[TOP] Clyde_ - Brigandage - 3 avril 1461 [coupable]

Contrevenant :

Clyde_ http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Clyde_

Infraction :

Il aurai avec trois complices attaqué sauvagement la vicomtesse Dina Galli une noble entre Bruges et Tournai dans la nuit du 2 au 3 avril. Selon ses dire elle se serai fait voler une bourse de 300 écus ainsi qu'une barque. Un total approximatif d'environ 450 écus en or et en biens volés.

Loi enfreinte :

Livre II, Chapitre II , Opus 3, Article 2

Citation :

| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Preuves :



Casier judiciaire :

Vierge comme une jeune pucelle

Procédure :

Puisqu'il c'est attaqué à un noble, et que le vol est très important, j'ai tout de suite transmit le dossier à la procure.

Suivi du dossier :

Kolopi

Courrier reçu:

Citation :

Expéditeur : Dina_ de Galli Vicomtesse de Giromagny
Date d'envoi : 03/04/1461 - 08:08:43
Titre : Brigandage entre Tournai et Bruges
Bonjour

Voici ce qui m'est arrivé cette nuit entre Tournai et Bruges

03/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Adalrick de Allaume de Clyde_ et de Juliana_ .
03/04/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Adalrick de Allaume de Clyde_ et de Juliana_ (coefficient de combat 9), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

J'avais sur moi environ 300 écus et une barque.
Je désire porter plainte.

Merci d'avance

Dina Galli

Acte d'accusation :

Mes respects votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Clyde ! Il lui est reproché d avoir brigandé avec 3 autres comparses Dame Dina GALLI, et ce dans la nuit du 2 au 3 avril1461 entre Tournai et Bruges.
Une somme de 300 écus ainsi qu'une barque auraient été volé à Dame Dina GALLI, qui, rappelons le est noble.
Voilà une preuve qu'elle a apporté quant à leur forfaiture
http://www.casimages.com/img.php?i=130403060013153599.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :
_____________________________________________________________

Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2

| Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
______________________________________________________________

*Le Procureur se tourne vers l Accusé, haut, fort et clair, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez contacter le Comte Skal, bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le prévot des maréchaux sera appelé à témoigner.
°Nous entendrons également la plaignante nous relater les faits.

***Un nouveau regard vers l'accusé, froid comme l'acier il déclare: ***

Accusé, la Cour vous écoute ![/quote]

Citation :

Considérant que la description faite par Dina de ses agresseurs, l’accusé Clyde ainsi que de son groupe d'associés malfaisants est tout à fait précis.
Considérant que le portrait fait par le Maréchal Logis en Chef Kolopi correspond parfaitement bien avec le groupe de Berrichons qui a été appréhendé alors qu'ils baguenaudaient au vu et au su de tous .

Considérant qu'il a décidé de garder le silence pendant toute la durée de son procés, ce qui n'est ni un aveu, ni un déni.

Considérant que le brigandage est, d’après le Livre II chapitre 3 article 2 un trouble à l’ordre public, etque les conditions formelles telles que décrites dans le livre II chapitre 3 article 3 ont été respectées.

Considérant que la Charte du Juge prévoit qu en cas de délits particuliers non répétés, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante. Va-nu-pieds et paysan (niveau 0 ou 1): 3 jours ; Artisans (niveau 2): 6 jours ; Erudits et notables ( niveau 3 et plus): 10 jours" mais que toujours selon cette charte, "si les délits étaient répétés, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours".
Considérant que le brigandage constitue un délit particulier du point de vue de la Charte du Juge.

Et de ce fait considérant que Messire Clyde, qui vient du Comté du Berry avait jusqu'ici un casier judiciaire vierge, en tout cas dans notre beau Comté.



LA COUR DECLARE Messire Clyde COUPABLE d'avoir été l'auteur d'un acte de brigandage et le condamne à 3 jours de prison.
Messire, nous avons décidé de vous sanctionner pour vos méfaits en vous infligeant la peine maximale prévue par la charte des juges eu égard à votre rang social de va-nu-pieds, en espérant qu’elle vous permettra de réfléchir à votre comportement, et à vous remettre sur le droit chemin.

Justice est dite, que justice soit faite!


Fait à Bruges le 25 avril de l'an de grâce 1461
Par Cassandre Louna, Juge des Flandres.