Clottaire - TAOP - Rebellion - 22/09/60 TOURNAI

Charges:
Révolte le 22 septembre de l'an de grasce 1460, vers 4h du matin, à TOURNAI.
Loi enfreinte :
Chap.II, Op.4, Art.2 :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Contrevenant :


Preuve :



Missive envoyée

Missive envoyée le 23 septembre 1460 par le Prévot des Flandres

Citation :

Messire, Clottaire. Vous avez provoqué une révolte et vous vous êtes emparé de la mairie de TOURNAI. Selon le nouveau décret en vigueur , Chap.II, Op.4, Art.2 : Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci. Vous êtes immédiatement traduit en justice...Sachez que vos nuisances sont finis....
Galactica21, Prévot des Flandres

Témoins à appeler à la barre :
Blacky, bourgmestre de TOURNAI
Lenumismate, Maréchal de Garde

Dame Procureure, n'oubliez pas Clottaire également....