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 [TOP] Slamjack insultes publiques 18/06/58 relaxé

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vicomtest
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MessageSujet: [TOP] Slamjack insultes publiques 18/06/58 relaxé   [TOP] Slamjack insultes publiques 18/06/58 relaxé EmptyVen 18 Juin 2010 - 17:52

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Slamjack , Baron de Renaix du 18 Juin 1458 en place publique.

Insultes envers : Masterpii , citoyen helvète
Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img217/535/bildschirmfoto20100618uc.png
https://2img.net/r/ihimizer/img409/6352/bildschirmfoto20100618u.png

Loi enfreinte :
LIVRE II: DE LA JUSTICE
- Chapitre II : De la justice.
- Op. 3. De la moyenne Justice.
- Article 2.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Masterpii

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 18 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
A Bruges
Par Vicomtest
Procureur des Flandres


Dernière édition par vicomtest le Lun 21 Juin 2010 - 17:16, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [TOP] Slamjack insultes publiques 18/06/58 relaxé   [TOP] Slamjack insultes publiques 18/06/58 relaxé EmptyLun 21 Juin 2010 - 17:14

Enoncé du verdict: Le prévenu a été relaxé.

Bien bien,

Après lecture des pièces judiciaires et audition des parties, je constate qu'il n'y a pas eu à proprement parlé d'insultes envers le plaignant, certes Messire Slamjack est connu malgré qu'il soit noble pour tenir , parfois, un langage, comment dire, un peu rude voire brutal mais ici je considère qu'il n'y a pas d'attaque directe envers Masterpii....

Par conséquent, je prononce la relaxe du Baron et lui demande à l'avenir de faire attention et de parler comme il vient de le faire ici lieu, avec calme, modération et courtoisie et grand respect du tribunal...

Allez en paix et ne vous disputer plus svp!

Fait à Bruges, par Nicjoachim, juge le 21 juin 1458!
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