Doudou-Plainte de Tokagero - [Relaxé]

Fiche du personnage:



Loi enfreinte:

Article 1.1 de l'Opus 6 du Livre 1er du Corpus Législatif
Article 1.1
La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire, dépendant du rang du noble : Votre Majesté (pour le Roy), Votre Altesse (pour la Reyne), Votre Altesse (pour le Dauphin et les Prince/sses), Votre Seigneurie (pour les Pairs de France), Votre Magnificence (pour les Marquis/es), Votre Grâce (pour les Duc/hesses), Votre Grandeur (pour les Comte/sses), Monseigneur (pour les Vicomtes et Vidames), Seigneur (pour les Barons), Sire/Dames (pour les Seigneurs et Dames), Messire (pour les Chevaliers), Sieur ou Dame (pour les Écuyers). Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Comte(sse), etc." Pour les nobles, il est aussi accepté qu’ils se nomment par leur terre revêtue de la plus haute dignité hiérarchique. Ceci s’applique à tous les nobles, peu importe leur origine.
Si ce trait peut paraître anodin, nous nous devons de répéter que la perte de ce droit est, pour les nobles, une insulte presque aussi grande que celle de voir leurs armoiries enlaidies.

Article 2 de l'Opus 3 du Livre 2 du Corpus Législatif
Art 2 : Le bourgmestre assisté de son Maréchal des Logis Chef est chargé de vérifier la bonne application des lois comtales et royales. Il doit, avec l’aide de son Maréchal des Logis Chef tenir informé le procureur du comté des désordres à la loi qu’ils auront constatés. Toute omission volontaire sera considérée comme de la Haute trahison et sera jugée et punie selon les lois comtales.


Preuves:



Suivi:
La demande de plainte m'a été soumise par Tokagero le 11 avril 1458.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Doudou, le 11 avril 1458 en gargote Flamande.

Infraction : Insulte sur la personne de Tokagero

Feuillette son dossier et en sort un papier.

Voici la preuve:

https://i.servimg.com/u/f65/12/95/99/41/doudou11.jpg

Loi enfreinte :

Livre II – Chapitre II - Opus 3 – Article II - Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 1.1 de l'Opus 6 du Livre 1er du Corpus Législatif
Article 1.1
La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire, dépendant du rang du noble : Votre Majesté (pour le Roy), Votre Altesse (pour la Reyne), Votre Altesse (pour le Dauphin et les Prince/sses), Votre Seigneurie (pour les Pairs de France), Votre Magnificence (pour les Marquis/es), Votre Grâce (pour les Duc/hesses), Votre Grandeur (pour les Comte/sses), Monseigneur (pour les Vicomtes et Vidames), Seigneur (pour les Barons), Sire/Dames (pour les Seigneurs et Dames), Messire (pour les Chevaliers), Sieur ou Dame (pour les Écuyers). Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Comte(sse), etc." Pour les nobles, il est aussi accepté qu’ils se nomment par leur terre revêtue de la plus haute dignité hiérarchique. Ceci s’applique à tous les nobles, peu importe leur origine.
Si ce trait peut paraître anodin, nous nous devons de répéter que la perte de ce droit est, pour les nobles, une insulte presque aussi grande que celle de voir leurs armoiries enlaidies.*tourne la tête vers l’accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Sera appelé à témoigner :
Tokagero

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 22 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

*les mains dans le dos, s'avance*

Vu les preuves,
Vu le réquisitoire de la Défense et la témoignage de la victime,
Vu la nature de la discorde.
La Procure requiert contre la personne de Doudou une peine d'1 écu ainsi que des excuses publiques adressées à la victime : Tokagero.

Réquisitoire fait par Icarionnoste.