Dépôt de plaintes de Gent [Août - Décembre 1456]

Votre Honneur,





Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Yassinobarca date du 03 novembre 1456 à Ghent





Il lui est reproché d’avoir :





1)Vente de 4 légumes sur le marché aux prix de 14 écus au lieu de 9.50écus maximum.





Ces faits sont passibles de la prison.





Voici les preuves :



Preuves:
03-11-2008 11:00 : Vous avez acheté à Yassinobarca 4 légumes pour 14,00 écus.





Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :





Op. 3. Article 2.

Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Le prix maximal d’un fruit ou d'un légumes est fixé a 9,50ecus maximum sur le sol Ghentois.





*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*





Accusé, levez-vous !





Je vous informe que :





- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=





-


Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès


maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez


pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.





- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.





°L'officier de police Smithy59 sera appelé à témoigner.


°La conciliation n'a pas abouti





Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 7 novembre1456, par le Procureur Rosa.








Accusé, la Cour vous écoute !

Votre Honneur,







Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Yassinobarca date du 03 novembre 1456 à Ghent







Il lui est reproché d’avoir :







1)Vente de 4 légumes sur le marché aux prix de 14 écus au lieu de 9.50écus maximum.







Ces faits sont passibles de la prison.







Voici les preuves :




Preuves:
03-11-2008 11:00 : Vous avez acheté à Yassinobarca 4 légumes pour 14,00 écus.







Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :







Op. 3. Article 2.

Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Le prix maximal d’un fruit ou d'un légumes est fixé a 9,50ecus maximum sur le sol Ghentois.







*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*







Accusé, levez-vous !







Je vous informe que :







- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=







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Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès



maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez



pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.







- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.







°L'officier de police Smithy59 sera appelé à témoigner.



°La conciliation n'a pas abouti







Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 7 novembre1456, par le Procureur Rosa.











Accusé, la Cour vous écoute !

Il serait bon que vous contactiez les personnes mentionnées dans les événements qu'il a fourni afin d'étoffer le dossier.

Votre Honneur,

Les faits pour lesquels nous sommes présents aujourd'hui sont graves, très graves. Cet individu se fait passer pour un officier de police et fait de la spéculation ainsi que de l'escroquerie, envoyant des dizaines de lettres de ce genre. *Rosa montre une pile de témoignages*. Ces agissements doivent absolument cesser.

Je requiers 3 jours de prison et 18 écus d'amende.

*Rosa salue la Cour et se retire*
*Fait par Rosa de Leffe, le 07 novembre 1456*

Votre honneur,

Il est de notoriété que nous ne rencontrions pas que des aimables gens en taverne, lieu par excellence de personnages hétéroclites. Il peut même être vues des personnes aux charmes tarifés. Cependant *Rose tourne vers l'accusé* lorsqu'une dame fait clairement comprendre que non seulement elle n'use pas de ses charmes, et encore moins pour des écus, la moindre des choses est de la respecter. Que vous ayez fait vos excuses, je n'en disconviens pas, la victime non plus. Mais nous devons tenir compte de son émotion et de sa peur face à un personnage tel que le vôtre.

Je requiers donc à votre encontre, une amende de 10 écus. Espérant ne plus jamais avoir affaire à vous icelieu.

*Fait par Rosa de Leffe, le 10 novembre 1456*

Ici seront archivées les plaintes de Gent pour la période susnommée.

bon pas de nouvelle je classe

la champagne reponds pas vite

Classée ss suite avec accord du maire et du lieutenant (délai dépassé profites à l'accusé)