Elias1710 - vente illégale

bonjour,

donc voici un dossier d'un sieur qui est multi récidiviste, malheureusement je ne peu pas fournir le casier (la lettre E a disparu du casier...)

Citation :

Charges:
Présentation du contrevenant (Elias1710, Né 13 janvier 2008, Niveau 3, Dunkerque)
vente de seau de manière illégale

Suivi du dossier:
Karpatz

Preuves:

03-04-2009 11:20 : Vous avez acheté à 1 seau pour 49,00 écus.

Courrier du sieur Elias1710

Citation :

Expéditeur : Elias1710 du noeud enchant�a>
Date d'envoi : 2009-04-03 14:11:20

Double du courrier envoyer au maire Kristof pour info

bonjour comme je déménage j ai mis un sceau à 49 écus et 2 couteaux à 18 écu pour info le nécessaire de mon élevages de vaches .
Et mis en ventes mes 2 champs et fermé ma taverne merci de prévenir les service concerner

Il n' y a pas eu d' accord avec le maire . Elias1710 a juste prévénu de la mise en vente .


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l’autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

Courrier envoyés/reçus :

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de messire Elias1710 en date du 03 Avril 1457 à Dunkerque .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

vente de seau de manière illégale



*Sort ses preuves*
03-04-2009 11:20 : Vous avez acheté à 1 seau pour 49,00 écus.

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l’autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de Police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 20 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !