[TOP] Waylon brigandage récidive2 10/06/58[10jours]

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Waylon en date du 10 du mois de Juin de l'an de grâce 1458 sur les routes flamandes, plus précisément entre Anvers et Gent.

Chef d'inculpation:
Il est accusé de brigandage contre la personne Quiou , anversoise.


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Preuves:
http://yfrog.com/0msanstitresrp

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre2 : De la Justice
Chapitre2 : De la Justice
Op. 3. De la moyenne Justice
extrait de l'article 2 :
Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toute action correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


*Le Procureur se tourne vers l'accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Sera appelé à témoigner: Alexei1
° L'accusé étant multi-récidiviste, aucune conciliation ne lui a été proposée.

Accusé, la Cour vous écoute !

Acte d'accusation établi le 10 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
En la bonne ville de Bruges, Capitale des Flandres,
Par Vicomtest
Procureur des Flandres

Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Messire Waylon,

Point de brigandage en nos terres, vous le savez et vous connaissez le tarif....

Après vérifications des pièces judiciaires et auditions, je vous condamne à 10 Jours de prison.

Fais à Bruges, par Nicjoachim, juge des Flandres, le 11 juillet 1458!