_Kael Achat illégal viandes 20/12/57 [Coupable]

_Kael

Né le 3 décembre 2008 Charpentier-éléveur de bovins

Messire le Procureur,
Voici le dossier de Messire -Kael , qui a acheté de la viande au TBP , ce qui est interdit à Tournai , puisque réservé à la mairie. Il n'a pas répondu à la demande de conciliation , enfin si pour me dire qu'il ne payerai pas l'amende et qu'il souhaitait aller au tribunal ,ni à ma lettre de relance

Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Maréchal des Logis Chef Keewy

Preuves:
Preuve achat viande

Missive envoyée le 21 décembre 1457 par le MDL Chef Keewy

Citation :

Sieur Kael,

Vous avez acheté hier sur le marché de la ville de Tournai 1 viande au prix de 17.50 écus

C'est interdit. Je vous met en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.

Vous achèterez une bouteille de lait au prix de 13 écus dans un délai de 48 heures, si passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.

Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.


Respectueusement,

Maréchale des Logis Chef
Keewy

Décret municipal :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
TBP = très bas prix .Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites

Courrier reçu de Sieur Kael

Citation :

Expéditeur : _kael
Date d'envoi : 2009-12-22 13:09:09
Bien le bonjour,

Sachez que j'ai bien reçu votre courrier. Ma décésion est d'aller me défendre au tribunal. Donc je ne donnerai pas de suite favorable à votre conciliation.

A moins que le dossier ne soit pas encore transmis en haut lieu et afin d'éviter toute perte de temps inutile pour tout le monde, nous pouvons peut-être régler cela. J'ai commis l'infraction en connaissance de cause mais je me garde pour l'instant de vous faire part de quelles étaient mes intentions au cas ou je devrais aler jusqu'au tribunal.

Bien à vous,

Courrier de relance envoyé le 29 décembre 1457 :

Citation :

Sieur Kael,

A ce jour, vous n'avez toujours pas honoré la conciliation proposée en rachetant sur le marché une bouteille de lait à 13 écus
Je vous laisse encore 24h00 afin de l'honorer, sinon je serai dans le devoir de transmettre votre dossier aux mains du procureur

Cordialement,
Marechal des Logis Chef
Keewy

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit d'acheter les denrées au TBP, elles sont uniquement réservée à la mairie

les témoins et les personnes impliquées :
Dame Durnamg

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé _Kael en date du 3 du mois de Décembre de l’an de grâce 1457 en la bonne ville de Tournai.

Il lui est reproché d’avoir acheté de la viande au TBP

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=125707kael_viande.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit d'acheter les denrées au TBP, elles sont uniquement réservée à la mairie

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Durnamg sera appelée à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établie le 3 du mois de Janvier de l’an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres.

Coupable, 3 écus