Luciferum - Insultes et menaces - 10/12/1458.(Décédé)

Contrevenant :
Meneer Bonaerges, paysan hollandais, habitant d'Heusden (Hollande).

Infraction :
A insulté et a menacé les services de la Prévôté flamande.

Preuves :
I)- Copie de la lettre envoyée par Luciferum au Prévôt Eloelo :

Luciferum a écrit:

Expéditeur : Luciferum
Date d'envoi : 05/12/2010 - 14:55:03
Titre : Re: Procès.

Ah, go fuck yerself, you limey french dildolicker.
I will have my vengeance on you and your precious Flanders.

Mark my words.

II)- Témoignage d'un membre de la Maréchaussée : Meneer Eloelo van Kempen, Prévôt des Maréchaux.

Loi enfreinte :
Extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Suivi du dossier :
En réponse à un courrier de la Prévôté qui fut envoyé à Luciferum afin de le prier de quitter le territoire flamand, conformément au verdict prononcé par le Juge, l'accusé a insulté et a menacé le Prévôt des Maréchaux, Meneer Eloelo van Kempen.

Quel anglais grossier... et inexact en plus. 'Fin bon...

Il va de soi que je poursuis pour insultes et menaces. Peut-être diffamation, je vous vois assez mal lêcher goulûment un bâton de forme phallique...

[HRP: autorisation du joueur pour utiliser un mp?]

[HRP: Au temps pour moi, je n'avais pas vu la remarque "mark my word"...]

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé en date du 5 décembre 1458.

Il lui est reproché d’avoir insulté et menacé par courrier un citoyen flamand et agent de l'Etat en la personne d'Eloelo Van Kempen, Prévôt des Flandres.

Extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
Veuillez déjà m'excuser pour la grossièté des propos tenus dans cette pièce à conviction. Remarquez le "mark my words" qui autorise implicitement l'usage de ce document comme preuve.

"Expéditeur : Luciferum
Date d'envoi : 05/12/2010 - 14:55:03
Titre : Re: Procès.

Ah, go fuck yerself, you limey french dildolicker.
I will have my vengeance on you and your precious Flanders.

Mark my words."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la procure: L'accusation appelera à la barre la victime, le Prévôt Eloelo.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 1é décembre 1458, par Guy de Dampierre, procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !