Kaminoo MA 1/12/57 [Prescrit]

KAMINOO

Née le 21 septembre 2008, bouchère, éleveuse de vaches, et potagère

Messire, Dame (^^) le Procureur,
Voici le dossier de Dame Kaminoo qui s'est fait prendre en flagrant délit de vente de multiples denrées sur notre marché entre le TBP et le BP , la liste est longue voyez en les preuves ci jointes, de plus aucune conciliation d'honorée et aucune nouvelle de sa part. Elle est Artesienne et se cache dans la ville, cependant ses denrées sont toujours visibles sur notre marché donc elle ne doit pas être bien loin
Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
MDL Chef Keewy

Preuves:





Lettres envoyées:

Missive envoyée le 1 décembre 1457 par le MDL Chef Keewy

Citation :

Dame,

Vous avez vendu et vous vendez ce jour sur le marché de la ville de Tournai :
14 viandes à 18.45 écus
24 lait à9.95 écus
31 mais à 3.35 écus
6 farine à 15.15 écus

C'est interdit. Je vous met en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.

Nous partons du principe que vous venez d'arriver en ville et que vous n'avez pas de casier. Nous allons simplement vous mettre une amende de conciliation

Vous achèterez
1 viande à 19.20 écus
1 lait à 11.20 écus
1 mais à 4.95 écus
1 farine à 17.50 écus dans un délai de 48 heures, si passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.

Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.

Respectueusement,

Maréchal des Logis Chef
Keewy

2eme courrier envoyé le 1 decembre 1457

Citation :

Dame,

Vous avez vendu ce jour sur le marché de la ville de Tournai :
19 steres de bois ainsi que 8 poissons, ces produits ne sont autorises à la vente que par la mairie
Veuillez retirer toutes vos marchandises en vente sur le marché de Tournai
C'est interdit. Je vous met en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.

Nous partons du principe que vous venez d'arriver en ville et que vous n'avez pas de casier. Nous allons simplement vous mettre une amende de conciliation

Vous achèterez
1 poisson à 23 écus dans un délai de 48 heures, si passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.

Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.

Respectueusement,

Maréchal des Logis Chef
Keewy

Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

les témoins et les personnes impliquées :
Keewy
Dame Rosa

Bjour Votre Honneur oups , jvous taquine hein , n'y voyez aucune mesquinerie, heu dites vous avez jeté un coup d'oeil à ce dossier?
Car d'ici demain il va y en avoir d'autres^^

Accusée plus en Flandres, elle se trouve actuellement en Artois.

Je contact le Procureur Artésiens


Acte d'accusation :


Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Kaminoo en date du Premier décembre de l’an de grâce 1457 en la bonne ville de Tournai

Il lui est reproché d’avoir vendu de grandes quantités de marchandises sur le marché de Tournai sans en avoir demandé l’autorisation, au préalable, à la mairie.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :






Lettres envoyées:

Missive envoyée le 1 décembre 1457 par le MDL Chef Keewy




Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<<

<<| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

| Tout marchand ambulant (étranger ou flamand ) vendant au moins une
denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en
ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial,
sera inculpé de trouble à l’ordre public.
La vente est définie par
le dépôt de marchandises, une ou plusieurs, sur le marché municipal;
ainsi que par la vente directe à la mairie [Rachat automatique.]
Une fois averti par tout marchand ambulant (étranger ou flamand) de son
intention de mettre en vente des marchandises, le bourgmestre, après
avoir donné son accord par écrit, ce qui devient effectif par absence
de réponse deux jours après la demande, disposera de deux jours pour
imposer audit marchand le versement d'une taxe municipale, laissée à sa
discrétion. Passés ces deux jours, le marchand pourra mettre ses
marchandises en vente sans être soumis à cette taxe.

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<<<<<<

<<| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
|
Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou
obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou
découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants flamands, désirant vendre leurs denrées en une
autre cité flamande que leur lieu de résidence, doivent faire une
demande au bourgmestre de la cité concernée par la vente avant de
déposer leurs marchandises. Tout contrevenant à ces obligations se
verra accusé de trouble à l’ordre public.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Keewy, en tant que chef maréchal chargée de cette affaire, sera appelée à témoigner
°Dame Rosa d’Harlegnan, maire de Tournai, sera appelée à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Fait le 28 du mois de Décembre de l’an de grâce 1457,
A Tournai,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :

Kaminoo est actuellement en procès en Artois mais doit bénéficier d'un pack furtif où a quitté notre comté car il est impossible de lancer le procès!

Il est en fuite
elle est en Berry maintenant

Les faits sont prescrits à présent. je clos le dossier.