[Elias1710 - Non-respect d'un verdict] [En attente]

Dame procureur, le sieur Elias1710 brigand de son état est revenu en Flandres, alors qu'il faisait l'objet d'une mesure de bannissement.



Preuves

Arrivée à Tournai le 21 aout 1457

Citation :

Journée du 21 Aout 1457 :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Elleanor, Aousti, Alphafa, Fortune, Jakethesaint, Ceseargl, Elias1710, Misskanoueg, Ghisco, et un groupe composé de Dimanset et de Dolyana.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Valric..

Citation :

Liste des arrivées (11):
- Jakethesaint : Péronne [Comté d'Artois] 255 10 Niv.3
- Ghisco : Utrecht [Graafschap Holland] 207 132 Niv.2
- Elias1710 : Calais [Comté d'Artois] 177 372 Niv.3

Départ de Tournai le 25 août 1457

Citation :

Journée du 25 Aout 1457 :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Elias1710 et l'armée "Les Crauwlaerts" dirigée par Vanartevelde.

Liste des départs (:
- Eden : Tournai [Comté de Flandres] Retraite 188 925 Niv.3 Boulanger Blé
- Fedes : Tournai [Comté de Flandres] 5 26 Niv.1 Moutons
- Elias1710 : Calais [Comté d'Artois] 177 577 Niv.3



Je lui ai écris deux courriers

Citation :

Messire Elias, vous êtes rentré en Flandres alors que vous faisiez l'objet d'une mesure de bannissement pour trois mois, effective du 1er juillet au 30 septembre 1457.

Je sais que vous avez quitté Tournai dans la nuit, les registres du guet sont formels. Néanmoins, ne sachant pas ou vous êtes, et vous rappelant que vous êtes interdit de séjour en Flandres, je vous demande de quitter le territoire flamand si vous y êtes encore et de me donner un preuve comme quoi vous êtes revenu en Artois.

Je vous rappelle que vous passible de vous faire poursuivre par les forces armées du Comté, chargées de sécuriser les routes flamandes.

Vous avez jusqu'à demain soir pour me contacter et quitter les Flandres. Sinon, je prendrais les dispositions nécessaires.

Khalidia, Prévôt des Maréchaux de Flandres.

Sa réponse

Citation :

Expéditeur : Elias1710
Date d'envoi : 2009-08-25 20:47:52
Bonsoir ,merci de mettre au courant du banissement cars je n étais pas au courant des jugement prononcé cars étant envoyage.

Je lui ai répondu (sans copier mon courrier, hélas) que je prenais note de son courrier, mais qu'il avait 24 h pour quitter les Flandres

Sa réponse

Citation :

Expéditeur : Elias1710
Date d'envoi : 2009-08-26 12:58:36
Suites à un dépot de plaintes déposez à sur moi alors que j 'avais jusqu à se soir et bien vous pouvez toujour rêver pour que je quitte les flandres.
J 'espére que celà vous feras plaisir et vous pouvez rajouter se messages à votre dossier ha ha ha!


Elias vous salut.

Les anciens procès contre lui :

- Dunkerque, le 20/02/1457 : TOP (vente illégale) : Procés (coupable) = 30 écus d'amende.
30/05/1457-Dunkerque-Brigandage-Procure-5 jours de prison
- Dunkerque, le 25/02/1457 : TOP (insultes) : Procés (coupable) = 1 écu symbolique d'amende.
- Duché de Champagne, le 31/03/1457 : TOP (brigandage) : Procés (coupable) = 3 jours de prison + 300 écus d'amende.
-14/05/09-Dunkerque- Brigandage- Procès coupable- 10 jours de prison - 3 écus d' amende
- Tournai - 06/04/1457 - Brigandage - Procès : coupable - 10 jours de prison + 3 mois de bannissement des terres flamandes
01/07/1457-Noeud-Brigandage- Procure coupable10 jours de prison + 3 mois debannissemt des terres de Flandres
Tournai-TAOP MA viande-21/08/1457 conciliation 1 viande à 21,65 écus



Voilà, je demande donc un procès rapidement pour non respect d'une mesure de bannissement.

Messire le Prévôt, vous avez oublié de préciser la loi enfreinte et les témoins.
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Loi enfreinte :
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

Témoins :
- Messire Khalidia, Prévôt des Maréchaux.
- Dame Keewy, Lieutenant de police de la ville de Tournai.

Je suis bien embétée, j'ai transmis le dossier au Trubunal, et je viens encore de vérifier, et rien,, nada.
je retente...
Enylesor

Peuple d'Artois, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Elias1710 en date du 21 Aout de l'an de grâce 1457, sur le territoire Flamand.

Il lui est reproché d’avoir pénétré sur le sol Flamand alors qu'il était banni de celui-ci jusqu'au 1er Octobre de l'an de grâce 1457.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

- Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Elias1710.

- Journée du 21/08/1457, liste des arrivées :
Elias1710 : Calais [Comté d'Artois] 177 372 Niv.3

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 3, Article 2.
| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Dame Keewy, ainsi que le Prévôt des maréchaux, Messire Khalidia, seront éventuellement appelés à la barre. Cela dépend si ils pourront se déplacer jusqu'ici pour témoigner, puisqu'ils habitent en Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2/08/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernier village où ce personnage a été recensé : Calais [Comté d'Artois], aujourd'hui à 9h21.

J'envoie au procureur Artésien.

Procès lancé en Artois.

Pffft. Procès annulé à cause de l'actuel conflit avec l'Artois.