Flamands sur place.

Considérant que ce genre de propos sont tout à fait scandaleux et déplacé.

Considérant que d'aprés nos lois :

Citation :

Livre II Chapitre II Opus 3 Article 2.

Citation:
| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le château ou la mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les terres flamandes.

Du fait de la gravité de ces propos, et du fait du statut social de va-nu-pieds, la peine maximale pour trouble à l ordre public prévu par la charte des Juges est de 3 jours de prisons, pouvant monter à 10 si l infraction est répétée.

Nous jugeons l accusé COUPABLE de Trouble à l ordre public et le condamnons à 3 jours de prison, ainsi qu à 30 écus d amende, du fait de la gravité des faits.

Si le condamné réitère ce genre de facéties ridicules dans le futur nous le condamnerons à une peine encore plus lourde.

Justice est dite. Que justice soit faite!

Cassandre Louna, pour le Comté des Flandres, le 7 mai 1461.