Theadeux TOP - non respect du verdict. [1 jour + 20 écus]

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Theadeus, après le verdict du 30 avril 1458 à Tournai

Infraction : N'a pas respecté l'entièreté du jugement prononcé contre lui, en l'occurrence les excuses publiques envers Sa Grandeur Skal n'ont pas été faites.

Voici le jugement prononcé:

Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort , allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Theadeus.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Entendu les témoins,

Nous déclarons le nommé Theadeus coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de vingt(20)écus et à des excuses publiques sans oublier que votre pancarte de taverne ne devra occunement porter des notations a caractere politique.
Faute de cela nous serons appelés a nous revoir en ce lieu.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 30 avril 1458,
Totort ,
Juge du Comté des Flandres.


Pour les preuves, tout le monde pourra attester qu'aucune excuse n'a été faite publiquement


Loi enfreinte :

Livre 2, Chapitre 2, Op. 3, Art. 2
| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Seront appelés à témoigner :
Skal

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 12 du mois de Mai de l an de grâce 1458,
A Dunkerque
Par Rosa d'Harlegnan
Vicomtesse de Lannoy, de la Motte-au-Bois et de Poperinge
Procureur des Flandres

*La Vicomtesse regarda le banc des accusés, vide et parla à la Cour*

Votre Honneur, étant donné l'absence de l'accusé, je requiers 1 jour de prison et 30 écus d'amende. Espérant qu'un jour le respect revienne dans notre beau Comté

*S'assied en attendant le verdict*

Citation :

Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Theadeus.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu l'absence du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons que le nommé Theadeus est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 1 jour de prison et à une amende de 20 écus.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 28 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.