Poussin_snow - TAOP Blé - 17/10/1458

Sujet: Poussin_snow - TAOP Blé - 17/10/1458 Mar 19 Oct 2010 - 13:11

Poussin_snow
Née le 01 Octobre 2009

Charges:

Bonjour,
Dame Poussin_snow n'a pas respecté la grille de prix de Tournai en vendant ses sacs de blé entre le BP de 12.70 écus et le TBP de 11.40 écus. Elle avait mit 8 sacs au prix de 11.80 écus. C'est la 7ème infraction faite par Dame Poussin_snow. Voilà pourquoi je pose son dossier chez vous aujourd'hui.

Cordialement,
Calyn

Suivi du dossier:

Maréchal des Logis Erkamion

Preuves:

Erkamion a écrit:: 15-10-2010 18:30 : Vous avez acheté à Poussin_snow 1 sac de blé pour 11,80 écus.

Erkamion a écrit:: Sacs de blé 11,80 8

Loi enfreinte:

TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté).

les témoins et les personnes impliquées :

Erkamion

Sujet: Re: Poussin_snow - TAOP Blé - 17/10/1458 Lun 25 Oct 2010 - 0:31

fait par princesse blanche :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Poussin_snow en date du 17 Octobre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d'avoir mis en vente 8 sacs de blé entre le TBP, pour les personnes n'étant au courant des acronymes usuelles de la mairie de Tournai, Très Bas Prix, c'est-à-dire à 11 écus et 40 deniers le sac et le BP, Bas Prix, Prix minimal de vente autorisé de 12 écus et 70 deniers en vendant ses sacs à 11 écus et 80 deniers.

*Elle fit une courte pause, afin de laisser le temps à chacun de s'imprégner des chiffres*

De plus, la dame en question en est à sa septième, vous avez bien entendu, à sa septième infraction relevée par la Maréchaussée flamande.
le barème des amendes disponible à la maréchaussée, il n'y a pas de conciliation mais passage en procès directement.
On ne peut pas laisser ce contrevenant multirécidiviste impuni.

Voici les preuves, transmise par le Maréchal des Logis Erkamion

15-10-2010 18:30 : Vous avez acheté à Poussin_snow 1 sac de blé pour 11,80 écus.

Avec la constatation de 8 sacs présents sur le marché :
Sacs de blé 11,80 8

Ces faits vont a l'encontre de l'arrêté municipal suivant.
*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu l'arrêté en question*

TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté).

Hors toute infraction a un arrêté municipal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Seront appelés à témoigner le Maréchal des Logis sieur Erkamion

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 20 octobre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche la Brugeoise
Procureur des Flandres.

Sujet: Re: Poussin_snow - TAOP Blé - 17/10/1458 Mar 26 Oct 2010 - 20:10

Réquisitoire :

Votre honneur,

Non seulement cette personne ignore volontairement un barème de prix affiché publiquement, mais en plus, il s'agit d'une multi récidiviste.
Il faut noter que la nommée Poussin Snow est en retraite et n'a donc pas pu venir se défendre. Toutefois, elle a eu le temps de récidiver, et par là de se moquer des maréchaux de sa ville.
Aucune atténuation de la peine n'est envisageable, elle se moque ouvertement de tout et de tous.

Par conséquent, je réclame 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

Fait à Anvers en ce mardi 26 octobre 1458
Par Blanche l'anversoise.

Sujet: Re: Poussin_snow - TAOP Blé - 17/10/1458 Ven 29 Oct 2010 - 22:58

Coupable
1 jour de prison
45 écus d'amende

Sujet: Re: Poussin_snow - TAOP Blé - 17/10/1458

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