Théadeus TOP diffamation envers Keewy [amende 15 écus]

Messire le Procureur,
Je viens par la présente porter plainte contre le Sieur Theadeus , propriétaire de la taverne "Les Roses de Vénus" pour diffamation à mon égard et incitation caractérisée à ne pas voter pour ma personne
En effet en tant que que Maréchale des Logis Chef, il est de mon devoir de contrôler et de faire respecter les lois et décrets aussi bien comtaux que municipaux
En me rendant dans sa taverne , la semaine passée je me suis aperçu que les prix affichés sur sa porte ne correspondaient pas au prix réel des menus. Sa tavernière Théalie étant présente, je lui ai demandé si elle pouvait lui dire qu'il ne respectait pas le décret sur les tavernes en vendant ses menus en dessous du BP, décret qu'il connait très bien pour l'avoir rappelé à l'ordre plusieurs fois déjà.
Théalie, lui a bien fait passer le message puisqu'il a effectivement changer ses prix en taverne respectant donc le décret, mais il se permet d'apposer une affiche me diffamant et me discréditant en tant que bourgmestre.
Sachez que la mairie et donc le Bourgmestre est en aucun responsable du dît décrêt , il n'a pas le droit de me traiter de cruche, en tant que Maréchale des Logis Chef, je ne fais que faire respecter nos diverses lois en restant toujours courtoise, et n'a donc pas le droit d'induire les tournaisiens en erreur en leur demandant implicitement à ne pas continuer à voter pour le Maire actuel.

Je vous joins ci joint copie de son affiche, ainsi que les lois enfreintes
Espérant que vous porterez attention à ma demande
Veuillez recevoir mes salutations distinguées

Keewy
Bourgmestre de Tournai

Preuve:
Affiche apposée



Lois Enfreintes :

Opus 3 Article 2

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


Témoins :
La porte et tous les tournaisiens qui ont vu l'affiche!!!!!!

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Theadeus, le 22 avril 1458 à Tournai

Infraction : Diffamation sur la personne de Keewy



Messire le Procureur,
Je viens par la présente porter plainte contre le Sieur Theadeus , propriétaire de la taverne "Les Roses de Vénus" pour diffamation à mon égard et incitation caractérisée à ne pas voter pour ma personne
En effet en tant que que Maréchale des Logis Chef, il est de mon devoir de contrôler et de faire respecter les lois et décrets aussi bien comtaux que municipaux
En me rendant dans sa taverne , la semaine passée je me suis aperçu que les prix affichés sur sa porte ne correspondaient pas au prix réel des menus. Sa tavernière Théalie étant présente, je lui ai demandé si elle pouvait lui dire qu'il ne respectait pas le décret sur les tavernes en vendant ses menus en dessous du BP, décret qu'il connait très bien pour l'avoir rappelé à l'ordre plusieurs fois déjà.
Théalie, lui a bien fait passer le message puisqu'il a effectivement changer ses prix en taverne respectant donc le décret, mais il se permet d'apposer une affiche me diffamant et me discréditant en tant que bourgmestre.
Sachez que la mairie et donc le Bourgmestre est en aucun responsable du dît décrêt , il n'a pas le droit de me traiter de cruche, en tant que Maréchale des Logis Chef, je ne fais que faire respecter nos diverses lois en restant toujours courtoise, et n'a donc pas le droit d'induire les tournaisiens en erreur en leur demandant implicitement à ne pas continuer à voter pour le Maire actuel.

Je vous joins ci joint copie de son affiche, ainsi que les lois enfreintes
Espérant que vous porterez attention à ma demande
Veuillez recevoir mes salutations distinguées

Keewy
Bourgmestre de Tournai

*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici la preuve:

https://2img.net/r/hpimg10/pics/51827annonce_taverne_theadeus.png

Loi enfreinte :

Opus 3 Article 2

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Seront appelés à témoigner :
Skal et Keewy

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 25 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Réquisitoire fait par Icarionnoste:

Vu, les témoignages des deux parties,
La Procure requiert contre Théadeus une peine d'1 écu ainsi que des excuses publiques à Keewy, dans un délais de 5 jours ouvrés suivant le verdict du procès.