[TOP] Vince235 - Diffamation - 15/08/1458 (relaxé)

Contrevenant :
Né(e) le 10 Mars 2006

Vince235 fête son anniversaire le 10 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Gent

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 500

Vince235 est boulanger.
Vince235 possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 15 Août 2010 à 12h08

Charges :
Vince235 a accusé Cadfael91 d'avoir participé à la révolte de Duinkerke au printemps dernier et d'avoir été condamné pour cela, ce qui est faut.

Preuve :
Paroles de Vince235 en place public + Témoignage de la victime.

Loi enfreinte :
Opus 3 du Livre II, article 2 :
- Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Témoin :
La victime, meneer Cadfael [91].

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Vince235 en date du 14 Aout 1458.

ince235 a accusé Cadfael91 d'avoir participé à la révolte de Duinkerke au printemps dernier et d'avoir été condamné pour cela, sans que cela n'ai été avéré.


voici les preuves :



Ceci est une infraction au texte de loi suivant.

Opus 3 du Livre II, article 2 :
- Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Cadfael91 sera appelé à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Pino.


Accusé, la Cour vous écoute !
_________________

(interdiction de se moquer pour le rose sur le screen... je travaille aprfois sur l'ordi me soeur, et je peux vous dire que j'ai les yeux qui piquent...)

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour,

c'est quoi cette histoire?

je ne connais pas ce cadfael et en plus je met jamais les pieds a dunkerque

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

pour que ce soit plus clair,

Citation:
Moi ...
Bah non, j'ai pas été banni.
J'ai rien fait pour mériter ça.

Je ne pille pas les villes moi, ni les châteaux.



faux voux avez ete banni pour prise de la mairie de dunkerque petit brigand

ou je demande a ce cadfael de se revolter?

a aucun moment

je ne vois pas ou j'ai dis quelques choses de mal

en etant ancien sergent,je connais bien nos lois,je suis meme le premier a ghent a aider la marechaussee

vince alla s'assoir en attendant le verdictL'accusation a appelé Cadfael91 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

On appelle son nom mais Cadfael est en train d'observer la salle l'air un peu perdu .......... il a pas l'habitude d'être de ce coté là de la salle qu'il connait bien pourtant.

...... après un petit moment, il réagit et se lève enfin pour prendre la parole.



Oui,
Cadfael, c'est moi et je suis là.

Bon ben ..... que voulez vous que je témoigne de plus ?

Ce gars là, il ne me connais pas, oui, c'est vrai, et je ne le connais pas non plus.
Tout ce que je peux vous dire, c'est que l'on discutait sur la grand' place au sujet de l'armée des Flandres qui nous a attaqué, mes compagnons de route et moi, alors qu'on venait ici pour la rejoindre avant d'aller à Tournai pour se battre contre les FSF.
De là, on est venu m'expliquer que si cette attaque avait eu lieue, c'est parce que j'suis sur une liste noire à cause de la révolte à Dunkerque y'a de cela plusieurs mois.


Moi,
J'ai expliqué à tout l'monde que c'était pas vrai c't'histoire de révolte, que j'étais même pas là bas et que j'en ai les preuves.

Ce gars là, le Vince, je sais toujours pas ce qu'il fait dans le Comté d'ailleurs, il est venu me dire en prenant de haut que j'avais faux et que j'avais bien été condamné à cause de cette révolte et que c'est du temps où Ascallon ou je sais pas qui était l'Comte à l'époque.
Là dessus, l'ancien Comte, le Skal, il a pris la parole pour préciser que c'était lui qui a donné la consigne à ses troupes de me tuer à vue.

Bon.
Pour moi,
Ce gars là, le vince, la prochaine fois il tiendra sa langue.
C'est qu'un lampiste dans cette histoire.

J'ai porté plainte contre le Comte Skal aussi.
Lui aussi il a bien dit devant tout le monde que j'étais un pillard et que j'a été condamné pour ça. Il a même bien plus insisté que le vince.
J'attends toujours qu'il m'apporte la preuve de ce qu'il a raconté.
De la part de l'ancien Comte, lui qui avait le pouvoir réel de décision, j'pense bien que vous avez saisi la plus grande importance de c't'affaire.

M'enfin, si le Vince dit qu'il avait tord, c'est bon pour moi.
C'est tout ce que j'ai à dire.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Diffamer signifie tenter d'entacher l'honneur de quelqu'un en diffusant des mensonges.

Je ne vois ici qu'une personne qui, dans le cours de la discussion à relevé un fait. La personne en question s'est trompée sur le fait mais son intention n'était pas de porter atteinte à l'honneur de son interlocuteur. Il n'a d'ailleurs, selon les dires de Meneer Cadfael, pas insisté sur le sujet.

Le prévenu est donc relaxé !

Je me contenterais de rapeller à l'incuplé que le casier judiciaire de Meneer Cadfael, aussi chargé soit-il, ne comporte aucune acun jugement pour prise de mairie.

Justice fût rendue à Bruges, devant Dieu et au nom des Flandres, le vingt-six août de l'an mil quatre cent cinquante-huit;
Baron Karl-Heinz, Juge des Flandres.