Suite des condamnations

Sujet: Suite des condamnations Ven 18 Nov 2011 - 15:45

Lancelo, insultes et diffamation, COUPABLE, 80 écus d'amende et excuses publiques à présenter.
Un courrier lui a déjà été envoyé. Sans réponse.
Copie du second :

Citation :: A Lancelo, coupable dans une affaire de diffamation,
De nous, Blanche Wolback Mirolis, en l'espèce adjointe au procureur,
2ème avertissement.

Nous vous rappelons que vous avez été reconnu coupable et condamné à présenter des excuses publiques, c'est à dire en gargote, à la demoiselle Anaelle.
Nous vous rappelons l'Opus 3 du Codex :

| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

Si vous ne vous conformez pas à la sanction prévue dans un laps de temps raisonnable, vous serez à nouveau accusé de trouble à l'ordre public et à nouveau condamné.

Sujet: Re: Suite des condamnations Dim 20 Nov 2011 - 21:11

toujours aucune réponse ni réaction de Lancelo. Autre courrier ?

Sujet: Re: Suite des condamnations Lun 21 Nov 2011 - 1:29

Yep un autre courrier, on va surement apprendre a compter jusqu'a 3 ...
Ensuite c'est procès...a nouveau!!!

Sujet: Re: Suite des condamnations Mer 23 Nov 2011 - 21:51

Citation :: A Lancelo, coupable dans une affaire de diffamation,
De nous, Blanche Wolback Mirolis, en l'espèce adjointe au procureur,
Dernier avertissement.

Nous vous rappelons que vous avez été reconnu coupable et condamné à présenter des excuses publiques, c'est à dire en gargote, à la demoiselle Anaelle.
Nous vous rappelons l'Opus 3 du Codex :

| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

Si vous ne vous conformez pas à la sanction prévue dans un laps de temps raisonnable, vous serez à nouveau accusé de trouble à l'ordre public et à nouveau condamné.

Ceci est notre troisième courrier. Si dans les 8 jours vous ne vous soumettez pas à la peine qui a sanctionné votre infraction, nous nous verrons dans l'obligation de vous faire subir à nouveau un procès pour trouble à l'ordre public, et la sanction risque d'être bien plus lourde.

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