[Xander23 - TOP Marchand ambulant] [Annulé]

Contrevenant et preuve:

Infraction:



Loi enfreinte:.
Règlementation sur les ventes au marché d’Anvers
Amende:
Direct en procès
Courrier envoyé le 8 octobre à 14h28:
Sieur Xander23
Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous avez mis en vente de nombreuses marchandises sur le marché d’Anvers.
Je vous rappelle que le comté et la ville d'Antwerpen ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour spéculation ou/et escroquerie :
- Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grâce à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village.
-Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et ayant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.
-De plus, la ville à fixé des grilles de prix à respecter
Vous allez prochainement être déféré chez le procureur pour la vente de ces produits.
D’autre part, vous êtes prié de retirer vos marchandises de contrebande du marché sous peine de vous voir affliger une sanction bien plus lourde
Cordialement,
Kotchka
Sergent de police de la ville d'Antwerpen.

Témoins et personnes impliquées:
Drag0nf1re, Kotchka
Ajouté au casier judiciaire

Je tiens à avertir que la veille il a reçut le courrier de bienvenue officiel d'anvers lui expliquant les règles du compté.

De plus il vient de quitter le compté...

J ai feuilleté les archive plus d'une fois...
ce n'est pas un cas de récidive...

Seulement récidive dans la même journée...
Dragon a envoyé un courriers et il a continuer de vendre sa marchandise.

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Xander23 en date du 8 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d’avoir vendu 26 miches de pain pour 6,60 écus, 97 sacs de maïs pour 3,20 écus, 10 morceaux de viande pour 18 écus, ainsi que 10 poissons pour 20 écus, et ce sans avoir reçu l'autorisation du Maire de la ville.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_04A.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Fiche_20091009.jpg
- https://2img.net/r/ihimizer/img136/3640/sanstitrehr.png
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Bois_01.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_03A.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_02A.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_01A.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_01B.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_01C.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre III, Opus 2, Article 3.
| Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du bourgmestre avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maire, Messire Drag0nf1re sera appelé à témoigner.

° Le Lieutenant de police, Dame Jozéphine, sera appelée à témoignager également.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 9/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

M****, il s'est échappé. J'arrive pas à lancer le procès ! Grrr.

Etant donné qu'il y avait déjà 1 procès en cours contre ce Messire pour les même faits, j'ai tout balancé dans l'autre procès. Donc j'annule ce dossier et verrouille le topic.