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 Biloute - brigandage sur Vereka [Classé]

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3 participants
AuteurMessage
Krattos

Krattos


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MessageSujet: Biloute - brigandage sur Vereka [Classé]   Biloute - brigandage sur Vereka [Classé] EmptySam 15 Jan 2011 - 21:38

Biloute

Né le 27 Février 2010

Charges:

Bonjour,

Messire Biloute a brigandé Dame Vereka dans la nuit du 12 au 13 Janvier. Messire Biloute brigandait apparemment avec son ami Meek051179 .
Cordialement,

Krattos

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:

Dame Vereka a écrit une lettre à la Maréchaussée, cette lettre disait :

Citation :


Messire bonjour,

Je désire poser plainte contre deux scélérats qui m'ont délester de ma charrette.. 30 fers et 5 viandes.. sur la route entre Bruges et Dunkerque

Voici les traces laisser par eux.

http://a.imagehost.org/0572/raket.png

Nulle coup et blessure .. Vol simple..

Je vous souhaite une belle journée et vous remercie pour le toit

Vereka

Loi enfreinte:

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
Vereka
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Guy de Dampierre

Guy de Dampierre


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MessageSujet: Re: Biloute - brigandage sur Vereka [Classé]   Biloute - brigandage sur Vereka [Classé] EmptyDim 16 Jan 2011 - 17:05

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 13 janvier 1459 entre Bruges et Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir tenté de brigander Dame Vereka sur les routes flamandes dans la nuit du 12 au 13 janvier en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"Messire bonjour,

Je désire poser plainte contre deux scélérats qui m'ont délester de ma charrette.. 30 fers et 5 viandes.. sur la route entre Bruges et Dunkerque

Voici les traces laisser par eux.

http://a.imagehost.org/0572/raket.png

Nulle coup et blessure .. Vol simple..

Je vous souhaite une belle journée et vous remercie pour le toit

Vereka"


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, Vereka.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 16 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
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Calyn

Calyn


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MessageSujet: Re: Biloute - brigandage sur Vereka [Classé]   Biloute - brigandage sur Vereka [Classé] EmptyMar 1 Fév 2011 - 13:46

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Accusé, levez-vous !




Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Vous êtes condamné à 3 jours de prison pour la sécurité des Flandres mais aussi pour votre propre sécurité !


Faites attention aux récidives, qui vous couteront de plus en plus cher dans ce tribunal.

Justice est rendue !

Fait à Anvers,
le 31 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Pino van Westmalle,
Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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MessageSujet: Re: Biloute - brigandage sur Vereka [Classé]   Biloute - brigandage sur Vereka [Classé] Empty

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