Rose_noire le 13/01/1458 brigandage (procure) [Relaxé]

charge brigandage sur messir Otta19 et messir Tagada

infractent

Informations sur Rose_noire

Né(e) le 01 Octobre 2009

Rose_noire fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Gien

Niveau : 1
Points de réputation : 47
Argent : 5

Rose_noire possède un potager et un culture du blé.

Dernière connexion le 14 Janvier 2010 à 14h04

extrait du casier judiciaire flament

l' intéressée na pas de casier en flandre

Loi enfreinte:

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

preuve
fournie par messsir Otta19

Posté le: 13 Jan 2010 14:37 Sujet du message:

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Otta arriva au bureau de police, un bandage neuf sur le bras. Saluant les gens du poste, il prit la parole.

"Bonjour! Je suis Otta de Bruges. Hier, en compagnie de Tagata, je suis partis de Anvers en direction de Ghent. Par contre, durant le voyage, un groupe de trois individus nous attaquèrent. Prenant soldiement mon arme, je me deffendis et infligea, à l'aide de mon confrère, une bonne correctino aux brigands:"

Rose_noire le 13/01/1458 brigandage (procure) [Relaxé] 83895983

Rose_noire le 13/01/1458 brigandage (procure) [Relaxé] 83895983

"Les individus étant suspectés de crime auparavant, je réclame donc jsutice pour les pauvres brigands que j'ai battu."

preuve
fournie par messir Tagada

Je confirme ses dires. Nous étions sur le chemin entre Anvers et Ghent quant ce groupe à tenté (et c'est bien planté ) de nous détrousser. Néanmoins aucune raison qu'ils ne s'en sortent comme cela. D'autant qu'à ce qu'on m'a dit ils étaient déjà dans le collimateur de la justice.

(Au besoin je peux aussi vous fournir un screen mais comme on a les mêmes évènements je ne suis pas sur que ça soit utile?)

Tagata a écrit:: Remarque ça nous a fait un bon défouloir. Sur ce, voici ma preuve (screen) concernant cette tentative de vol.

Je pense qu'avec ça y a de quoi s'occuper d'eux.

infractent et témoins

infractent

Rose_noire

témoins

messir Otta19
messir Tagada

plainte recceuillie par

henrijean01
lieutenant de ghent

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Rose_noire en date du 13 du mois de Décembre de l’an de grâce 1457 sur les routes entre Anvers et Ghent.

Il lui est reproché d’avoir tenter de brigander en utilisant la force.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img508/8148/83895983.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img62/723/preuverr.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Otta19 ainsi que Tagata seront appelés à témoigner
°Il n’y a pas eu de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établie le 15 du mois de Janvier de l’an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres

Accusé, la Cour vous écoute !

Nombre de messages : 2 Date d'inscription : 15/01/2010

Rose voit un pigeon arriver vers elle, elle le prend délicatement dans ses mains, et délie le parchemin de sa patte.
Elle le lit, mais ne comprend absolument rien, elle reste sous le choc. Le relit encore et encore, se dit que cela doit-être une blague, pas possible autrement.

Elle se rend donc directement au château pour avoir quelques explications, des gens charmants à l'entrée lui indique cet endroit, elle toc et rentre..

Bonjour à tous, je viens me tourner vers vous, je ne comprends rien, je viens d'apprendre que j'étais en procès, les faits reprochés je les conteste.
J'aimerais connaître les raisons si vous voulez bien, pourquoi moi, comment cela se fait je vous prie?

On lui explique et lui montres les preuves, elle prend les deux bouts de parchemins, les lits, écarquille les yeux, en revient pas.

Hum, oui donc si je comprends bien, je serais donc une... comment dit on? .. Heu .. brigande? qui se fait taper dessus, qui crie mon nom pendant les actes, et qui finit par noter sur un petit bout de parchemin avec qui je suis, que je m'excuse à genoux, et que je le donne gentiment aux deux messires?

Alors déjà que l'on m'accuse de vouloir dépouiller les braves gens, mais en plus d'idiote quoi si je comprends bien?
Je n'ai jamais rencontré ses deux messires, ni en ville ni sur les routes, à moins bien sur dans le noir, mais je ne saurais le dire, figurez vous que je ne demande pas à tous les passants leurs noms et les dévisage.
De plus comme vous le voir, selon eux, ils m'ont donc agressé, hors, je n'ai absolument rien.
Alors soit ce sont deux vils menteurs qui aiment semer la pagaille, en se moquant des gens, et apparemment de frapper leur fait plaisir, soit en effet ils ont bien été agressé et défendus mais par moi.

Je suis fort désolée de venir ici au lieu du tribunal, mais je me trouve dans l'impossibilité d'y aller, puisque je suis en déplacement.

Rose reste là, encore sous le choc de tout cela, en attendant une réponse de quelqu’un.

J'ai transmit vos doléances à la cours.

Voici mon réquisitoire, vous serez tenue informée comme ça :

Citation :: *Duncan s'approcha pour son réquisitoire*

Votre honneur,

Il est aisé de dire que l'on ne porte pas son nom sur soit mais lorsque ces deux courageux Flamands lui ont donné une correction (défensive) ainsi qu'à ses compères, il ne les ont pas laissé au milieu de nul part sans s'assurer de leur identité.

*Se retournant vers l'accusé*

Vous pouvez toujours essayer de nous duper mais cela ne marchera pas, surtout que je viens de recevoir une autre plainte du même genre à votre encontre ainsi que pour vos amis.

*Puis, de nouveau au juge*

Votre Honneur, la tentative n'est pas définie dans notre CL mais je vous rappel l'article 8 de l'Opus 4 sur les institutions :
Art 8 : Le juge a le devoir de juger lorsqu’une affaire où un tiers ou le comté a subi un dommage et que la loi est obscure ou lacunaire. Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Sa décision de justice fera alors jurisprudence.

Votre Honneur,
Je demande une amende de 30 écus pour sa tentative de brigandage et pour tenter de flouer la cours ainsi qu'un séjour dans nos geôles, à hauteur d'au moins trois jours.

*Il retourna à sa place, en attendant la suite*

Nombre de messages : 2 Date d'inscription : 15/01/2010

Je vous remercie beaucoup, c'est très gentil de votre part.
J'apprécie grandement.
Je suis revenu à Dunkerque, j'ai donc pu faire ma plaidoirie directement.
Mais c'est toujours un plaisir de se trouver avec des gens qui travaillent bien.
Merci beaucoup encore une fois.

Citation :: Accusé, levez-vous !

La tentative de brigandage n'étant pas définie dans notre Corpus Législatif, je me vois dans l'obligation de prononcer la relaxe.

Attention toutefois, les lois peuvent changer.

Fait le 31/01/1458 à Tournai
Par Ascalion
Juge de Flandres.

Sujet: Re: Rose_noire le 13/01/1458 brigandage (procure) [Relaxé]

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