| Meek051179 - brigandage sur Jack.horn | |
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Auteur | Message |
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Krattos
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| Sujet: Meek051179 - brigandage sur Jack.horn Sam 22 Jan 2011 - 16:04 | |
| Meek051179Né le 05 Décembre 2009 Charges:Bonjour, Messire Meek051179 a brigandé Jack.horn dans la nuit du 20 au 21 Janvier. Messire Meek051179 brigandait apparemment avec son ami Biloute. Cordialement, Krattos Suivi du dossier:Krattos Preuves:Jack.horn a donné cette preuve à un Maréchal Brugeois: - Citation :
- Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179.
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser. les témoins et les personnes impliquées : Jack.horn | |
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Guy de Dampierre
Nombre de messages : 540 Age : 34 Date d'inscription : 21/03/2010
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| Sujet: Re: Meek051179 - brigandage sur Jack.horn Mar 25 Jan 2011 - 13:22 | |
| Coincidence des faits avec l'agression de Lafred et Karpatz, les deux dossiers ont été réunis. | |
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Eloelo
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| Sujet: Re: Meek051179 - brigandage sur Jack.horn Mar 25 Jan 2011 - 13:32 | |
| Je ne vois pas pourquoi vous les avez réunis... Il s'agit de deux infractions distinctes. Une infraction = Un dossier. | |
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Guy de Dampierre
Nombre de messages : 540 Age : 34 Date d'inscription : 21/03/2010
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| Sujet: Re: Meek051179 - brigandage sur Jack.horn Mar 25 Jan 2011 - 16:46 | |
| Euuuuh, c'est moi ou c'est vous le Procureur? | |
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Eloelo
Nombre de messages : 6794 Date d'inscription : 14/09/2008
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| Sujet: Re: Meek051179 - brigandage sur Jack.horn Mar 25 Jan 2011 - 17:02 | |
| J'ai été Procureur et je sais en quoi ça consiste. J'avais fait la même erreur que vous, et on m'a corrigé. | |
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Guy de Dampierre
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| Sujet: Re: Meek051179 - brigandage sur Jack.horn Mar 25 Jan 2011 - 17:54 | |
| Ca vous est venu à l'idée que le "correcteur" avait peut-être tort?
Deux dossiers peuvent se recouper, et c'est là que l'interprétation intervient. Je serais d'ailleurs tenté d'innover en inaugurant des procès avec plusieurs charges. Pour vous faire plaisir: un seul acte d'accusation avec deux charges distinctes. Histoire de voir ce que ça donne. On ne sait jamais. Profitons du fait que ces deux là soient inculpés pour bon nombre d'autres dossier pour faire ce genre d'expérience.
J'en parlerai au juge pour voir ce qu'il en pense. | |
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Eloelo
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| Sujet: Re: Meek051179 - brigandage sur Jack.horn Mar 25 Jan 2011 - 18:09 | |
| La règle "Une infraction = Un dossier = Un procès" permet au Juge de condamner plusieurs fois les accusés à la peine maximale autorisée par la Charte des Juges.
Par exemple, là, Meek n'aura que 3 jours de prison maximum, alors que ça aurait pu être 6 jours si vous n'aviez pas fusionné les deux affaires... | |
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Guy de Dampierre
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| Sujet: Re: Meek051179 - brigandage sur Jack.horn Mar 25 Jan 2011 - 22:11 | |
| Meek est un multirecidiviste, ce qui autorise le juge à lui faire prendre bien plus.
Par ailleurs, le dossier n'est pas encore déposé au greffe. Ce qui me permet d'essayer le "multicharges": deux charges= cumul des peines autorisé.
Vous avez pensé au fait que je pourrais aussi séparer le cas Karpatz du cas Lafred et lancer deux procès distincts? Ca permettrait au juge de lui faire prendre encore plus cher. Tof, nee? | |
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