[TOP] Dagobebert - Brigandage - 13 avril 1461 [COUPABLE]

Contrevenant :

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Infraction :

Il a brigander avec un complice le maréchal Amandine lui volant 239 écus et 13 sacs de mais et la blessant gravement, l'envoyant même en prison! (aucun écus et à Bruges).

Loi enfreinte :

Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2

Citation :

| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Preuves :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=590412evenement.png

Casier judiciaire :

Citation :

24/03/1461: TOP brigandage : Procès => 3 jours et 10 écus

Procédure :

Aucune amende, contre un maréchal. Faite les souffrir.

Suivi du dossier :

Kolopi4
Amandine

Citation :

Acte d'accusation :

Mes respects votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Dagobebert, cela en association avec Meek051179. Il leur est reproché d avoir brigandé Dame Amandine le 13 avril au petit matin. Il est à signaler que Dame Amandine est maréchal des logis, et c'est donc un agent assermenté au service du Comté. Dagobebert lui est un récidiviste puisqu'il a été condamné devant cette cours trés récemment.

Une somme de 239 écus, ainsi que 13 sacs de maïs ont été volé au Maréchal Amandine.
Voilà une preuve de ce délit :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=590412evenement.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :
_____________________________________________________________

Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2

| Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
______________________________________________________________

*Le Procureur se tourne vers l Accusé, haut, fort et clair, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Amandine témoignera devant cette cours. Elle nous relatera précisément les faits.
°Nous entendrons également le prévôt, Messire Kolopi qui a des éléments intéressants à nous présenter.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 15 avril de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers l'accusé, entre le gauguenard et le blasé, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :

L'accusation a appelé Kolopi4 à la barre
Voici son témoignage

*Soupire du Prévôt lorsqu'il s'avance vers l'avant du tribunal pour témoigner dans l'affaire de Dagobebert.*

Mes respects votre Honneur.

Bon j'irai pas par quatre chemin. Le monsieur ici présent a été accusé en moins de 2 mois de trois vols de richesses contre des particulier pour d'importants montants d'écus et de biens. Ce comportement est totalement inaceptable de la part d'un citoyen Flamand contre d'autres Flamands.

Qui est plus, nous avons accueillit Messire Dagobebert en Flandres il n'y a pas très longtemps. Il ne vient pas d'ici, mais il appelle Dunkerque sa "maison. Il brigande, violente, des femmes et qui est en plus Maréchal du comté! Un crime horrible qui laissera sans aucun doute de lourdes séquelles sur la victime.

Je demande une peine exemplaire contre cette homme qui n'est point Flamand et qui ose venir semer l'anarchie en notre Comté.

Rendez durement justice contre lui votre Honneur, il ne mérite pas le statut de Flamand puisqu'il attaque les citoyens et même les personnes défendant chaque jour la sécurité des villes.

Montrez lui votre Honneur, quelles sont les conséquences qui s'imposent lorsqu'on s'attaque au comté de Flandres et à ces citoyens! Soyez impitoyable contre cette homme!

*Le prévôt retourne s'asseoir attendant avec impatience le verdict, espérant une peine exemplaire contre cette homme*

Citation :

L'accusation a appelé Amandine... à la barre

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Enfermé dans un mutisme enquiquinant, l accusé ne se donne pas la peine de se défendre.

Il a agressé un maréchal des logis ce qui est particulierement grave. Et il ne fait aucun doute que la victime l'a bien reconnu, comme Dagobebert est défavorablement connu par nos forces de police.

Et oui, comme l'a fait remarquer le Prévot Kolopi, 3 vols en 2 mois, c'est trop, beaucoup trop.
Il faut que ça cesse.

Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2

| Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Et d aprés le Livre 2, Chapitre 2
Article 1.
Les peines des crimes de Moyenne Justice ne peuvent dépasser une peine de prison de 10 jours.

Je demande à ce qu il soit enfermé 5 jours.
J aurais pu demander une peine plus lourde, aller jusqu a 10 jours, mais la bourgmestre de Dunkerque, Dame Océade, m a signalé que Dagobebert va faire de la farine pour la mairie. Souhaitons que c est un vrai projet de réinsertion.
5 jours de prison sera une peine juste pour qu en Flandres le crime ne reste pas inconnu.

J ai fini Votre Honneur. Maintenant, que Justice soit faite!