[TOP] - Arnaldo - violence en taverne 11/07/1457 [procure]

Le sergent de Bruges Maryse a été violé et agresser en taverne, voilà les preuves...

Contrevenant:



Charges:

Viol et agression en taverne.

Preuves:

[quote="maryse"]









Procédure:

mis en procure le 11/07/1457

Loi enfreinte:

Livre II. Chapitre II. : De la justice
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Suivi du dossier:

Courrier reçu à Bruges le 11/07/1457


Expéditeur : Maryse
Date d'envoi : 2009-07-11 21:33:33
Le 11 juillet 1457

Par la présente lettre je dépose une plainte pour agression et viol sur ma personne et sur Chiccao.

Je me trouvais dans la taverne de mon époux Guichard je fus rejointe par Chiccao, Olmydess, Manail et ensuite Arnaldo.
Une dispute c'est déclarée entre Olmydess et Arnaldo, Manail s'en ai mêler je me suis interposée entre les trois j'ai pris un coup au visage ensuite Analdo s'en ai pris à moi avec une branche il m'a frapper à l'épaule et je suis tombée à terre Chiccao m'a aider à me relever et il l'a violer à ce moment là.
J'ai fait sortir tout le monde il est sorti aussi et est revenu m'a violer au moment ou Chiccao revenait me chercher.

Maryse de Bruges Tribun épouse de Guichard

Témoin en taverne :


Chiccao ; Manail ; Kendrill.

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Messire Arnaldo. Il a agressé le sergent de la maréchaussée de Bruges Maryse.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict. Cependant je vous pris de rester disponible sur le territoire flamand.

Voici les preuves avancer :
Seul les témoignages serviront comme preuves.

J'appellerai a témoigner la victime le sergent de la maréchaussée de Bruges Maryse, et Manail témoin de la scène.

Fait à Bruges le 15 juillet 1457 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.