Glaude MA/TAOP Poissons le 8/9 avril 1458

Glaude

Né le 2 novembre 2009
Messire, Dame le Procureur,
Voici le dossier de Sieur Glaude, habitant de Fécamp qui vend son poisson sans aucune autorisation de la mairie, ce qui est interdit selon nos décrets à Tournai . Il n'a pas répondu au courrier de conciliation et en plus il a quitté la ville, via un pack furtif puisque ce jour vu les rapports de douane il n'est plus en ville, mais son poisson est toujours sur notre marché.

Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Maréchal des Logis Chef Keewy

Preuves:



Missives envoyées

Missive envoyée le8 avril 1458 par le MDL Chef Keewy

Citation :

Messire,

Vous vendez ce jour sur le marché de la ville de Tournai du poisson au prix de 20.50 écus

C'est interdit. Je vous met en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.

Nous partons du principe que vous venez d'arriver en ville et que vous n'avez pas de casier. Nous allons simplement vous mettre une amende de conciliation

Vous achèterez le poisson que j'ai eu de vous au prix de 21.50 écus dans un délai de 48 heures, si passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.

Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.

Respectueusement,

Maréchale des Logis Chef
Keewy

Lois enfreintes :
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.


Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.
- Il est interdit de vendre du POISSON sans autorisation préalable de la mairie. Si vous en possédez et souhaitez le vendre, contactez votre Bourgmestre.

les témoins et les personnes impliquées :
Keewy

-"J'ai voulu lancer le procès mais le bougre est déjà dans un autre Comté. Dès qu'il est localisé dites le moi, je transmettrai à mon homologue."

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Glaude le 08 avril 1458 dans la ville de Tournai.

Infraction : Le dénommé Glaude a vendu des poissons sur le marché tournaisien sans aucune autorisation, ce qui est formellement interdit.

*Feuillette son dossier et en sort deux papiers*

Voici la preuve:
https://2img.net/r/hpimg10/pics/852566glaude_poisson.png
https://2img.net/r/hpimg10/pics/216365glaude_poisson_2.png

Lois enfreintes :

Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.


Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.
- Il est interdit de vendre du POISSON sans autorisation préalable de la mairie. Si vous en possédez et souhaitez le vendre, contactez votre Bourgmestre.
*tourne la tête vers l’accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner:
-Keewy.
-L’accusé est actuellement en fuite.
-Une conciliation a été tenté par le maréchal Keewy, sans résultat :

___________________________________


Messire,

Vous vendez ce jour sur le marché de la ville de Tournai du poisson au prix de 20.50 écus

C'est interdit. Je vous met en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.

Nous partons du principe que vous venez d'arriver en ville et que vous n'avez pas de casier. Nous allons simplement vous mettre une amende de conciliation

Vous achèterez le poisson que j'ai eu de vous au prix de 21.50 écus dans un délai de 48 heures, si passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.

Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.

Respectueusement,

Maréchale des Logis Chef
Keewy



Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établi le 9 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Mais non il n'est pas dans un autre comté ,il se cache à Tournai, puisque ce matin j'ai pu lui acheter du poisson sur le marché, si il était bien parti ba son poisson l'aurait suivi nan?

Il est à Cambrai , j'y comprends plus rien

vais voir avec le proc champenois. POur l'instant: Autun [Duché de Bourgogne]