[Corbin - TOP Pain] [Terminé]

CORBIN

Né le 29 aout 2009, cultivateur de légumes

Messire le Procureur,
Voici le dossier de Messire Corbin qui s'est fait prendre en flagrant délit de vol de pain sur notre marché le 3 octobre 1457
Il n'a pas répondu à nos courriers ainsi qu'aux deux relances , et n'a donc pas honoré la conciliation
Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Sergent Keewy

Preuves:

Citation :

03-10-2009 08:20 : Vous avez vendu à Corbin 1 miche de pain pour 6,30 écus.

Lettres envoyées:
Missive envoyée le 4 oct 1457 par le lieutenant Keewy

Citation :

Messire,

vous avez acheté hier sur le marché de la ville de Tournai 1 miche de pain au prix de 6.30 écus.

C'est interdit. Je vous met en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.

Vous achèterez un fruit au prix de 11,25écus dans un délai de 48 heures, si passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.

Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.


Respectueusement,

Lieutenant de Police
Keewy

Décret municipal :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Il est interdit d'acheter les denrées au TBP seule la mairie est autorisée à le faire

Courrier de relance envoyé le 07 octobre 1457

Citation :

Messire Corbin,

A ce jour, vous n'avez toujours pas réglé votre amende en rachetant le fruit sur le marché au prix de 11, 25 écus afin d'honorer la conciliation

Je vous laisse 24h00 pour vous mettre en règle avec nos services, sinon quoi je serai dans mon devoir de déposer votre dossier sur le bureau du Procureur

Vous souhaitant une bonne journée,

Cordialement,
Lieutenant de police Keewy

Courrier de relance :

Citation :

Messire,

A ce jour, vous n'avez toujours pas réglé votre amende en rachetantun fruit au prix de 11,25écus afin d'honorer la conciliation

Je vous laisse 24h00 pour vous mettre en règle avec nos services, sinon quoi je serai dans mon devoir de déposer votre dossier sur le bureau du Procureur

Vous souhaitant une bonne journée,

Cordialement,
Sergent Tirya

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit d'acheter les denrées au TBP seule la mairie est autorisée à le faire

les témoins et les personnes impliquées :
Dame Léalie (Zolealie)

3 dossiers en même temps, ça fait beaucoup.
Je m'occuperai de tout ça demain ou après-demain, ça dépend de ma disponibilité.

Acte d'accusation rédigé et envoyé à la Mairesse Tournaisienne.