Theadeus agression envers Mélusine 23 janvier 58 [Relaxé]

THEADEUS

Né le 18 juillet 2008
Boulanger- Eleveur bovins
Propriétaire de la taverne "Les Roses de Vénus"

Messire le Procureur,

Dame Melusine34 souhaite porter plainte pour violence à son sujet par le Sieur Theadeus lorsqu'elle se trouvait en sa taverne Elle s'est fait faite sortir violemment par celui ci. Je tiens à vous préciser que ce n'est pas la 1ere fois qu'il s'en prend à une de ses clientes , un procès a été ouvert à son encontre par votre défunte Mère au mois d'Aout 1457 et Dame Hambre for Ever aussi s'est plainte, mais n'a pas porté l'affaire plus loin car le Sieur était parti à Calais et elle est partie en long voyage

Suivi du dossier:
MDL Chef Keewy

Preuves:

Citation :

Expéditeur : Melusine34
Date d'envoi : 2010-01-24 19:27:23
Dame Keewy,

Je suis au regret de vous écrire ce jour pour vous demander d'ouvrir une procédure a l'encontre du sieur Théadeus.

Ce monsieur a en effet posé a deux reprises la main sur moi pour me bouter fermement hors de sa taverne. Je lui ai proposé par deux fois de régler notre différent a l'amiable:

-Le soir même en me faisant des excuses orales
-Le lendemain par le biais d'une lettre ouverte qui n'a reçu de sa part qu'un gribouillage en forme de camouflet.

Je ne suis pas de nature procédurière ou particulièrement véhémente mais j'estime avoir été plus que conciliante et patiente et n'apprécie pas être insultée de la sorte.

J'ai toute confiance en la célérité de vos services, bien a vous,

Mélusine

Lois enfreintes :

Livre II, Chapitre II, Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Témoins:
Saian et Thealie

-"Lancé."

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Theadeus
en date du 23 du mois de janvier de l’an de grâce 1458 en la bonne ville de Tournai

Lui sont reprochés des actes violents sur la personne de Melusine34

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici le courrier de la plaignante :

Expéditeur : Melusine34
Date d'envoi : 2010-01-24 19:27:23
Dame Keewy,

Je suis au regret de vous écrire ce jour pour vous demander d'ouvrir une procédure a l'encontre du sieur Théadeus.

Ce monsieur a en effet posé a deux reprises la main sur moi pour me bouter fermement hors de sa taverne. Je lui ai proposé par deux fois de régler notre différent a l'amiable:

-Le soir même en me faisant des excuses orales
-Le lendemain par le biais d'une lettre ouverte qui n'a reçu de sa part qu'un gribouillage en forme de camouflet.

Je ne suis pas de nature procédurière ou particulièrement véhémente mais j'estime avoir été plus que conciliante et patiente et n'apprécie pas être insultée de la sorte.

J'ai toute confiance en la célérité de vos services, bien a vous,

Mélusine

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

*Se lève ... lentement, tourne la tête vers l'accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Seront appelés à témoigner : Sire Saian et Dame Théalie
*Il n’y a pas de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établie le 9 du mois de Février de l’an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Icarionnoste,
Procureur des Flandres


Accusé … la Cour vous écoute !

Citation :

Accusé levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict.

- Vu le manque de preuve de l'accusation,
- Entendu les témoignages des deux parties,
- Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous prononçons la relaxe de messire Theadeus.
Nous motivons cette décision par le simple fait que le dossier de l'accusation est mince voir même inexistant, puisque aucune pièce n'a été versé à charge. De plus deux témoins affirment qu'il n'y a pas eut de violence entrainant blessure.

Que le Très Haut insuffle à chacun l'Humilité.
Justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 10 février 1458,
Bathylde de La Croix de Bramafan,
Juge du Comté des Flandres.