[TOP] - Arnaldo - violence en taverne 11/07/1457 [procure]

Le sergent de Bruges Chiccao a été violé et agressé en taverne, voilà les preuves...

Contrevenant:



Charges:

Viol en taverne.

Preuves:

[quote="maryse"]









Procédure:

mis en procure le 11/07/1457

Loi enfreinte:

Livre II. Chapitre II. : De la justice
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Suivi du dossier:

Courrier reçu à Bruges le 12/07/1457

Expéditeur : Chicca0
Date d'envoi : 2009-07-12 20:46:54
Bonjour Joie,

Je me permet de t'ecrire car je voudrai porter plainte pour viol contre Arnaldo.

Témoin en taverne :


Maryse ; Manail ; Kendrill.

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Messire Arnaldo. Il a agressé le sergent de la maréchaussée de Bruges Chiccao.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict. Cependant je vous pris de rester disponible sur le territoire flamand.

Voici les preuves avancer :
Seul les témoignages serviront comme preuves.

J'appellerai a témoigner la victime le sergent de la maréchaussée de Bruges Chiccao, et Kendrill témoin de la scène.

Fait à Bruges le 15 juillet 1457 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.