Piscalie Breydel contre Suzane - TOP aggravé [2 jours + 9 ]

Plainte déposé de la part de Dame Piscalie, présidente du parlement contre Suzane de Troyes.

Citation :: Nous, Piscalie Breydel, Présidente du Parlement Flamand, souhaitons fonder une plainte à l’encontre de la candidate Suzane de Troyes, citoyenne de Tournai.

En effet, cette dernière en posant candidature aux dernières élections municipales ne remplissait pas les conditions demandées aux articles 2 et 3 de l’Opus 7 Livre 1 de notre Corpus. En l’espèce, conformément à nos coutumes, nous avons averti cette dernière par pli privé de cet éventuel malentendu. Ne recevant ni réponse de cette dernière, ni changement significatif dans sa candidature, nous aimerions lancer une procédure à son encontre en vertu de l’Article 1ier du dict Opus pour Trouble à l’Ordre Public aggravé.

Pour preuve, les conditions 2 et 3 n’ont pas étés remplies : https://2img.net/r/ihimizer/img214/298/suzanedetroyes.jpg

Si témoin, vous aviez besoin, nous vous en suggérons.

Présidente du Parlement
Comtesse de Sint Wincoqbergen

Fait et scellé le 13ième jour du mois d’avril de 1458

-"Oui, des témoins seraient les bienvenues, histoire d'étayer l'accusation."

Pour les témoins je viens de prévenir la présidente du parlement Piscalie, dès qu'elle m'a donné des noms je reviendrais vous voir ici même Wink

-"Merci m'dame la Prévôt."

Joie sourit à Icar...

Bonsoir sieur procureur Icar Cool

La présidente du parlement m'a répondu, les deux témoins sont messire Ascalion et le baron Slam Jack.

-"Parfait, je lance le procès à mon retour."

-"J'allais lancer le procès quand, faisant ma dernière vérification j'ai remarqué que le lien de la preuve ne fonctionnait pas. Pourrais-je en avoir un qui fonctionne?"

Je vois le lien... ( ça me l'avais fait quand Piscalie me l'avait donné et ensuite je l'ai vu Neutral

)

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la dénommée Suzanne le 24 mars 1458 dans la ville de Tournai.

Infraction : Elle s’est présentée aux élections municipales de Tournai et y a confirmé sa participation malgré l’illégalité de l’acte.
Cette présentation va en effet à l’encontre du Livre I Opus 7 Article 2 et 3.

Feuillette son dossier et en sort un papier.

Voici la preuve:

https://2img.net/r/ihimizer/img214/298/suzanedetroyes.jpg

Loi enfreinte :

Article 1
Pour se présenter aux élections municipales, tout candidat doit obligatoirement répondre aux conditions fixées par les Articles 2 et 3 du présent Opus, sous peine d'être poursuivi du chef de Trouble à l'Ordre Public aggravé.

Article 2
Le candidat qui se présente pour être le maire d'une ville flamande doit :
1. être citoyen flamand depuis au-moins 3 mois.
2. et avoir sa propriété dans cette ville depuis au-moins 1 mois.

Article 3
Le candidat qui se présente pour être le maire d'une ville flamande doit répondre en plus à au-moins l'une des conditions suivantes :
1. avoir siégé au Conseil municipal d’une ville flamande ;
2. avoir siégé au Conseil comtal des Flandres ;
3. avoir siégé au Parlement ;
4. avoir été maire dans une ville flamande ;
5. avoir occupé une fonction officielle en Flandres ;
6. avoir le soutien d'un ancien maire de la ville, la bénédiction du curé de la paroisse et l'aval du commandant de la brigade de maréchaussée de la ville.

*tourne la tête vers l’accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Seront appelé à témoigner :
Slamjack & Ascalion

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 22 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Pigeon envoyé aux témoins pour qu'ils déposent leur témoignage, ce jour.

Slamjack a écrit:: Voici mon témoignage :

[rp]Le 1er Jour du mois de Mai de l'an Mil Quatre Cent Cinquante Huit,
A bord du Flanders I battant pavillon flamand,

Aux date et heure susmentionnées, Nous, Slamjack de Lys-Lez-Lannoy, Baron de Renaix, Agissant en qualité de Permanent au Parlement Flamand, Certifions avoir constaté que la dénommée Suzane, mieux identifiée dans l'acte d'accusation, a contrevenu aux lois de notre Corpus Législatif, et plus précisément à l'Opus 7 du Livre I de notre Constitution, en ne respectant pas les règles liées à l'éligibilité.

Certifions que l'intéressée n'était citoyenne flamande que depuis moins d'un mois lorsqu'elle a déposé sa candidature à la fonction de maire de la ville, condition sine qua non fixée à l'article 2.

Certifions qu'elle n'a, en outre, ni siégé au Conseil Comtal, ni au Conseil Municipal, ni au Parlement flamand, qu'elle n'a pas été Maire en Flandres, ni occupé une fonction officielle et qu'elle n'a pas non plus obtenu le triple soutien Maire-Curé-Maréchal qui aurait pu l'exempter des autres conditions fixées à l'article 3.

Clos le 1er Mai 1458.
Rédigé, Signé et Scellé de la Noble main du Seigneur Slamjack.

[/rp]

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