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 Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable]

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Keewy

Keewy


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MessageSujet: Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable]   Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable] EmptyLun 18 Jan 2010 - 15:11

Zebor

Né le 9 Juillet 2009 Bléiculteur
Messire le Procureur,
Voici le dossier de Sieur Zebor qui vient il n'y a pas longtemps été jugé coupable à son procès pour le même type de fraude vendant sa récolte de blé entre le TBP et le BP chose interdite selon nos décrets à Tournai . Je ne lui pas envoyé de courrier de conciliation, je vous dépose le dossier directement

Cordialement,
Keewy


Suivi du dossier :
Maréchal des Logis Chef Keewy

Preuves:
Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable] Image_2610011
Vente marché
Achat effectué par Keewy
Extrait casier judiciaire

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP
les témoins et les personnes impliquées :
Keewy/Rosa
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duncan
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MessageSujet: Re: Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable]   Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable] EmptyVen 22 Jan 2010 - 5:28

Je m'en occupe dans la journée, désolé pour le retard
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duncan
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MessageSujet: Re: Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable]   Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable] EmptyDim 24 Jan 2010 - 10:06

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Zebor en date du 18 du mois de Janvier de l’an de grâce 1458 en la bonne ville de Tournai.

Il lui est reproché d’avoir vendu du blé entre le BP et le TBP

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://upload.stabland.fr/images/img2/image_2610011.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=812875ble12.15_17janvier1458.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=345381zebor_ble.png

Extrait du Casier Judiciaire :


http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=113052zebor_casier.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Arrêté municipal de Tournai sur les BP et TBP :
Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maréchal de logis chef Keewy ainsi que le bourgmestre de la ville de Tournai, Dame Rosa, seront appelées à témoigner

°La conciliation n'a pas été proposée

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établie le 24 du mois de janvier de l’an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de flandres


Accusé, la Cour vous écoute !
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Icarionnoste

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MessageSujet: Re: Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable]   Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable] EmptyMar 9 Fév 2010 - 14:16

Citation :
Accusé levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict.

- Attendu que le nommé Zebor a enfreint un Arrêté Municipal de Tournai,
- Attendu que le nommé Zebor est un récidiviste,
- Attendu que le nommé Zebor n'a pas fait d'acte sincère de contrition,
- Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Zebor coupable des faits qui lui sont reprochés, et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Ascalon, nous vous condamnons à une amende de dix (10) écus et à trois (3) jours de travail forcé à la mine.
La Maréchaussée veillera à ce que le coupable effectue sa peine entre le 8 et le 14 février 1458.

Que le Très Haut vous éclaire et vous ramène dans le droit chemin.


Donné pour valoir ce que doit,
Fait à Bruges, le 8 février 1458,
Bathylde de La Croix de Bramafan, Juge des Flandres.
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MessageSujet: Re: Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable]   Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable] Empty

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