Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Zebor en date du 18 du mois de Janvier de l’an de grâce 1458 en la bonne ville de Tournai.
Il lui est reproché d’avoir vendu du blé entre le BP et le TBP
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
http://upload.stabland.fr/images/img2/image_2610011.jpghttp://www.hostingpics.net/viewer.php?id=812875ble12.15_17janvier1458.pnghttp://www.hostingpics.net/viewer.php?id=345381zebor_ble.pngExtrait du Casier Judiciaire :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=113052zebor_casier.pngCes faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Arrêté municipal de Tournai sur les BP et TBP :
Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP
*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°Le maréchal de logis chef Keewy ainsi que le bourgmestre de la ville de Tournai, Dame Rosa, seront appelées à témoigner
°La conciliation n'a pas été proposée
Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établie le 24 du mois de janvier de l’an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de flandres
Accusé, la Cour vous écoute !