Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Sernays en date du 30 du mois de Novembre de l’an de grâce 1457 en le Tribunal Flamand.
Il lui est reproché d’avoir fabriqué des preuves lors de son procès.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
Copies des minutes du procès :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=481454sernays.proces.jpgFaux produit par l’accusé :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=575373sernays.proces2.jpgPpreuve de la falsification :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=308431sernays.proces3.jpgCes faits sont qualifiés De trouble à l’ordre public aggravé par le Corpus Législatif Flamand :
<<<Op. 4.
<<<De la Haute Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public aggravé, la réalisation
ou la modification d’indices matériels destinés à être utilisés dans un
procès pour en influencer le résultat.
*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°Le Comte Ascalon sera appelé à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établie le 26 du mois de Décembre de l’an de grâce 1457,
En le Tribunal de Flandres
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg
Procureur de Flandres.
Accusé, la Cour vous écoute !
