archives - depot plainte - dunkerque - decembre/jan 1456

Citation :

Charges:
violence verbale à l'encontre de dame cajoline22
Présentation du contrevenant :Mr.game (né le 22 novembre 2008, niveau 0 , dunkerque)
Description de l'infraction:Mr.game n'a pas apprecié que cajoline lance un poisson de bienvenue sur lui et l'a copieusement insultée

Suivi du dossier:[/b
Seblebeau
Procès directement.

[b]Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Citation :

charges :
violence envers un dunkerquois

presentation des contrevenants :
Meek051179 (né le 16 septembre 2008 , niveau 1 , dunkerque)


description de l'infraction :
Meek051179 a mis un coup de boule à radek

suivi du dossier :
Seblebeau
proces directement

preuves:
Meek051179 rad tombe a terre et perd connaissance
Radek : pffff
Nikosims ramasse les dents et les tent a jess
Meek051179 met un kcoup de boule rotatif ds les dents de rade


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Mon petit karpatz comme on se retrouve !

Dis le niveau baisse la :
description de l'infraction :
Meek051179 a mis un coup de boule à radek

et les temoins ?

Allez je chipotte, heureuse de bosser avec toi.
mon premier dossier est pour toi

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179 en date du 11 décembre 1456 à dunkerque pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique dans le cadre de violence en taverne sur la personne de Radek

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Meek051179 rad tombe a terre et perd connaissance
Radek : pffff
Nikosims ramasse les dents et les tent a jess
Meek051179 met un kcoup de boule rotatif ds les dents de rade

Ces faits sont qualifiés d’escroquerie/de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Le plaignant, Radek, sera appelé à témoigner

°La conciliation n'a pas été proposé

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 11 décembre 1456, par le Procureur Lafred.

Accusé, la Cour vous écoute !

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Mr.game en date du 11 décembre 1456 à dunkerque pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique dans le cadre de violence en taverne sur la personne de cajoline22

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img159/489/mrgameuw3.png

Ces faits sont qualifiés d’escroquerie/de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Le plaignant, Cajoline22, ainsi que le policer Seblebeau seront appelés à témoigner

°La conciliation n'a pas été proposé

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 11 décembre 1456, par le Procureur Lafred.

Accusé, la Cour vous écoute !

voici le dossier, aucune réponse de sa part, on a attendu suffisamment, le contrevenant arête pas de se mettre en retraite, de revenir de mourir de revenir....

Citation :

Charges: Vente illégale de pain

Présentation du contrevenant (Princesslove01, niveau 0, 1 novembre , Dunkerque )

Description de l'infraction Est de niveau 0 est vend un pain .

Suivi du dossier: Mcisis

courriers envoyés : le 11 novembre

Preuves :


Pas d 'amende niveau 0

Pas de casier judiciaire

Attention en retraite attendre


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l’autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

Citation :

Bonjour,

Il est apparu aux services de police que vous avez vendu 1 pain au prix de 9.95 écus . Or, vous n'exercez pas la fonction nécessaire pour produire cet objet.

Je vous cite un décret municipal :
- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

Vous n'avez donc pas respecté ce décret et êtes donc en infraction.
Je vous propose un arrangement amiable : votre pain se trouve actuellement sur le marché au prix que vous me l'avez vendu .

Vous avez 3 jours pour racheter ce pain qui sera mis en vente sur le marché au plus tôt. En cas de refus, un procès contre vous sera ouvert pour trouble à l'ordre public.

Si vous ne rachetez pas votre marchandise, un procès pourrait être ouvert à votre encontre.

Cordialement,
Mcisis
Police de Dunkerque

En retraite attendre


DCD attendre disparition de la fiche

Dernière connexion le 07 Décembre 2008 à 12h19

Envoie du courier de rappel le 14 decembre

Citation :

Suite à votre infraction en date du 11 novembre concernant la vente d'un pain à 9.95 écus . Courrier envoyé par Mcisis Lieutenant à Dunkerque .


A ce jour il ne me semble pas que vous ayez acheté le pain .Vous disposez d'un nouveau délai de 24 h .
Si vous ne justifier pas de votre achat de pain dans les prochaines 24 h ,je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier à la justice

Bien à vous

Mcisis

Lieutenant de Police de Dunkerque

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Princesslove01 en date du 11 novembre 1456 à dunkerque pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique.

1) Il lui est reproché d'avoir vendu un pain à 9,95 ecus etant non boulanger

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l’autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 22 décembre 1456, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

25-12-2008 18:10 : Vous avez vendu à Princesslove01 1 miche de pain pour 9,95 écus.

le contrevenant viens d'acheter le pain.
voilà cela peut etre utile pour le procès.

on classe alors
le proces a pas ete lancée avec tous ces changements de maire

premier dépot pour brigandage j'espère que ya tout ce qu'il faut

Citation :

Charges:
Présentation du contrevenant (Osswilum, Né(e) le 07 Août 2008, lvl 1, Dunkerque)
brigandage sur O2roch le 4/12/1456

Suivi du dossier:
suivi du dossier : Karpatz
mise en procès
témoins : O2roch

Preuve :


Loi enfreinte:
Citation:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Osswilum en date du 4 décembre 1456 pour le chef d'inculpation de trouble à l'odre publique

il lui est reproché d'avoir brigandé O2roch


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/19/img-001736ow2h5.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l?ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3.
De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l?Ordre public :
|
Constitue un acte de Trouble à l?Ordre public toutes actions
correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une
autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&amp;start=0&amp;postdays=0&amp;postorder=asc&amp;highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d?office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

O2roch sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d?accusation établi ce 27 décembre 1456, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

Bonjour,

je viens déposé le dossier ici car la contrevenante à refusée la conciliation proposée et part pour bruges a priori demain, d'où le fait que ce soit urgent.
Pour résumer le dossier : Choupette08 à (soit disant) autoriser joaly à acheter de la farine pour la mairie, mais joaly n'est pas meunière donc c'est une vente llégale.
et voici la preuve fourni par Joaly que ce n'est pas de la spéculation :

Citation :

Charges:
Présentation du contrevenant (Joaly, lvl 1, Né(e) le 04 Novembre 2008, dunkerque
vente de farine alors qu'elle n'est pas meunière

Suivi du dossier:
Karpatz
montant de l'amende demandée : 2.50 écus (1 écus de base plus différence avec prix de la farine 2x0.5 + 50%) soit un pain à 9 écus plus la restitution des 2 sacs de farines

Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l’autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

Courrier envoyés/reçus :
Citation:

Citation :

Bonjour,

Il est apparu aux services de police que vous avez vendu 2 sacs de farine au prix de 14 écus. Or, vous n'exercez pas la fonction nécessaire pour produire cet objet.

Je vous cite un décret municipal :
- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

Vous n'avez donc pas respecté ce décret et êtes donc en infraction.
Je vous propose un arrangement amiable : de nous restituer les 2 sacs de farine et de racheter le pain amende qui est sur le marché au prix de 9 écus (soit une amende de 2.50 écus)

Vous avez 3 jours pour racheter ce pain qui sera mis en vente sur le marché au plus tôt. En cas de refus, un procès contre vous sera ouvert pour trouble à l'ordre public.

Cordialement,
Karpatz
Police de Dunkerque

je suis en train de régler ça en conciliation finalement donc on ne tiens pas compte du dossier et on peu le virer d'ici merci ^^