[Ewok13 - TOP Blé] [Terminé]

EWOK13

Né le 19 Mars 2009, cultivateur de blé

Messire le Procureur,
Voici le dossier de Messire Ewok13 qui se voit accusé de TAOP car il vend sa production en dessous du BP mais au dessus du TBP ce qui est interdit en notre bonne ville de Tournai
Il n'a pas répondu à nos courriers, et n'a pas honoré la conciliation
Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Sergent Tirya

Preuves:





Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Decrêt de la ville de Tournai:
Vendre entre le TBP et le BP est interdit !

Le prix de vente d'un sac de blé est soit de 11,80 écus (TBP) ou de 12.70 écus (BP) et plus

les témoins et les personnes impliquées :
Sergent Tirya

Acte d'accusation rédigé et envoyé à la Mairesse Tournaisienne.

Non coupable... Relaxé. Pffft.
Dossier clos.