3/04/59 Plainte d'un particulier contre Slamjack (insulte)

Citation :: Mr le procureur bonjour;

Moi Willibert, jeune gueux d'Anvers;
dépose plainte contre Slamjack pour Trouble à l'ordre public comme le prévoit notre Corpus Législatif pour le cas qui suit :
Il m'a insulté, puis menacé de MORT à plusieurs reprises en gargote flamande.. juste parce que l'on était pas d'accord tous les deux

Les faits :

L'article qui me permet de demander l'ouverture de son procès :

"| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public. "

Une simple insulte et menace suffit pour l'attaquer, ce que je n'ai pas fait la première fois;
mais alors une nouvelle menace de MORT, c'est carrément effrayant, surtout pour un jeune voyageur comme moi

De plus, cet individu a été déclaré COUPABLE par le tribunal de Flandres, pour les mêmes raisons dernièrement.

J'ajoute donc, que l'article suivant prend son sens :

"Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes."

J'espère sincèrement que cet individu qui fait preuve de haine envers moi, fera l'objet d'une convocation au tribunal, afin d'y être jugé.

Amitié sincère,
Willibert.

Citation :: Procure du Comté de Flandre

Concerne: Plainte de Willibert à l'encontre de Slamjack pour insulte et menaces.

Au vu du contexte général des faits.
Au vu des pièces apportées.

Etant donné que les insultes incriminées ne portent pas atteinte à l'honneur du défendeur, la procure se refuse à poursuivre le Sieur Slamjack pour insultes.
Etant donné le fait de violence publique et le caractère crédible, tant en moyen qu'en volonté, de la menace de mort. La procure recommande au Sieur Slamjack de ne plus s'approcher à moins de cinq pas du Sieur Willibert.

La Procure adressera également un avertissement au Sieur Slamjack.

Par conséquent:
1. La plainte pour insulte est classée sans suite.
2. La plainte pour menace est suspendue jusqu'à la prescription, soit 45 jours après son dépôt enregistré le 1er avril 1459. Cette suspension est conditionnée par les faits suivant: que le Sieur Slamjack n'émette de nouvelles menaces, ne les mette à éxécution ou ne s'approche à moins de cinq pieds du Sieur Willibert. Dans le cas contraire, la Procure retiendra les arguments du plaignant et lancera les procédures judiciaires prévues par le Corpus Législatif.

Qu'on se le dise!

Faict à Bruges,
le 4 avril 1459

Par Guy de Dampierre
Procureur de Flandre

Décision envoyée aux parties concernées.

Après que j'ai demandé accusé de réception et de bonne compréhension de la décision.

Je prend ça pour un "oui" en ce qui concerne la compréhension...

Citation :: Messire Procureur,

je prends acte de votre décision, ce 4 avril 1459 à 15.00h.

Retenez cependant que si j'approche le plaignant à moins de cinq pas, ce sera pour l'assassiner. Et donc, le procès pour menaces n'aura plus lieu d'être.

Mes respects,
Le Seigneur Slamjack.

Sujet: Re: 3/04/59 Plainte d'un particulier contre Slamjack (insulte)

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